Aubagne goûte l'eau publique

Aubagne goûte l'eau publique

Le dossier est officiellement dans les tuyaux depuis décembre dernier, mais n'a pas donné lieu à une annonce tonitruante. Même pas la semaine dernière à l'occasion du Forum mondial de l'eau (ou de l'alternatif, qui a plutôt la faveur des élus aubagnais) qui invitait tout le monde à prendre des "engagements"…

Sortie du giron de Marseille et du privé

C'est pourtant une petite révolution qu'Aubagne et La Penne-sur-Huveaune devraient connaître si le projet va à son terme : la sortie de ces communes, près de 150 après, du "périmètre de Marseille", qui fait que leur approvisionnement en eau est géré par leur voisine, d'abord directement puis via la Société des eaux de Marseille (SEM), aujourd'hui filiale de Veolia.

Par la même occasion, elles rompraient avec le système de la délégation de service public (DSP), qui voit l'exploitation confiée au privé, pour reprendre directement les rênes de l'eau. Après une première année de réflexion, durant laquelle était évoquée l'hypothèse d'une régie communautaire (un établissement public, comme la RTM pour les transports marseillais), c'est la solution de la société publique locale (SPL) qui a les faveurs de Magali Giovannangeli, présidente PCF du pays d'Aubagne et de l'Etoile. Cette nouvelle formule, qui date de juin 2010, permet la création d'une entreprise privée, mais détenue et donc gérée exclusivement par des collectivités.

Pour Magali Giovannangeli, l'horizon est une création de la SPL fin 2012, pour une reprise en main du service en fin de l'année suivante, en même temps que l'arrêt du contrat qui lie la communauté urbaine de Marseille à la SEM, auquel Aubagne et La Penne sont rattachés. La nouvelle société démarrerait vraisemblablement avec les deux communes qui lui confient la distribution et l'agglomération (dont elle gérerait l'ensemble de l'assainissement) à son conseil d'administration. Pourquoi une composition si restreinte, au lieu d'une gestion vraiment intercommunale ? A cause de la complexité de la situation, justifie Magali Giovannangeli.

Une gestion fragmentée

On ne dira pas le contraire… Accrochez-vous. Commençons par la distribution d'eau : sur douze communes, sept sont en gestion directe. Roquevaire, dispose de sa régie municipale, et six autres passent par un syndicat intercommunal, le Sibam. Côté gestion déléguée, trois ont passé des DSP courant jusqu'en 2016/2017 avec la Société des Eaux de Marseille (SEM). Aubagne et La Penne, on l'a vu, sont elles aussi un territoire de la SEM sans posséder et c'est ubuesque le moindre contrat avec elle.

Pour l'assainissement, où c'est l'intercommunalité qui est aux manettes, là aussi les deux modes cohabitent. Une DSP à la SEM s'achevant en 2016 pour les réseaux de six communes et deux stations d'épuration correspondantes. Pour les six communes membres du Sibam, c'est le service assainissement de l'agglo qui gère mais avec – tenez-vous bien – un contrat de prestation de service… au Sibam. Pour être complet, les rejets de neuf communes rejoignent in fine la station d’épuration de Marseille Provence Métropole (MPM), exploitée par la Seram, filiale de Suez.

N'est-ce pas une raison de plus d'unifier tout cela ? Côté eau, Magali Giovannangeli dit avoir bon espoir que le Sibam et la régie de Roquevaire rejoignent rapidement la future SPL, en attendant les communes qui sont engagées en DSP. Pour l'élue, "la belle idée de la régie de Roquevaire pourrait se sublimer" dans une structure mutualisée à l'échelle communautaire, et serait, avec ses compétences techniques et son expérience, une grande aide pour démarrer. (N'oubliez pas de lire la suite en cliquant ci-dessous)

In fine, après la SPL qui n'est "qu'une étape", l'idée est bien "de faire une régie intercommunale pour assurer un maximum de confort et un minimum de dépenses pour les citoyens, assure Yves Mesnard, maire PCF de la commune. Mais avant ça il y a des étapes". Même chose pour le Sibam, qui a dépassé les 60 ans d'existence : "Je comprends qu'ils aimeraient bien avoir le Sibam dans leurs rangs, il faut qu'ils créent un service de toutes pièces, cela ne se met pas en marche en claquant des doigts", glisse Bruno Amalbert, président du syndicat mixte.

Yves Mesnard est clair :

"Dans la position où je suis placé aujourd'hui, je ne vais pas vendre les bijoux de famille. Je vais attendre tranquillement et quand j'aurais des garanties on verra."

Car, grâce à la régie, "on est autonomes depuis 1925, donc on sait faire. Rentrer dans la SPL pourquoi pas, mais une fois que beaucoup d'éléments auront été mis sur la table et pesés", poursuit-il, évoquant les excédents de fonctionnement, les tarifs (notamment les 30 premiers m³ gratuits que la commune vient d'instaurer), le statut des employés communaux…

"A titre personnel, je ne suis pas fermement opposé à faire partie de la SPL, mais en tant que Sibam", et non séparément pour chaque commune, avance pour sa part Bruno Amalbert, qui précise que le sujet n'a pas encore été formellement mis sur la table avec les maires concernés. Le syndicat "craignait d'être absorbé d'office avec une prise de compétence de l'agglo", le choix de la SPL "nous a soulagé".  Aujourd'hui, il peut donc se permettre "d'attendre de voir" comment Aubagne et La Penne se tirent de leur difficile sortie du périmètre de Marseille.

Un pied avec Aubagne, un pied avec Aix

Pour ne rien arranger, le Sibam est à cheval sur les agglos d'Aix et Aubagne. "Les communes de Gréasque (qui devrait rejoindre la communauté aixoise en 2012, ndlr) et Mimet ne doivent pas être lésées", lance donc Bruno Amalbert. Autrement dit "si le Sibam est impliqué dans l'intercommunalité d'Aubagne, elles risquent de se sentir orphelines".

Pour l'instant, sa vision de la participation du Sibam à la SPL est donc très limitée : alors que le marché de prestation d'assainissement sur le périmètre n'a été remporté qu'après une première attribution à la SEM, la société permettrait de lui confier sans mise en concurrence. A moins que les deux communes se tournent aussi vers Aix pour l'eau et l'assainissement.