Métropole : quels scénarios après le Conseil constitutionnel ?

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le 18 Fév 2016
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La décision du Conseil constitutionnel attendue vendredi pèsera largement sur l'avenir de la métropole Aix-Marseille Provence. À la veille de son rendu, passage en revue des différentes options offertes aux sages et de leurs conséquences respectives.

Jean-Claude Gaudin lors de son élection le 9 novembre à la présidence de la métropole.
Jean-Claude Gaudin lors de son élection le 9 novembre à la présidence de la métropole.

Jean-Claude Gaudin lors de son élection le 9 novembre à la présidence de la métropole.

Si ce n’est pas le round décisif, cela y ressemble beaucoup. De toutes les entreprises judiciaires pour déstabiliser la métropole Aix-Marseille Provence, la décision qui sera rendue vendredi par le Conseil constitutionnel sera décisive pour la nouvelle institution. Les “sages” doivent en effet se prononcer sur la validité de l’amendement du sénateur Jean-Claude Gaudin ayant notamment abouti à une représentation accrue au sein de la métropole des communes d’Aix et de Marseille (vous pouvez retrouver le débat juridique ici). Passage en revue des décisions possibles du Conseil constitutionnel et de leurs conséquences éventuelles.

Option 1 : le Conseil constitutionnel ne trouve rien à redire

C’est évidemment la version préférée du maire de Marseille et sûrement aussi du gouvernement. Si les “sages” rejetaient les questions prioritaires de constitutionnalité (QPC), la suspension du conseil métropolitain par le Conseil d’État perdrait sa raison d’être et le gouvernement pourrait la faire lever lors d’une nouvelle audience. Ceci fait, l’assemblée pourrait se réunir sous la houlette du maire de Marseille Jean-Claude Gaudin. Après l’annulation de son élection au tribunal administratif, ce dernier préside toujours la métropole puisqu’il a fait appel.

Il faudra toutefois sûrement compter avec de nouvelles tentatives de recours des opposants. Dès vendredi, les élus frondeurs du pays d’Aix prévoient une conférence de presse autour de la maire d’Aix Maryse Joissains pour dévoiler leur plan de bataille.

Option 2 : le Conseil constitutionnel annule mais laisse un délai

L’intérêt supérieur de la métropole et du territoire peuvent-ils inspirer la clémence du Conseil constitutionnel qui différerait l’application de sa décision ? Jurisprudence à l’appui, Philippe Bluteau, l’avocat du maire d’Éguilles estime cette perspective “inenvisageable. Ce serait nier le principe de l’effet utile et retirer aux porteurs de la QPC son bénéfice. Vous imaginez un conseil métropolitain inconstitutionnel qui se réunirait ?”

Les partisans de la métropole n’écartent toutefois pas cette hypothèse. “S’il y a un effet différé, cela permet à la métropole de voter son budget et au gouvernement de préparer une nouvelle loi en respectant les principes édictés par le Conseil constitutionnel”, explique-t-on à la Ville de Marseille.

Option 3 : Le Conseil constitutionnel annule sans délai

Ce serait une grande victoire pour les opposants qui y verraient une raison supplémentaire de poursuivre la guérilla. Sans amendement Gaudin, le conseil passerait de 240 membres à 200. Marseille serait alors amputée de 29 sièges, Aix de 4 et sept autres communes d’un siège. Mais cela ne se fera pas automatiquement. Le préfet devra prendre un nouvel arrêté, déjà rédigé, de répartition des sièges par commune. C’est le sens de l’intervention à l’Assemblée de la nouvelle secrétaire d’État chargée des collectivités territoriales Estelle Grelier qui promet d’agir “dans les plus brefs délais”.

À ce moment-là, les neuf communes dont la représentation sera modifiée devront réunir leur conseil municipal afin de choisir une seconde fois leurs représentants au conseil métropolitain. Mais là encore, ceux qui goûtent peu la nouvelle institution pourraient être tentés de traîner des pieds. “On fera tout pour que le budget ne soit pas voté avant le 30 avril, promet Robert Dagorne. On aurait ainsi un an de répit jusqu’en 2017. Cela nous permettrait d’aller à la rencontre de tous les candidats à la présidentielle afin de les convaincre de l’aberration d’une métropole d’1,8 millions d’habitants allant de la Durance à Marseille !”, veut croire le maire d’Éguilles. Pour qu’il soit valable, un budget doit en effet être adopté avant le 30 avril de l’année en cours. Si ce n’était pas le cas, la loi prévoit que la chambre régionale des comptes prenne la main sur la métropole après saisine du préfet. Le contre-la-montre s’annonce disputé.

