À MPM, la droite fait flamber la feuille d'impôts

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le 24 Avr 2014
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À MPM, la droite fait flamber la feuille d'impôts
À MPM, la droite fait flamber la feuille d'impôts

À MPM, la droite fait flamber la feuille d'impôts

Trois jours après son élection, le nouveau président de MPM annonçait déjà la couleur : "Peut-être faudra-t-il, pour arriver à un bon équilibre [financier], avoir recours à un peu d'impôts", avait lâché Guy Teissier à La Provence. Interrogé sur l'impopularité de cette mesure, il précisait sa pensée : "Il y a quelques fois des moments où c'est absolument indispensable et je crains que nous ne soyions dans ce cas, sans quoi c'est de grosses difficultés."

Le "peut-être" est devenu certain. Ce vendredi, sera proposé au vote du conseil communautaire une hausse de deux points pour la taxe foncière, payée par les propriétaires, et d'un point pour la taxe d'habitation, payée aussi par les locataires. "Ce n'est pas de gaieté de coeur, a martelé l'élu ce jeudi lors d'une conférence de presse. Pour un ménage moyen, cela représente 5 euros par mois pour la taxe foncière, 2 euros pour la taxe d'habitation, soit un paquet de cigarettes". Les fumeurs savent ce qu'il leur reste à faire… Au global, cela représente tout de même une hausse de 8 % de la taxe foncière (qui comprend une part versée à la mairie qui ne bouge pas) et 2,5 % pour la taxe d'habitation. MPM y gagnera 35 millions d'euros de recettes supplémentaires.

Sur leurs tracts, les candidats de "Marseille en avant" s'engageaient pourtant à la "stabilité fiscale". "Il n'y a pas eu de promesse de l'UMP. Si vous voulez parler de la campagne des municipales, je vous ferai remarquer que la ville n'a pas augmenté les impôts", a répondu Guy Teissier face à la caméra de LCM. Il feint ainsi d'ignorer que les élections étaient aussi communautaires et que sur chaque bulletin figurait les noms des candidats pour Marseille Provence métropole. Les tracts d'alors n'avaient pas de mots assez durs pour dénoncer "le matraquage fiscal".

"Nous pourrions être mis sous tutelle"

Promesse ou pas promesse, il présente cette décision comme inéluctable. "J'ai rencontré le préfet de région il y a quelques jours, il ne s'est pas gêné pour me dire que nous étions sous surveillance et que l'année prochaine nous pourrions être mis sous tutelle". Il est vrai que lors du conseil communautaire de février, il semblait déjà intégrer cette possibilité, devant des finances décrites comme "préoccupantes" : "Comment comptez-vous bâtir le budget 2014 sans augmenter les impôts ?", demandait-il au président Caselli. Il est aussi vrai que les tuiles s'accumulent : baisse des dotations de l'État, arrivée de la gestion des eaux pluviales dans le giron de MPM… Ce jeudi, il s'est appuyé sur un audit réalisé avec une étonnante célérité par Luc Alain Vervisch, consultant en finances locales. C'est ainsi lui qui écrit, en conclusion de son travail, qu'"une augmentation de la fiscalité apparaît difficilement évitable".

Même légitimée par un avis extérieur, cette décision ne convient pas aux socialistes, qui ont fait connaître leur intention de voter contre. "La situation des finances de la communauté urbaine, qu'on vous a probablement décrite en dramatisant, est tendue. Mais pas plus que celle que j'ai trouvé en arrivant en 2008, a justifié Eugène Caselli, ancien président de MPM. Nous estimons qu'il y a une autre voie. Un budget d'austérité, certes, mais sans augmentation d'impôts." Ou, à défaut, Teissier "aurait pu faire appel un peu à la fiscalité des entreprises, qui baisse d'ailleurs mécaniquement de 7 millions d'euros suite à une modification du mode de calcul au niveau national".

L'agence de notation Fitch conserve sa confiance

Teissier assure pourtant que le socialiste s'apprêtait à faire de même. "Dans tous les cas de figure, cette hausse avait été programmée par mon prédécesseur, il l'avait indiqué à l'agence de notation Fitch, qui la lui avait proposée, presque imposée". Affirmation démentie par l'intéressé, qui concède seulement avoir évoqué cette possibilité. "Mais je n'en ai pas pris l'engagement".

