L’arrêt maladie de Michèle Rubirola, épine dans le pied du Printemps marseillais

Michèle Rubirola le 10 janvier 2020. (Image LC)

La candidate du Printemps marseillais a-t-elle fait campagne grâce à l’argent de l’assurance maladie ? C’est ce qu’affirment deux articles signés par le correspondant local du magazine Capital publiés les 2 et 9 mars. Michèle Rubirola, médecin de son état, reconnaît avoir subi une intervention chirurgicale en octobre 2019, qui a donné suite à plusieurs arrêts maladie. Mais elle assure, notamment dans son entretien accordé à Marsactu avoir demandé la suspension de son arrêt et des indemnités journalières liées, après sa désignation comme candidate à la mairie centrale, le 8 janvier 2020.

Une version des faits mise à mal par le deuxième article paru lundi, qui assure que la demande de suspension d’arrêt maladie n’a été transmise à l’employeur de Michèle Rubirola, la Caisse primaire d’assurance maladie, que le 24 janvier avec effet rétroactif à partir du 21. De surcroît, un arrêt maladie daté du 20 janvier, signé par son chirurgien prévoyait une nouvelle prolongation jusqu’au 20 mars. Après sa désignation, Michèle Rubirola a donc été candidate et en arrêt maladie durant quasiment deux semaines.

Le Printemps marseillais ne souhaite pas “alimenter la polémique” mais s’applique tout de même à des explications un brin acrobatiques pour justifier cet écart entre les dates. Mais sans donner accès à Marsactu aux documents qui pourraient éclaircir cette situation. 

“À partir du moment où j’ai été désignée, j’ai régularisé la situation”, martelait pourtant la candidate mardi matin lors d’une conférence de presse, malgré une fâcheuse extinction de voix à quelques jours du premier tour. Selon l’avocat du Printemps marseillais, Jorge Mendes Constante, la demande transmise à la CPAM de suspendre le versement des indemnités journalières a été faite “quelques jours après la désignation”. Le prolongement d’arrêt maladie signé le 20 janvier a bien été transmis à l’employeur de Michèle Rubirola, mais à titre informatif, assure l’avocat : “informer son employeur que l’on est en maladie car on a besoin de soins et obtenir le versement d’indemnités journalières sont deux choses différentes. Vous pouvez être en maladie et ne pas percevoir d’indemnités, et c’est le cas en l’occurrence”.

Aux questions de Marsactu, Michèle Rubirola avait expliqué être actuellement en congés sans solde pour faire campagne, après avoir soldé ses congés d’élue, congés et RTT. A-t-elle en revanche perçu des indemnités pour la douzaine de jours entre sa désignation et la fin de son arrêt ? “Elle a demandé la suspension avant de percevoir ses indemnités en fin de mois, donc elles n’ont pas été perçues”, explique Me Mendes Constante, pour qui “la seule question valable ici c’est celle des indemnités, et elle est résolue”.

Contacté, l’employeur de Michèle Rubirola, la CPAM des Bouches-du-Rhône, a répondu mercredi 11 à Marsactu que “la situation de Madame Rubirola est régulière et le dossier a été traité conformément à la réglementation”. Concernant le détail des dates de la demande de suspension de versement des indemnités, la CPAM invoque “le secret professionnel” et ne souhaite pas faire de commentaire.

La question des semaines de campagne à l’automne

Le deuxième article de Capital pose néanmoins la question de la campagne avant la désignation, puisque Michèle Rubirola était arrêtée depuis fin octobre et a participé à diverses réunions publiques, notamment en décembre, en soirée ou le week-end d’après de premières recherches. “Mes premiers congés prévoyaient des horaires de sortie, suivant les horaires de travail, je les ai toujours respectés”, indique la candidate. “Personne n’a vu Michèle Rubirola faire campagne en journée” à cette période, a ajouté Benoît Payan, porte-parole du Printemps marseillais, en conférence de presse. “À l’automne, on nous a assez reproché d’avoir mis trop de temps pour désigner notre tête de liste”, a quant à elle ironisé Sophie Camard, tête de liste dans les 1/7.

L’employeur de la candidate pourrait-il néanmoins juger que son activité politique, sur ses temps de sortie à l’automne était contraire à son arrêt maladie ? La jurisprudence, citée par Capital, semble indiquer que oui. En 2016, un salarié de la RATP avait été condamné par la cour d’appel de Paris à rembourser des indemnités pour avoir fait campagne en tant que tête de liste à La Courneuve (93). “L’activité de tête de liste dans une campagne électorale municipale dans une ville d’une certaine importance est une activité réelle qui n’est pas autorisée dans le cadre d’un arrêt-maladie”, expliquait la justice. Mais cette décision ne visait pas une activité politique dans le cadre d’une pré-campagne. 

Une affaire forcément politique

À quelques jours du premier tour, les équipes de la candidate LR Martine Vassal se sont saisies de l’affaire pour en faire un sujet de campagne, en évoquant même un “Rubirolagate”. Mardi 10, un communiqué signé par l’un des porte-parole de la candidate LR, Stéphane Soto, demandait à la tête de liste de Printemps marseillais “de clarifier sa situation”. “Quand à chaque phrase on parle de probité il faut être irréprochable, insiste-t-il. Désignée ou pas tête de liste, elle était en arrêt de travail”. Autre porte-parole LR, la députée Valérie Boyer a écrit au préfet et à la procureure de Marseille au titre de leur fonction de co-président du CODAF (comité opérationnel départemental anti-fraude), afin qu’il mène “des investigations […] pour établir si ces révélations de la presse sont fondées : le docteur Rubirola a-t-elle participé à des réunions de travail ou à des manifestations politiques alors qu’elle était en arrêt de travail indemnisé, enfreignant ainsi les règles de l’assurance maladie ?”.

En interne, certains militants soulignent que la cohabitation entre le statut de la candidate et sa situation médicale n’était pas sans contrainte. “Ça n’a pas été commode”, convient un membre du comité de pilotage du mouvement. “Dans un premier temps [à l’automne], Michèle avait refusé la tête de liste à cause de son opération”, a par ailleurs indiqué Sophie Camard. Après sa désignation, l’organisation de la campagne au quotidien a donc dû s’adapter, notamment aux rendez-vous médicaux de sa candidate.

Les têtes de listes du Printemps marseillais ont en tout cas fait bloc mardi pour dénoncer avec une certaine fébrilité “une campagne de caniveau” et des “boules puantes”. Le mouvement a annoncé vendredi préparer une action en justice pour “atteinte à l’intimité de la vie privée”. “Tout est organisé pour nous attaquer, pour nous couvrir de cendres, aujourd’hui, le sujet, c’est le Printemps marseillais”, insiste Benoît Payan, qui y voit un signe de crispation dans le camp adverse.

Actualisation le 11/03/2020 à 10h20 : ajout de la réponse de la CPAM des Bouches-du-Rhône.