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Commentaires

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  1. reuze reuze

    La 3e option ressemblerait à une double peine pour Jean-Claude Gaudin: son travail parlementaire serait annulé et il pourrait avoir à convoquer une session supplémentaire du conseil municipal.
    Les élus du pays d’Aix n’ont vraiment aucun respect pour les traditions marseillaises.

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    • Trésorier Trésorier

      Je crois que M. Gaudin n’a a ce jour aucune condamnation, ce qui n’est pas le cas de la faille Joissains… Ca doit être une tradition aixoise…

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  2. Electeur du 8e © Electeur du 8e ©

    “’On fera tout pour que le budget ne soit pas voté avant le 30 avril’, promet Robert Dagorne.” Toujours l’imagination débordante des opposants pour démolir le projet sans apporter la moindre idée positive qui permettrait de sortir par le haut. C’est tellement plus facile.

    Et pendant ce temps, l’un des hérauts (héros ?) de ces opposants, le maire de Mimet, vient quasiment de se faire mettre sous tutelle par le préfet en raison de son refus de construire des logements sociaux. Une illustration parfaite de ce que sont, dans leur majorité, ces maires opposés à la métropole : des partisans ouvertement déclarés de l’apartheid social.

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    • Magnaval Magnaval

      Dagorne aussi, d’ailleurs…

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    • Electeur du 8e © Electeur du 8e ©

      @Magnaval. Ca m’avait échappé en effet ! Voilà qui crédibilise encore plus le “combat” de ce Monsieur…

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    • Trésorier Trésorier

      Electeur du 8eme, exact. Aix n’atteint le chiffre légal qu’en construisant les HLM de catégorie supérieure, impossibles à louer par les pauvres…

      Comme quoi ne pas respecter lois et jugements est une tradition local vers Aix…..

      A quand une mise sous tutelle de ces villes en pleine illégalité ?? Marseille aussi pour ses écoles par exemple….

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  3. Regard Neutre Regard Neutre

    Pour des raisons purement électoralistes ,une sénatrice associée à un député freinent l’extension du Grand port de Marseille.Quelques barons locaux qui règnent sur des micro territoires se liguent pour faire échec à des décisions républicaines. Leurs pouvoirs de nuisance est avéré dans un pays ou le droit institutionnel prend le pas sur la raison de l’intérêt général. Alors que toutes les régions s’agitent en Europe pour relancer leur économie, dans les Bouches-du-Rhône et à Marseille en particulier les élus ont sabordé le territoire. Ensemble depuis trop longtemps d’ailleurs sur 45 tonnes dont ils cherchent un conducteur pour le sortir de l’ornière de l’indécision en accélérant à fond et kloxonnat e

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  4. Regard Neutre Regard Neutre

    En attendant, ces élus responsables de la panne administrative sont bien au chaud en percevant leurs indemnités républicaines, alors que les entreprises notamment de bâtiments et de TP sont à l’arrêt technique et ne manqueront pas de débaucher. La monarchie est toujours bien présente en Provence.

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  5. toine toine

    M. Dagorne semble bien se ficher de voir ses administrés empégués dans les embouteillages quotidiennement, de voir ses administrés quitter notre territoire faute d’emplois, de voir notre territoire de plus en plus pollué faute d’établir un vrai réseau de transports en commun depuis 20 ans car nos élus sont incapables de s’entendre entre eux!
    Il semble également ne pas comprendre que la SEULE solution pour que des élus de ce territoire se réunissent ensemble dans un hémicycle pour bosser sur les vrais problèmes qui minent notre territoire: c’est la METROPOLE! et que cette METROPOLE doit être mise en place aux FORCEPS par l’Etat car ces mêmes élus rechignent depuis 20 ans à collaborer entre eux!

