Pollutions au port de Marseille : le parquet classe sans suite mais reconnaît des émissions

Il n’y aura pas de procès pour les pollutions causées par les navires du port de Marseille. Le parquet de Marseille a classé sans suite la plainte déposée en 2023 par des riverains et des associations environnementalistes Cap au Nord et Alternatiba, selon France 3 Provence-Alpes. La plainte, qui portait notamment sur des faits présumés de mise en danger de la vie d’autrui et d’écocide, visait les émissions dues au fioul lourd des navires et les rejets d’eaux polluées dans la mer.

Si le parquet admet que le transport maritime émet “des quantités considérables de gaz et de particules fines”, il considère que cela ne constitue pas une infraction pénale, en particulier parce qu’aucun navire ne dépasse à lui seul les seuils réglementaires d’émission. Le parquet n’a pas non plus donné suite aux allégations de pollution du milieu marin.

“C’est quand même une victoire pour nous, car le procureur ne conteste pas la réalité de la pollution de l’air, revendique Aurélien Leroux, l’un des avocats en charge du dossier. Mais on est forcément déçus, car le cumul des pollutions de tous les navires n’a pas été pris en compte.” Il envisage de se tourner vers une juridiction administrative pour mettre en cause la responsabilité des autorités publiques dans la limitation du trafic du port.