Quoi qu'il en soit, Fitch Ratings dément avoir proposé et encore moins imposé une telle hausse, cela n'étant pas son rôle. Elle a en revanche intégré la perspective d'une "hausse d'impôts" dans son évaluation publiée le 11 avril, où elle maintient la note A+ attribuée à la collectivité. Ce qui semble bien lui avoir été soufflé par les services de la collectivité. Mais c'est loin d'être le seul élément rassurant mis en avant par l'agence de notation. Elle évoque notamment "un engagement à maîtriser les dépenses", "un management financier qualifié" et la naissance en 2016 de la métropole, "qui devrait permettre une base économique élargie et des économies d'échelle".

Ce bilan de santé financière contraste avec le tableau décrit par l'analyse sur lequel s'appuie Guy Teissier, donnant du corps aux réserves du PS. On touche là au coeur de l'audit de Luc Alain Vervisch, qui s'est attaché à montrer en trois temps les ressorts de la machine budgétaire de MPM. Un travail qui, précisons-le, poursuit comme si de rien n'était après 2015 malgré la mise en place prévue de la métropole. "Est-ce qu'elle sera là le jour J à l'heure H ?", a interrogé Guy Teissier, qui dit en douter, faisant le parallèle avec Notre-Dame des Landes.

Les scénarios noirs de l'audit

La première "simulation" décrit une hypothèse "au fil de l'eau", à savoir le "maintien des tendances actuelles" d'augmentation des dépenses de fonctionnement, un investissement toujours soutenu à 300 millions d'euros par an, "avec l'emprunt comme seule variable d'ajustement". Ce scénario business as usual est évidemment mauvais, même si MPM a connu pire lors des certaines années de la mandature 2001-2008. Le deuxième pose une question : comment stabiliser la dette avec la réduction des investissements "comme seule variable d'ajustement" ? Réponse : en les baissant trop fortement. "Inenvisageable au regard des ambitions et des besoins du territoire", estime l'expert. Troisième simulation, on ne touche qu'aux dépenses de fonctionnement. Prises isolément, les solutions sont alors "draconiennes", par exemple "réduire la masse salariale de près de 10% par an". Côté recettes, on en vient à la fiscalité, cela suppose "d'augmenter la pression fiscale en moyenne de 50%".

On le voit bien, pris isolément aucun de ces scénarios ne paraît crédible. Du coup, Luc Alain Vervisch propose un mélange des trois solutions pour redresser la communauté urbaine. L'audit ne présente cependant pas de scénario alternatif sans levier fiscal. Vous pouvez définitivement arrêter de fumer.

Ci-dessous, la synthèse des premiers travaux de Luc Alain Vervisch.

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Commentaires

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  1. Electeur du 8e Electeur du 8e

    Qui, déjà, parlait de “matraquage fiscal” ? Ah oui, c’est l’UMP : http://www.u-m-p.org/actualites/espace-presse/le-matraquage-fiscal-de-francois-hollande-met-les-francais-dans-le-rouge-10233312

    Qui, déjà, disait : “En matière fiscale, j’attends [de Jean-Claude Gaudin] des engagements clairs. Il faut contenir la pression fiscale, qui devient insupportable pour les Marseillais, se concentrer sur les projets indispensables” ? Ah oui, c’est M. Teissier (http://www.laprovence.com/article/actualites/2630692/guy-teissier-gaudin-a-grandement-besoin-de-moi.html)…