    Alors, pour la 400ème, on va répéter à M. Dagorne que la seule institution capable de redynamiser ce territoire gouverné -pour l’essentiel- par un ramassis de vieux/vieilles croûtes clientélistes (qu’ils soient marseillais, aixois, istréens ou martégaux, c’est bien là leur principal point commun à tous), c’est la METROPOLE!
    Il parait enfin important de rappeler à M. Dagorne que lorsqu’on cumule 40 ans de retard sur la métropole de Lyon, qu’on occupe régulièrement les dernières places dans les classements nationaux de compétitivité des territoires, on a certainement pas le luxe d’attendre 2017 que cette métropole se fasse!!!

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    • Trésorier Trésorier

      Je n’aurais pas dit mieux….

      je rajouterais seulement que le bilan local ne plaide pas pour la qualité et le travail des élus locaux.

      Normalement, quand u patron est nul et fait couler sa boite, on le vire. Et il a la délicatesse de renoncer à ses primes et retraites chapeau…

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  6. LaPlaine _ LaPlaine _

    Mais comment l’état peut-il encore accepter qu’une poignée d’individus nuisibles et vivant dans un autre espace temps puissent mettre en péril le devenir d’un territoire qui a urgemment besoin d’une nouvelle dynamique pour se sortir de l’ornière dans laquelle il est empêtré. Voir de tristes sires se vanter d’espérer bloquer le budget pour 2016 est insupportable et devrait être condamnable au nom de l’intérêt public.

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    • Trésorier Trésorier

      Ils ont des électeurs qui profitent de la ségrégation sociale et raciale actuelles.

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  7. Electeur du 8e © Electeur du 8e ©

    Je remets ici un lien, que j’avais déjà proposé il y a quelque temps, vers une carte qui permet de comparer le dynamisme en matière de création d’emplois de la zone aixo-marseillaise et, par exemple, de celles de Nantes ou de Bordeaux : http://www.cartotem.fr/lemploi-et-le-territoire/. Nos petits élus locaux ne sentent-ils pas qu’il y a un problème ?

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    • Magnaval Magnaval

      Malheureusement, ils s’en tapent, de ces faits concrets. Seules les intéressent leurs petites magouilles et la protection de leurs privilèges.
      Un jour, ils devront payer.

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    • JL41 JL41

      Electeur du 8è, tu avais donné cette carte par ici, où j’avais expliqué en quoi je la trouvais baisante : https://marsactu.fr/lubuesque-conseil-du-pays-daix-convoye-par-maryse-joissains/#comment-43540
      Il s’agit de chiffres en valeur absolue, d’autant plus importants que l’on agrandit leur aire de référence. Il faut référer ces emplois créés à la population, à son taux d’emploi en 2009 et à celui auquel on est arrivé en 2014. La population évolue et la création d’emplois doit satisfaire cette évolution. L’emploi salarié privé représente environ 65 % de l’emploi total. Il s’inscrit dans des dynamiques, actuellement faibles en France.

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    • Electeur du 8e © Electeur du 8e ©

      Je me souviens bien de tes critiques, et je t’avais répondu qu’il ne me paraissait pas farfelu de “comparer le dynamisme de la “zone d’emploi” (au sens de l’INSEE) de Marseille-Aubagne (1,3 million d’habitants) à celle de Bordeaux (1,2 million d’habitants) ou à celle de Nantes (1 million d’habitants) par exemple (j’exclus Toulouse en raison du biais aéronautique). Il saute aux yeux que le nombre de créations d’emplois dans ces deux dernières zones a été nettement supérieur à celui qu’a connu celle de Marseille-Aubagne.” Je maintiens ce point de vue.

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    • JL41 JL41

      De mon côté je maintiens que cette carte est baisante, à moins que je ne la comprenne pas ? La légende de cette carte (http://www.cartotem.fr/lemploi-et-le-territoire/) parle de « bassins d’emplois », puis de « 316 autres zones d’emplois ». L’INSEE en compte 321 en tout, qu’y a-t-il donc dans les « patates » violettes de la carte ? Deux zones d’emploi pour la patate d’Aix-Marseille, ça on le voit. Les zones en perte d’emplois sont évidemment plus éloignées des grands centres où se concentrent l’emploi et ses dynamiques. Dans les Bouches-du-Rhône par exemple, il y a 119 communes qui peuvent accueillir de la population (il suffit de faire un lotissement), mais qu’une douzaine de grandes villes ou de communes plus petites où l’emploi se développe significativement.

