La métropole, 68% d’hommes et autres choses bonnes à savoir

À la une
le 16 Mar 2016
10

Cette fois-ci, c'est la bonne ! La métropole Aix-Marseille-Provence reprend sa marche, interrompue depuis l'automne par les recours de ses opposants. C'est une hyperstructure politique complexe mais affaiblie qui voit le jour. Et recèle d'enjeux démocratiques.

Photo Annie Dalbéra

Photo Annie Dalbéra

Depuis novembre, le nom de métropole Aix-Marseille Provence a le plus souvent été employé en combinaison avec le terme “d’imbroglio judiciaire”. Auparavant, le projet annoncé par le gouvernement en septembre 2012 a connu bien des évolutions, rendant sa lecture difficile. Au final, le squelette de cette hyperstructure politique d’un genre nouveau a été forgé par les concessions, les compromis et les déchirements. En apparence affaibli, il recèle aussi de réels enjeux démocratiques.

Les hommes (blancs de plus de 50 ans) de la métropole

infographie-metropole-hommes-femmes240 élus, dont 163 messieurs. La métropole nouvelle ne sera pas un modèle de parité. En cause, le mode de sélection des conseillers métropolitains, qui sont tous issus des conseils municipaux des 92 communes du périmètre. Les communes moyennes et petites n’ont qu’un représentant, qui est obligatoirement le maire. Ainsi, 70 maires siègent seuls pour leur ville. Or, si la parité est imposée sur les listes municipales, le fauteuil de premier magistrat est resté l’apanage des hommes aux élections de mars 2014. Dans ce cercle des 70, Béatrice Aliphat, Patrica Fernandez-Pedinielli, Mireille Jouve, Hélène Roubaud-Lhen et Danièle Garcia font figure d’exception.

Dans les plus grandes villes, le cas est plus complexe. Il a fallu désigner parmi les représentants précédemment élus dans les intercommunalités ceux qui seront admis dans le cercle plus restreint des conseillers métropolitains. En septembre dernier, chaque groupe politique devait présenter une liste, sans obligation de parité, le nombre de conseiller attribué à chacun étant calculé en fonction de ses résultats aux élections. À Aix-en-Provence, 17 élus ont été désignés parmi les 34 anciens conseillers du pays d’Aix : neuf hommes et six femmes pour la majorité municipale de Maryse Joissains, un homme et une femme pour l’opposition. Dans d’autres communes, la configuration a été plus tranchée : à La Ciotat, quatre hommes ont été élus sur proposition de la majorité de Patrick Boré. (ajout : comme l’indique La Marseillaise, suite à la démission le 10 mars d’un des quatre conseillers métropolitains ciotadens, une femme, Nathalie Lainé, a été élue pour le remplacer).

Les instances de la métropole :

Le conseil métropolitain n’est non seulement pas paritaire, mais il n’est pas non plus représentatif d’une majorité politique précise, dans la mesure où sa composition est le fruit de 92 élections locales au suffrage universel et non pas d’une élection globale. Si la droite est majoritaire dans l’assemblée, la gauche a remporté un nombre non-négligable d’élections municipales. Archi-favori pour le poste de président, Jean-Claude Gaudin a défendu jusqu’ici une logique de consensus, au delà des stratégies partisanes.

Le président de la métropole règne sur une intercommunalité peuplée par 1,8 millions d’habitants, dotée de 7500 agents. Pour l’assister, il peut s’entourer d’un maximum de 20 vice-présidents, auxquels s’ajoutent les 6 présidents des conseils de territoire. En plus du conseil métropolitain, deux autre organes consultatifs sont prévus : la conférence métropolitaine des maires et le conseil de développement, composé de membres bénévoles issus de la société civile (milieux économiques, sociaux, culturels et associatifs). Leur mise en place effective n’est pas à l’ordre du jour de la séance de jeudi.

