[Document] La feuille de route de Gaudin sur le nouveau temps de travail des agents

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le 7 Juin 2018
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Ce jeudi, les représentants syndicaux sont consultés à propos de la réforme des cycles de travail qui doit s'appliquer aux quelque 12 000 agents municipaux marseillais. Or, la méthode que le maire souhaite voir appliquée par la haute administration tient plus du bâton que de la carotte.

Ce jeudi, la Ville de Marseille soumet aux syndicats la première mouture de la refonte des cycles de travail des agents. L’affaire agite la haute administration municipale depuis deux ans et le débarquement des gendarmes au Samu social en janvier 2017. Depuis, l’enquête a été étendue à tous les services municipaux ou presque [lire notre dossier] et les auditions remontent peu à peu la chaîne hiérarchique. À cette première lame judiciaire, s’est ajoutée une seconde, administrative. Dans le cadre de son contrôle de légalité, le préfet a imposé à la Ville le respect du temps de travail légal de 1607 heures annuelles pour tous ses agents.

Le principe a été voté lors du précédent comité technique. L’instance consultative où siègent représentants du personnel et de l’administration entre désormais dans le détail de la réforme avec plusieurs cycles de 35 heures à 39 heures hebdomadaires, contrôlés par des badgeuses et compensés par un nombre variable de jours de RTT. Une fois adoptée, la réforme doit entrer en application dès 2019, dans une version provisoire avant l’entrée en application de journées à horaires variables dans le courant de l’année prochaine.

La métaphore du turfiste

L’ensemble des syndicats a été consulté dans le cadre de cette réforme alors qu’ils ont tous en perspective les élections professionnelles de décembre. Dans cette course à l’échalote, c’est le syndicat majoritaire Force ouvrière qui joue le plus gros après avoir longtemps présenté les 1567 heures annuels comme un acquis social arraché en 2002 et reconduit jusqu’à la fin de l’année dernière par la municipalité. “Au tiercé, ce n’est pas le cheval qui part avec le plus gros handicap qui finit le plus mal à l’arrivée”, formule Patrick Rué, le secrétaire général des territoriaux. Il reste que sur ce dossier, il a perdu la place de partenaire syndical privilégié du maire depuis 2015, au profit d’un dialogue social élargi à tous les syndicats.

L’alliance CFTC-CFE-CGC qui compte un élu au comité technique se félicite régulièrement de voir ses propositions en partie reprises par l’administration. De leur côté, les représentants de l’intersyndicale CGT, SDU13-FSU et UNSA dénoncent toujours une réforme “menée à marche forcée” sans qu’une vraie concertation des agents ne soient possible.

“Personnel et confidentiel”

Dans ce cadre contraint, les signaux qu’envoie l’administration ne sont pas là pour rassurer le syndicat majoritaire. C’est en tout cas ce que laisse entendre un document “personnel et confidentiel” qui a très largement circulé. Il s’agit du discours prononcé par Jean-Claude Gaudin lui-même devant les délégués généraux et directeurs généraux adjoints le 25 avril dernier.

Le maire recevait les hauts cadres de la Ville pour leur faire part de la feuille de route qu’il comptait faire appliquer sur ce sujet maintenu sous le feu médiatique depuis plusieurs mois. Le discours prononcé à cette occasion sonne à la fois comme une reconnaissance des dysfonctionnements mis à jour par l’enquête du parquet nationale financier et une volonté de reprise en main.

Parmi les douze mesures qu’il détaille, le maire annonce une “réduction drastique des heures supplémentaires”. Un sujet qui intéresse grandement les gendarmes en charge des investigations pour le compte du parquet national financier.

Déjà, dans une note interne publiée par Marsactu et Mediapart, le directeur général des services, Jean-Claude Gondard s’alarmait de la pratique répandue consistant « à payer des heures supplémentaires au maximum des taux et du nombre, sans véritable contrôle d’exécution du service ». Il rappelait d’ailleurs la qualification pénale de “détournement de fonds publics” qu’encourent les “valideurs” des heures supplémentaires “en cas de déclaration abusive”.