      Assez tôt dans mon activité professionnelle j’ai renoncé à utiliser les zones d’emplois. C’est un vieux découpage qu’on a fait coller au contour administratif des départements. C’est un découpage statistique, alors qu’avec la cartographie et la possibilité de visualiser l’information au niveau le plus fin (communes et arrondissements des grandes villes), on a une intelligence spatiale des situations et de leur évolution. On peut ensuite réaliser les agrégats que l’on veut, notamment en utilisant le zonage en aires urbaines de l’INSEE, actuellement le plus intéressant pour l’analyse spatiale. A titre d’exemple, cette carte trouvée sur internet : http://www.ent-ter.fr/arc11.htm
      On peut aussi utiliser des périmètres administratifs, comme celui de la métropole, qui agrège des intercommunalités mais qui s’écarte du zonage en aires urbaines. La métropole ne comprend que la moitié des emplois du pôle logistique de l’Ouest. Longtemps l’INSEE a produit et vendu des données par zones d’emploi. Elles sont devenues gratuites depuis (merci à l’Open Data) et le produit subsiste, parce que l’outil de production continue à ronronner et que l’université et ses chercheurs continuent à l’utiliser.

      Mais faisons le calcul bête et méchant que tu suggères, à partir de l’emploi total des zones d’emploi de l’INSEE, qui propose une série complète France entière, du 31-12-1998 au 31-12-2012 :
      La zone d’emploi de Nantes gagne 106 146 emplois en 14 ans soit une progression de 23 %.
      Celle de Bordeaux en gagne 97 506 soit une progression de 18 %.
      Celle de Marseille-Aubagne en gagne 76 859, soit une progression de 14 %.
      Tu as donc raison. Mais…

      Mais si les zones d’emploi de Nantes et de Bordeaux constituent bien un pôle, en région marseillaise on peut difficilement isoler Aix de Marseille, deux villes qui ont connu alternativement des moments de forte croissance de l’emploi. La carte que tu nous proposes de considérer associe d’ailleurs ces deux zones d’emploi.

      Si l’on considère ce pôle dans sa globalité, il gagne 131 125 emplois en 14 ans, ce qui est plutôt pas mal, soit une progression de 20 %, ce qui est supérieur à Bordeaux et pas loin de Nantes. En période récente, il se crée d’ailleurs davantage d’emplois dans la zone d’emploi de Marseille que dans celle d’Aix : 2 071 pour 179 en 2012.

      Mais notre région a connu par le passé un solde migratoire fortement positif, dépassé seulement par Languedoc-Roussillon, le second en Europe après Berlin. Et une forte création d’emplois sur Montpellier aussi. En période récente c’est une autre affaire. On s’interroge sur l’action publique, en PACA comme à l’échelle nationale.

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    • Electeur du 8e © Electeur du 8e ©

      Petite précision : je me sers de temps en temps de cartes de zones d’emploi, et j’infirme sur un point ce que tu écris. Peut-être leur définition a-t-elle changé, mais ces zones ne sont pas liées au contour administratif des départements : un certain nombre d’entre elles sont traversées par des limites départementales, et parfois même régionales.

      Je reconnais en revanche qu’ici, séparer la zone d’emploi de Marseille-Aubagne de la zone d’emploi d’Aix est tout-à-fait artificiel.

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    • JL41 JL41

      Le contour et le nombre des zones d’emploi ont changé à travers le temps, s’affranchissant du respect des limites départementales. Ces changements empêchent de faire des calculs sur des séries longues, si ce n’est ceux que je viens de faire sur une série homogène de 14 années. Pour ton information/plaisir (?) la progression de l’emploi a été de 32 % dans la zone d’emploi de Toulouse. Autre limite des zones d’emploi : l’intégration par l’INSEE des données disponibles accuse un décalage de 2 à 3 ans. On en est actuellement au 31-12-2012.

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  8. Trésorier Trésorier

    JL41, les définitions de l’INSEE évoluent et le seul intérêt à mon sens des zones d’emploi est de constater la réduction des pôles créateurs de richesse (cumulant industrie, tertiaire et tertiaire supérieur) et la disparition des petits bourgs industriels et commerciaux moins diversifiés.

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