infographie-fonctionnement-metropole-organigramme

Les conseils de territoire

Les intercommunalités vivent encore ! Bien que fusionnées dans la métropole, elles subsistent sous la forme d’un organe de délibération autonome, le conseil de territoire. Après une concession du gouvernement, le nombre d’élus y siégeant est conservé jusqu’à 2020. Autrement dit, ceux qui siégaient dans les intercommunalités entre mars 2014 et janvier 2016 ne perdent pas leur mandat – et leurs indemnités. Avec 16 conseillers métropolitains, le pays d’Aubagne garde 62 élus dans son conseil de territoire. Les présidents des six conseils doivent être élus lors de la mise en place. Ceux qui occupaient ce siège auparavant font figure de favoris mais certains postes seront disputés, comme du côté d’Ouest Provence.

conseils_de_territoire

 

Quelles compétences ?

La métropole qui va prendre forme n’est pas le mastodonte omnipotent dont avaient pu rêver ses premiers instigateurs et que craignaient ses détracteurs. En cours de route, les nombreux aménagements obtenus du gouvernement – ou adoptés à l’initiative du sénateur Jean-Claude Gaudin – ont fait que la simplification des compétences voulue aux origines n’a plus rien de flagrant.

competences-aix-marseille-provence-gif

En théorie, les métropoles disposent de plusieurs dizaines de compétences, réparties en six familles : développement et aménagement économique, social et culturel ; urbanisme et mobilité ; habitat ; politique de la ville ; gestion de « services d’intérêt collectif » (eau, crématoriums, abattoirs, lutte contre les incendies…) ; environnement (déchet, air, bruit, énergie…).

En pratique, la métropole a la possibilité de déléguer une très grande partie de ces compétences aux conseils de territoire, qui conservent donc la quasi-totalité des responsabilités des anciennes intercommunalités. À ceci près qu’ils agiront pour le compte de la métropole et devront donc négocier le budget nécessaire à l’exercice de leurs responsabilités. Sur ces vastes champs, le conseil métropolitain gardera principalement la main sur divers schémas et plans d’ensemble – sauf les plans locaux d’urbanisme – et les transports urbains.

Mais la question du transfert de compétences ne s’arrête pas à celles des précédentes intercommunalités. Certaines communes possèdent encore la gestion de domaines aujourd’hui concernés par la métropole. Aix, par exemple, gère toujours l’eau au niveau municipal, contrairement à Marseille qui avait délégué cette compétence à MPM. Elle aura jusqu’à 2018 pour transférer ce service au conseil de territoire du pays d’Aix.

Du côté des plus gros poissons, Etat, région et département ont la possibilité de déléguer une partie de leurs responsabilités à la métropole. Après le chemin de croix nécessaire à sa mise en route, pas sûr que les élus se bousculent pour renoncer à certaines de leurs fonctions et doter la métropole de nouveaux pouvoirs.

Lisa Castelly avec Julien Vinzent

Article en accès libre

Soutenez Marsactu en vous abonnant

OFFRE DÉCOUVERTE – 1€ LE PREMIER MOIS

Si vous avez déjà un compte, identifiez-vous.

Commentaires

L’abonnement au journal vous permet de rejoindre la communauté Marsactu : créez votre blog, commentez, échanger avec les autres lecteurs. Découvrez nos offres ou connectez-vous si vous êtes déjà abonné.

  1. LaPlaine _ LaPlaine _

    Article très intéressant et concis, et belle infographie. Alors si je comprends bien, jusqu’en 2020 les élus participants aux CT “anciens” continuent de toucher des indemnités alors que ces conseils n’ont quasiment pas de pouvoirs réels. Une sorte de pré-retraite pendant 4 ans.

    Signaler
  2. Electeur du 8e Electeur du 8e

    Merci pour cet article très clair, que je lis en ayant à l’esprit une phrase d’une de vos “brèves” d’hier : “La liste des vingt vice-présidents en cours de constitution devrait permettre de satisfaire les équilibres complexes entre territoires, groupes politiques et ambitions personnelles.”

