Comptes et mécomptes de la desserte du Frioul

Comptes et mécomptes de la desserte du Frioul

552 550 € net de marge, soit une hausse de 168% par rapport à l’année précédente et de 161% par rapport aux prévisions. Le tout sur un chiffre d’affaires de 3 947 237 €. Champagne ! Ces beaux comptes, ce sont ceux de la société Frioul If Express, filiale de Veolia, pour l’exercice 2009 de la délégation de service public (DSP) confiée par Marseille Provence Métropole (MPM) pour la desserte des îles du Frioul.

De quoi susciter l’interrogation d’Alain Croce, élu du groupe communiste à la communauté urbaine qui avouait en séance avoir « un peu de mal à comprendre les mécanismes qui font augmenter en 2009 la contribution forfaitaire de MPM de 54% ». Car, malgré une saison ensoleillée (« au cours des mois d’août et septembre, les conditions météorologiques ont permis de réaliser les meilleurs taux de desserte depuis le début d’exécution du contrat », précise la synthèse du rapport annuel) qui a permis de remplir les caisses, MPM a tout de même versé 467 268 € à Frioul If Express au titre de la contribution financière destinée à « équilibrer les comptes » de la DSP.

Dépassements

En quel honneur ? « En 2006, le projet de DSP a été bâti avec une grande méconnaissance de la réalité en terme de desserte, de nombre de rotations, compte tenu de l’opacité qui régnait auparavant », rappelle Jacques Soudain, ancien président du comité d’intérêt de quartier du Frioul qui suit toujours ce dossier. Une allusion à la gestion des familles Pipolo et Crescioni, condamnés en appel début février pour avoir mis en place un système de double billetterie.

Du coup, à l’épreuve des conditions de terrain, MPM avait dû revoir sa copie dès 2007, en demandant plus de rotations à Veolia. Tout en n’augmentant par la suite pas le prix du billet, comme le contrat le prévoyait initialement. Ajoutez à cela une nouvelle convention collective et une fiscalité modifiée, et vous obtenez un contrat déséquilibré. D’où la création de cette contribution financière, versée par MPM chaque année, pour remettre les navettes à flot.

« Cela peut se comprendre », estime Jacques Soudais, qui en revanche ne comprend pas comment est calculé cette contribution financière. Dans sa synthèse, Frioul If Express explique qu’elle « correspond à l’écart entre l’engagement de dépenses révisé et l’engagement des recettes prévues dans le contrat. Le montant total des charges d’exploitation prévisionnelles indexées s’élève en 2009 à 3 528 502 € HT. Le montant prévisionnel des recettes est fixé à 3 065 698 € HT pour 2009. » Petite vérification : la différence donne 462 804 €. Pas exactement la somme versée par MPM, mais passons.

Chiffre fantôme

Le problème, c’est que dans le tableau présenté à la page 7 de l’avenant au contrat, on lit à la ligne 2009 : 3 300 751 € à la colonne dépenses, 3 065 698 € à la colonne recettes et donc 235 053 € à la colonne contribution financière (cette fois-ci le calcul tombe juste, ouf).

Ce qui veut dire que MPM aurait dû verser 235 053 euros et non 467 268… A moins que, le contrat parlant d’engagement de dépenses révisé, le montant ait grimpé en flèche depuis ? Sauf que dans le rapport complet, produit par Frioul If Express à destination de MPM et que l’institution nous a adressé à notre demande, ce chiffre de 3 528 502 € ne figure nulle part. Concernant les dépenses, on ne trouve que le budget (3 315 801 €) et les dépenses réelles (3 394 687 €). Bref, peu ou prou le chiffre présenté dans l’avenant.

Même scénario en 2008, où la contribution financière ne devait s’élever qu’à 167 692 €. Suite à l’envoi du rapport par MPM, nous avions adressé une nouvelle demande d’éclaircissements. Sans réponse depuis. Quant à Frioul If Express, elle renvoie vers MPM. Vous avez dit navettes ?

Un avis de la Chambre régionale des comptes, qui critiquait notamment un autre dispositif du contrat : l’intéressement, vu comme « une assurance pour le délégataire (Veolia,ndlr), qui fixe a priori un objectif de recettes, et minimise le risque d’en être trop éloigné »