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  2. Anonyme Anonyme

    Depuis dix ans et plus particulièrement depuis 2005, les impôts locaux flambent à Marseille. Cette hausse, très supérieure à l’inflation et au taux de croissance des revenus, est générée aussi bien par la Région, le Conseil Général, la Mairie et depuis deux ans par la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole. Dans un contexte général de crise, très difficile pour la grande majorité des marseillais, dont les retraites et rémunérations n’ont pas été revalorisées, cette augmentation galopante n’est pas acceptable. Cette croissance fiscale excessive grève leur pourvoir d’achat et engendre un frein considérable au développement économique et à l’épanouissement de notre Ville. A Marseille l’intégration intercommunale ne diminue pas les impôts municipaux. Le transfert de compétences aurait dû, logiquement, se traduire par une diminution des taxes versées à la commune. Mais l’effet pervers de la multiplication des niveaux de collectivités se vérifie une fois de plus. L’envolée des dépenses de personnel est une des causes de cette augmentation : outre que l’intercommunalité n’a pas permis d’économies d’échelle, bien au contraire, les effectifs sont à la hausse dans tous les échelons. Les collectivités ne construisent pas leurs budgets en partant des recettes disponibles, mais des dépenses qu’elles souhaitent effectuer. La première conséquence est qu’elles recrutent à tour de bras et qu’à côté d’investissements évidemment utiles, d’autres sont plus somptuaires. La seconde conséquence est que tout cela finit par peser sur le pouvoir d’achat et que – mais qui le sait ? – les impôts réglés aux collectivités représentent désormais près de la moitié de ceux payés pour le fonctionnement de l’Etat. En Allemagne par exemple, les collectivités doivent se plier à un pacte de stabilité limitant la croissance des dépenses à 1 % sur deux ans. En France, il n’existe aucun plafond des dépenses et comme un budget doit toujours être voté en équilibre, la solution pour les élus est d’accroître les recettes, donc les impôts.

    Plus d’impôts = moins de pouvoir d’achat. Les prélèvements confiscatoires dont les taux représentent plusieurs fois l’inflation sont inacceptables. Plutôt que ponctionner davantage les habitants, il serait souhaitable que la Ville et les Collectivités repensent leur gestion et redéfinissent leurs priorités. En effet, les Français financent jusqu’à six niveaux d’administration locale : communes, syndicats de communes, nouvelles intercommunalités, pays, départements, régions. Le cumul, racine du mal. Quant aux dérives de la dépense locale, comme certains d’entre nous continuent de le constater, la tendance reste à la hausse, avec des échecs que tout le monde reconnaît aujourd’hui – notamment celui de l’intercommunalité, qui n’a débouché ni sur la mutualisation des moyens, ni sur des économies d’échelle. Manifestement, il y a là un véritable problème de « millefeuille », autrement dit d’empilement de type administratif, qui favorise à la fois la multiplication des dépenses, concernant notamment les échelons locaux, et l’entrecroisement de compétences. Entre 2005 et 2010, les taxes foncières ont progressé presque trois fois plus vite que l’inflation. Les cotisations totales de la taxe foncière sur les propriétés bâties ont augmenté en moyenne de 21.94 % alors que l’inflation n’a progressé que de 8.05 %. Marseille , Région et Conseil général trois fois plus que la moyenne nationale .Le montant de la taxe foncière est calculé sur la base de la valeur locative du bien sur laquelle sont perçus des parts régionale, départementale et municipale ainsi que des parts pour les communautés de communes et d’agglomération. Marseille : les impôts locaux fixés par un découpage de 1970 !Malgré les critiques, Marseille reste divisée en 3 zones totalement dépassées. À Marseille, les impôts voient du même oeil les quartiers du Merlan et de Mazargues. Idem pour Belsunce et Castellane, qui sont pourtant aux antipodes. Chose ignorée, la ville est découpée en trois secteurs afin de déterminer pour partie le montant de la taxe foncière que les propriétaires doivent payer ainsi que la taxe d’habitation. La situation à Marseille est tellement critique qu’elle a déjà alerté la Chambre régionale des comptes. Dans un rapport de 2006, elle tirait à boulets rouges : “Cette sectorisation a vieilli. Elle ne correspond plus qu’imparfaitement à la répartition des ressources à l’époque où elle a été décidée”. Ainsi, le secteur C, “le plus vaste”, marie “l’Estaque, le Merlan, Mazargues, Saint-Julien, le Roucas-Blanc…”. Effet de frontière oblige, le Prado est classé C côté Borély et B… en face ! Entre le secteur C, le moins taxé, et le secteur B, le plus taxé, la différence est de 25% pour un appartement de 85 m²… À titre d’exemple, la Chambre comparaît un appartement de type 4 de 63 m² de catégorie 5 (2) : “La valeur locative est de 2884 euros en secteur A et de 3308 euros en secteur B, soit 15% de plus”.