    Au total, cette métropole se crée avec une armée d’élus : en cumulant Conseil métropolitain et Conseils territoriaux, il doit y en avoir entre 600 et 700. Pour gérer un territoire de 1,8 million d’habitants… A titre indicatif, la ville de New-York et ses 8,5 millions d’habitants sont administrés par un conseil de 51 membres…

    Sur ces quelques centaines d’élus, combien ont, au delà des “ambitions personnelles”, une ambition pour la métropole qui ne se réduise pas à la préservation de quelque particularité communale ?

    Signaler
    • Bruno Gilles Bruno Gilles

      La metropole est composée de 240 elus eux même issus de leur futur conseil de territoire . C’est beaucoup sans doute trop mais on est loin des 600/700 ….

      Signaler
    • julijo julijo

      ….on est bien à environ 700 élus. 240 conseil métropolitains et plus de 450 conseillers territoire….. ou bien j’ai pas trop compris (ce qui est très possible)

      Signaler
    • Electeur du 8e Electeur du 8e

      @Bruno Gilles. Le nombre total d’élus sera inférieur à 700, puisque certains membres des Conseils territoriaux seront aussi membres du Conseil métropolitain. Mais si l’on additionne sans doubles-comptes les élus de ces différentes instances, on arrive bien à plusieurs centaines d’élus. Allez, disons entre 500 et 600 ?

      Mais combien précisément ? Marsactu pourrait-il nous éclairer, si la liste des membres du Conseil métropolitain est connue ?

      Signaler
    • Bruno Gilles Bruno Gilles

      Il y a 464 élus issus des 6 conseils de territoire ( ex EPCI) dont 240 siègeront à la Metropole , les 224 restants ne siégeant que dans leurs conseils de territoire …. À partir de 2020 il n’y aura plus que les 240 de la Métropole.

      Signaler
  3. julijo julijo

    La “simplification” est une réussite…en même temps, on peut se demander, pourquoi faire simple ?
    Merci pour cet article !!
    Pourquoi est-ce que je pense que c’est une superbe usine à gaz….Qui peut encore croire que tout cet aréopage va éclairer la situation et la gérer au mieux ? Les néo-cons ?

    Signaler
  4. JL41 JL41

    Une usine à gaz dont les 4/5è des élus ne seront là que pour toucher leur paye. C’était le prix à payer pour faire parvenir ce territoire métropolitain à bonne fin. Et encore, parmi ceux qui feront les décisions, c’est le bordel au sommet.
    Merci à Lisa Castelly pour cette présentation précise de notre nouveau zoo politique, où les mâles domineront. Merci à Laplaine, Electeur du 8è et Julijo pour leurs contributions qui complètent bien le tableau, et vive New-York !

    Signaler
  5. redaction lamarseillaise redaction lamarseillaise

    A La Ciotat, Guy Sauvayre a démissionné entre temps. Lors du dernier conseil municipal, qui depuis fait tout un cirque, c’est une femme, Nathalie Lainé, qui a été élue à sa place.

    Signaler
  6. Trésorier Trésorier

    Beaucoup trop d’elus, et qui le sont a ce jour au niveau municipal et non metropolitain.

    On a rajoute une strate avec ces conseils de territoires qui ne servent a rien, sauf a rassurer les anti metropole et a freiner la metropole elle meme.

    On a cree une usine a gaz.
    Conseil metropolitain OK
    Conference des maires ? A quoi ca sert, ils sont deja tous d’office auconseil
    Conseils de territoires ? On veut creer l’unite et la solidarite en maintenant la division et l’exclusion ?
    Conseil dedeveloppement ? Il y en a deja au niveau national, regional, departemental pour un cout non negligeable et une utilite nulle.

    Signaler

Vous avez un compte ?

Mot de passe oublié ?


Ajouter un compte Facebook ?


Nouveau sur Marsactu ?

S'inscrire