“Heures supplémentaires récurrentes”

Cette question des heures supplémentaires est au cœur du conflit en cours avec les chauffeurs d’élus. La suppression de ce privilège accordé aux élus est le point 4 de la feuille de route. Elle est là encore justifiée par “le système d’heures supplémentaires récurrentes qui ne peut plus être pérennisés”. Or, cela se traduit pour les chauffeurs par une perte de revenus de plusieurs centaines d’euros sans contrepartie. Ils seront d’ailleurs sous les fenêtres du maire ce jeudi dès 8 heures puisque les négociations ouvertes avec le syndicat FO n’ont pas débouché sur un compromis acceptable à leurs yeux.

Dans le même temps, l’UNSA territoriaux a également déposé un préavis de grève reconductible pour les techniciens de l’opéra pour des motifs similaires. Jusqu’à l’automne, les agents de l’opéra bénéficiaient d’heures supplémentaires systématiques qui ont été arrêtées. “On nous a promis que nous aurions une prime de sujétion pour compenser les horaires en soirée que nous avons, explique un technicien. Mais, à ce jour, rien ne nous a jamais été versé. Ça fait quand même une perte de 300 à 400 euros par mois, ce qui n’est pas rien pour une famille.” Ils réclament que la direction générale des services fixe le montant de cette prime ainsi que leur rétroactivité depuis la fin des heures supplémentaires.

Les sujétions particulières

Cette question des services à “sujétion particulière” est loin d’être réglée. Il s’agit des catégories d’emplois soumis à des rythmes de travail irréguliers, en soirée ou le week-end par exemple et relevant d’une certaine forme de pénibilité. La Ville a décidé de recourir à un conseil juridique extérieur pour établir clairement quelles catégories d’agents pouvaient être concernées. Mais sur ce point encore, le discours du maire envoie un signal clair. Ils ne devraient être que “quelques dizaines” à en bénéficier.

C’est là une pierre clairement lancé dans le jardin du syndicat majoritaire pour qui ces cycles de travail dérogatoires concernent plusieurs centaines, voire plusieurs milliers d’agents. “Cela paraît difficile de ne pas prendre en compte la pénibilité du travail des agents des écoles par exemple alors que l’on sait que c’est de là que provient le plus grand nombre d’agents en reclassement, estime Patrick Rué. C’est la même chose pour les agents des bureaux municipaux de proximité qui sont régulièrement agressées dans le cadre de leur travail ou encore les policiers municipaux. En tout cas, nous sommes très loin des quelques dizaines d’agents cités dans ce document confidentiel que tout le monde a lu.”

Pour l’heure, dans la négociation, l’administration manie plus volontiers le bâton que la carotte. Ainsi le maire annonce-t-il vouloir renforcer l’inspection générale des services “avec création en son sein d’une équipe spécialisée pour des contrôles inopinées concernant la bonne utilisation des ressources humaines, financières et logistiques”.

Tickets-restau sous surveillance

De la même façon, les économies faites sur les heures supplémentaires sont censées permettre de recruter des cadres spécialisés dans la gestion des ressources humaines dans les “directions et services les moins structurés“. Même l’octroi des tickets-restaurants sera soumis à strict contrôle de la direction générale des ressources humaines.

Côté carotte, l’évolution des régimes indemnitaires, service par service, permettrait de prendre en compte “l’implication des agents sur les postes à forte tension nécessitant de fréquents dépassements horaires”, comme le formule le maire. Mais ces compensations qui viendraient remplacer les heures supplémentaires jusque-là octroyées restent encore à négocier.

Or, désormais le maintien des dotations de l’État est soumis à une contractualisation qui prévoit une limitation de la hausse des dépenses de fonctionnement d’une année sur l’autre. Les marges de manœuvres sont donc loin d’être larges.