    Ce matraquage fiscal est encore plus insupportable dans le contexte économique actuel. Que voit—on ? Une fois de plus des augmentations sans que personne ne tient compte de l’inflation ou du taux de croissance des revenus (salaires et retraites). Tout marche en fait comme si les élus considéraient que les taux d’imposition ont vocation à augmenter tous les ans, selon un calendrier immuable : doucement avant les élections, en accéléré juste après, comme c’est le cas aujourd’hui. Nous sommes dans le délire complet. Combien de temps notre classe politique des municipalités, des communautés territoriales, des départements et des régions vont dans cette tendances dénuées de tout sens économique ? Leurs prélèvements confiscatoires – chaque fois les taux qui représentent plusieurs fois l’inflation – sont inacceptables. Quand vont-ils comprendre que cela ne peut pas durer. Changer les méthodes de gestion. Dépenser mieux en dépensant moins. Faire passer l’intérêt général avant les intérêts particuliers. Chasser le gaspillage, le clientélisme et le saupoudrage. Réduire fortement le budget de la communication des voyages et autres festivités. Proposer, non pas une alternance mais une véritable alternative par une politique rigoureuse de réduction des emprunts et de la fiscalité.
    La politique étant ce qu’elle est, les collectivités territoriales et ses apparatchiks ne vont évidemment pas suivre ces conseils et s’appuyer sur la logique économique, mais plutôt sur la rentabilité politique. Les élus doivent comprendre que cette pression fiscale ne peut plus continuer. Ce qui est fait est derrière nous, nous ne pouvons hélas revenir en arrière d’un coup de baguette magique. Mais pour l’avenir, ne pourrions nous pas admettre une fois pour toutes de réorienter la dépense publique dans le bon sens, c’est à dire en forte baisse ? L’Etat, les organismes sociaux et les collectivités en France dépensent plus que ce que produisent les entreprises françaises ! Formidable ? Ces questions sont largement tabous dans les media français soit du fait de leur complexité apparente, soit parce que l’esprit du temps interdit qu’on en discute à fond. Personne ne comprend plus rien aux impôts locaux, personne ne comprend plus rien au découpage administratif, personne ne comprend plus rien à la répartition des compétences des collectivités locales, et cela pour une raison bien simple : le système est devenu totalement incompréhensible. Les élus locaux le savent et, pour la plupart, ils en profitent.

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  3. Anonyme Anonyme

    C est encourageant pour la métropole.
    Quand on vous dit que ces machins sont des puits sans fin pour le contribuable,quand on dit que nous sommes incapables de maîtriser les coûts de structure,de personnel,d étude,de ces machins à produire des emplois improductifs.
    Il faut en sortir de tout çà,car incapables de faire des économies,on massacre les petits et leur pouvoir d achat en les culpabilisant car un autre machin,l Europe,nous l impose.
    On nous avait expliqué ,lors des créations des communautés urbaines et des agglomérations ,que cela ne coûterait RIEN car ce ne saurait que des transferts des communes vers ces Epci.
    Transferts de personnels et de charges issues des nouvelles compétences données aux communautés urbaines en lieu et place de nos commune.
    Le gigantisme ne permet pas le contrôle,le juste choix,la comparaison,la responsabilisation.

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  4. Anonyme Anonyme

    Moi je dis que Guy Teissier à bien du courage…hériter d une telle situation ce n est pas un cadeau…
    Je crois surtout que Caselli n a rien gère du tout.. Il a dit oui à tout le monde. Aux maires qui l ont fait monter au cocotier , aux communistes qui lui ont imposé les navettes maritimes qui sont déficitaires et coûtent plus de 4 millions par an, aux socialistes qui ont refusé par exemple d intégrer la hausse de la taxe sur les transports … Payee du coup par la CUM … Voilà le réalité … Mais pour être franc je ne suis guère étonné mais quand même accablé par tant de légèreté

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  5. Fichtre Fichtre

    Tous les mêmes, les discours,les promesses puis une fois élu la trahison de leurs paroles. Ces politicards UMPS sont vraiment le dessous du panier de la société.

