[Municipales, le tuto] Mairie, métropole, qui fait quoi ?

[Municipales, le tuto] Mairie, métropole, qui fait quoi ?

Peu de Marseillais l’ignorent, surtout les parents, c’est à la mairie de Marseille que revient la responsabilité de construire et entretenir les écoles primaires. Comme son nom l’indique, c’est également depuis l’hôtel de Ville que la police municipale est dirigée. Mais passés ces deux domaines de compétence, pour ne pas dire thèmes de campagne, les attributions peuvent se faire plus floues. D’autant plus que les candidats à la mairie promettent traditionnellement des réalisations du ressort de la métropole, où ils siégeront (voir notre épisode précédent sur l’élection métropolitaine) : des lignes de métro à la pelle, Marseille propre en six mois…

Commençons par le plus net, à savoir les compétences exclusives de chacune des collectivités. Du côté de la mairie, éducation, sécurité et social représentent près de deux tiers des dépenses de fonctionnement (750 millions d’euros, hors administration générale et remboursement de la dette). Les investissements (250 millions d’euros) sont quant à eux davantage tournés vers les équipements sportifs et culturels, même si l’éducation suit de près. Voici les principales, sans exhaustivité.

Chez la métropole, on s’affaire davantage aux tuyaux, aux flux : ceux des réseaux d’eau, ceux des déplacements, des déchets. C’est aussi à l’échelle de ce vaste territoire que s’élaborent les plans et schémas stratégiques. En fonction de la sensibilité du sujet, la voix des maires peut en revanche faire basculer la décision dans l’hémicycle de la métropole. C’est ce qu’a montré l’exemple du report du programme local de l’habitat, tandis que le plan climat était adopté sans souci particulier à l’unanimité.

Dans d’autres domaines, cela se corse et les attributions s’intriquent, quand elles ne s’entrechoquent pas. L’exemple classique est celui de l’entretien des arbres qui, bien que situés sur la voirie métropolitaine, sont considérés comme des espaces verts communaux, obligeant les deux institutions à trouver un mode de fonctionnement efficace. La politique de stationnement en est un autre. Si la métropole est la cheffe d’orchestre avec son plan de déplacements urbains, elle ne gère par directement le stationnement dans la rue, dont l’étendue et les tarifs sont fixés par la Ville.

Autre champ partagé, ô combien sensible : l’urbanisme. Pour beaucoup, délivrer les permis de construire est un des principaux pouvoirs associés à l’écharpe de maire. Qu’ils soient “bâtisseurs” ou sur les freins en terme de constructions nouvelles, le sujet est souvent au menu des campagnes municipales. Or, les permis de construire ne font qu’appliquer un plan local d’urbanisme défini à l’échelon au-dessus. Cette crispation est à l’origine d’un des amendements clés portés par Jean-Claude Gaudin lors de la création de la métropole : les maires conservent un droit de veto sur leur territoire, à moins que le conseil métropolitain passe outre à une majorité des 2/3.

Parmi les autres domaines partagés, citons l’habitat indigne ou encore le tourisme. Dans certains cas, c’est l’usage ou la négociation qui amène les communes à conserver des prérogatives normalement métropolitaines. Ainsi, à la création d’Aix-Marseille Provence, celle-ci a récupéré l’éclairage public, compétence qu’elle estime “ne pas être en capacité d’exercer, dans l’immédiat”. Elle a donc conclu un accord de statu quo avec les communes, moyennant un jeu de vases communicants financier. Prochain sujet de bataille : la voirie, des nids de poules aux potelets en passant par les nouvelles routes. Déjà gérée par la métropole sur les 18 communes de l’ancienne MPM, dont Marseille, elle doit “remonter” pour toutes les autres au 1er janvier prochain. Trop tôt, là aussi, estiment les élus locaux, suivis par le gouvernement qui va intervenir législativement.

À ces jeux très formels, s’ajoute le vaste champ des possibles ouvert par la clause de compétence générale. La Ville de Marseille investit ainsi des politiques facultatives, souvent par le biais de subventions. Outre la culture, citons par exemple le Samu social, l’organisation de congrès, les relations internationales ou encore les anciens combattants. Dominique Tian, le premier adjoint de Jean-Claude Gaudin, n’est-il pas très officiellement chargé des transports urbains et de l’emploi, deux missions où la Ville n’a aucune obligation légale ?