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  6. Anonyme Anonyme

    On ne comprend pas grand chose,des cabinets d audits qui peuvent se contredire,des experts qui se permettront de faire des commentaires qui ne les engageront pas,ni pénalement ,ni pécuniairement mais qui seront facturés.
    La centralisation,même à l échelle communautaire, ne représente que dépenses,des faiblesses et des lâchetés intellectuelles.
    Il faut contrôler le taux de présence dans les services,limiter les recrutements,surveiller l accomplissement des tâches,chasser le gaspi, mutualiser les moyens en interne,en un mot revenir à la vraie vie tout simplement,en bon père de famille.

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  7. Trésorier Trésorier

    L’audit est bon mais découvre l’eau chaude.

    MPM dépense trop vus ses recettes.

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  8. louis louis

    Marsactu peut-il demander à la suite de quelle procédure de marché le choix de l’auditeur a-t-il été effectué ?

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  9. piqueboufigue piqueboufigue

    cela n a echapper a personne,mr caselli se voyer maire,alors travaux pharaonique pour emporter la mairie de Marseille,helas pour lui,bon pour nous, a present il faut payer tout cela!!!!

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  10. Anonyme Anonyme

    Ce monsieur ne connait pas la valeur des choses. Pour moi 5 euros par mois ce n’est pas le prix d’un paquet de cigarettes car je ne fume pas et la cigarette c’est du superflu, mais 5€ c’est le prix de 350 grammes de steak haché pour mes gosses, c’est le prix de trois paquets de pâtes, c’est le prix de cinq baguettes de pain, c’est le prix d’un pack de six litres de lait…. Mais quand on a les revenus de M Teissier bien sûr il est normal d’ignorer ces détails vulgaires. Que nos élus commencent par faire des efforts, par exemple en prenant les transports en commun, en diminuant les frais de fonctionnement et leurs salaires indécents, avant de demander des efforts à ceux qui en font déjà au delà de leurs possibilités.

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  11. jdeharme jdeharme

    Une idée pour mr teissier

    Le maire de La Tour du Pin, dans l’Isère, diminue même ses propres indemnités de 40%.
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    La décision doit être entérinée par le conseil municipal ce jeudi soir mais les élus de La Tour du Pin, ville de 8.000 habitants de l’Isère, se sont mis d’accord: ils vont baisser leurs indemnités de 30% pour financer l’embauche d’un policier municipal. C’était un des engagements du candidat, Fabien Rajon (divers droite), rappelle Frane Bleu Isère. Il compte tenir promesse.

    «Il s’agit de montrer qu’en période de crise, les élus peuvent et doivent faire des efforts pour leurs concitoyens», a expliqué le nouvel élu. «Avec nos indemnités, on concourt à renforcer la sécurité sur la ville», a-t-il ajouté. Le maire va même faire un effort supplémentaire puisque ses propres indemnités vont diminuer de plus de 40%, passant de 2.048 euros à 1.100 euros net par mois.

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  12. Lucide Lucide

    par ordre décroissant de population, Paris est à 8,37 %, Marseille à 24,44 %, Lyon à 17,17 %, Toulouse à 17,64 % et Nice à 23,12 %. Nous allons encore gagner le championnat ou plutôt le scudetto

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  13. zaqsa2000 zaqsa2000

    Tout est pour le mieux dans le meilleur des mondes…..Surtout ne rien changer à un système totalement abscons,le contribuable palliera les aléas d’une politique totalement inadaptée….enfin pas pour tout le monde !!!

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  14. zaqsa2000 zaqsa2000

    Tout est pour le mieux dans le meilleur des mondes…..Surtout ne rien changer à un système totalement abscons,le contribuable palliera les aléas d’une politique totalement inadaptée….enfin pas pour tout le monde !!!

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  15. Anonyme Anonyme

    Des promesses électorales, ils en font tous, la plus grande d’entre toutes, c’est le promesse qu’ils se font à eux mêmes c’est de rester en d’en profiter un maximum…

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  16. kerozene kerozene

    il pourrait profiter de la situation pour proposer un plan de redressement. il faut un peu de courage.

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  17. kerozene kerozene

    il pourrait profiter de la situation pour proposer un plan de redressement. il faut un peu de courage.

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  18. jdeharme jdeharme

    Etant donné qu’il est rigoureusement interdit de faire de la publicité pour le tabac Loi Evin Monsieur >Teissier devrait comparer son projet d’augmentation a d’autres choses que le tabac.
    Mais de toute façon cette augmentation d’impot est une honte tout simplement qu’il fasse des économies dans leurs indemnités et dans le train de vie de leurs institutions et surtout qu’ils arrêtent de nous prendre pour des C… entre lui et Mr Gaudin c’est une vaste plaisanterie l’uin qui dit j’augmenterais pas le simpots et l’autre qui veut augmenter ceux de MPM On nous prendrais pour des C… qu’on ne s’y prendrait pas autrement

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  19. Electeur du 8e Electeur du 8e

    “La cour administrative d’appel annule le “fini parti” à Marseille”
    (http://provence-alpes.france3.fr/2014/04/25/la-cour-administrative-d-appel-annule-le-fini-parti-marseille-465715.html).

    Voilà qui devrait permettre des réorganisations et quelques économies de fonctionnement. Il n’y a pas que la taxe d’habitation et la taxe foncière : rappelons qu’à Marseille, la taxe d’élimination des ordures ménagères est deux fois plus élevée qu’à Lyon.

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  20. Anonyme Anonyme

    Quand je pense que cette institution MPM n’existait pas il y a dix ans et que dix ans plus tard ils en sont à 1 milliard de dette. Surtout qu’il n’y a aucune inovation se sont les mêmes élus qui se repassent les postes intéressants cela tourne, comme cela ils se répartissent mieux les indemnités énormes pour les résultats obtenus. Pour ajuster leur budget ils augmentent les impôts bien sur ils n’imaginent même pas une autres solutions, diminuer le nombre de vice président bien rémunéré, abandonner les projets couteux et non prioritaire. Tout sauf augmenter les mots déjà très lourds pour tous les marseillais

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  21. Anonyme Anonyme

    payer des impôts c’est normal, mais comparé aux autres villes on atteint des sommets sur le taux mais surtout sur le rapport qualité-prix. Au vu des prestations de la MPM en terme de gestion des déchets et du transport vivement la metropole ou mieux encore la mise sous tutelle!!!

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  22. cani cani

    Et …. si d’avantage de Marseillais payaient de l’impot !!!
    plutot que d’augmenter la contribution des Con —tribuables seuls

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  23. Vieux-Port Vieux-Port

    Vivement la mise sous tutelle du département entier ! Les politiques locaux sont aussi nazes que notre qualité de vie.

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  24. Mistral Boy Mistral Boy

    Et avec une telle situation financière MPM va louer au prix fort des bureaux dans une tour grand standing…
    Je préfère moi aussi la mise sous tutelle, raz le bol de ces monarques qui se font plaisir avec l’argent du peuple.

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  25. Bravodiouf Bravodiouf

    Que Tessier et sa bande commencent par baisser leurs indemnités monstrueuses, leurs avantages tout aussi exorbitants et s’engagent à n’embaucher personne en échange d’un vote au cours de la mandature, et après on discutera d’une hausse d’impôts

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  26. Mic du 5eme Mic du 5eme

    Laissons passer l’été, on verra en automne si déjà on a du mieux sur le traitement des ordures et le nettoyage des rues
    des réformes structurelles, ne peuvent pas se mettre en oeuvre en 1 mois (ni même en 1 an, hélas)
    mais le plus dommageable c’est quand même des locaux loués hors de prix (seuls les constructeurs et le bailleur y trouvent leur compte, grrr)

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  27. beboumax beboumax

    Cette “gestion” clientéliste du Président Caselli n’a eu comme seul effet de nous mener dans une abysse financière et structurelle. Pour positiver nous retiendrons ici qu’il ne suffit pas d’embaucher ” a tour de bras” pour être réélu, et c’est tant mieux !!.

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  28. cani cani

    Rien n’est gratuit !! Rien hélas !
    et je suis scandalisé quand je constate que certains vivant avec les différentes aides versées grace à ceux qui payent des impots fument un paquet de cigarettes par jour
    instituons une retenue à la source sur ces aides

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