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Commentaires

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  1. Brallaisse Brallaisse

    Allons nous voir la fin de la romance entre Gaudin et Rué, ou plutôt de cet “arrangement”
    Le premier veut tenter de se présenter comme le “metteur” d’ordre dans ce foutoir qu’est la mairie et dont il en est le principal instigateur pour les raisons que l’on connaît, clientélisme externe auprès des électeurs et clientélisme interne auprès des employés municipaux, tout ceci couronné par un cynisme et une incompétence flagrante et innée . En espérant passer grâce à cette manœuvre de passer au travers des mailles du filet de la maréchaussée.
    Le second , qui se présente comme le champion toute catégorie du corporatisme et de la défense de l’employé municipal par la négociation d’avantages extravagants auprès de la mairie ,veut absolument garder sa place de second maire de Marseille et montrer aux municipaux que le vrai patron c’est lui.
    Que pouvons nous espérer de de tout ceci ?: Que le combat soit fatal aux deux, cela serait la meilleure chose qu’il puisse arriver à Marseille.

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  2. LaPlaine _ LaPlaine _

    Le “marché” est assez simple, si le nettoyage n’est pas fait dans les écuries d’Augias, les dotations de l’Etat seront amputées d’autant, à fortiori si le PNF présente les conclusions que l’on peut imaginer, un bel étalage des tares et perversions du système Gaudin/Gondard en perspective.
    Concernant le premier adjoint au maire, Patrick Rué, si on l’écoute, quasiment tous les agents sont susceptibles d’avoir des conditions de pénibilité qui ouvrent droit à dérogations, les tatas, les bureaux municipaux de proximité, la police municipale… magnifique illustration de la situation aberrante de cette ville. Laissons le fin mot de l’histoire à Ludovic Bedrosssian (CFTC-CFE/CGC) : “L’administration a laissé faire pendant des années et maintenant elle veut laver plus blanc que blanc” (La Provence).

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  3. LN LN

    Merci Marsactu pour ce travail d’enquête bien fourni. Comme on dit chez moi “je me régâleueueu”.
    Pourtant quand j’en parle autour de moi, personne n’a jamais rien entendu alors que je sens un intérêt immédiat (tous bords confondus et jeunes ou moins jeunes)
    Pourquoi cela reste-t-il donc si confidentiel même localement (entre Marsactu et Mediapart) Je ne fait aucune allusion à La Provence bien évidemment !
    Mais les turpitudes politicofinanciosyndicomafieuses de la 2ème ville de France ne feraient-elle pas les choux gras au niveau national, histoire de mettre un peu plus “la pression” et par la même occasion nous foutre un peu plus la honte ?
    Ah oui !?!?!?!?! Pardon….. c’est du Marseille bachingueueue !

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    • LN LN

      Opeulah ! “je ne fai S aucune allusion”. On ne peut pas râler auprès de Marsactu et faire la même chose…. 🙁

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  4. pascal pascal

    Il faudrait prendre au mot Mr Gondard et attaquer le Maire pour détournement de fonds publics pour ces histoires d’heures supplémentaires non justifiées.
    Cela lui ferait une belle” médaille d’honneur” pour son dernier mandat…

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  5. corsaire vert corsaire vert

    …et on continue à se marrer et à compter les points !
    Je me demande pourquoi ” rentrer à la ville ” comme on dit ici, était si recherché et même l’occasion de vendre son bulletin de vote et ceux de famille et amis ,puisque les conditions de travail sont si épouvantables ! mais que faisait le syndicat majoritaire pour défendre ces forçats du travail ?
    La presse nationale , si zélée à attaquer le statut “privilégié” des cheminots se garde bien d’évoquer le scandale politico financier des fonctionnaires territoriaux et de leur patron de la ville de Marseille .
    il y a pourtant des années que le “système ” est dénoncé par la presse locale indépendante et un livre parfaitement documenté a été publié sur le sujet.
    De quelles hautes protections ces individus bénéficient – ils depuis la première mandature de Deferre ?

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  6. Electeur du 8e Electeur du 8e

    Après la carte d’ “adhérent donneur” reçue par le maire des mains de l’ “ingénieur” et vice-maire, y aura-t-il une carte d’ “adhérent repreneur” ?

    Je retiens en tout cas une petite larme quand je lis que l’ “ingénieur” estime à “plusieurs milliers” les agents municipaux qui exercent des emplois pénibles. Il serait intéressant de voir si, à poste identique, ils sont plus pénibles à Marseille qu’à Bordeaux ou Lyon… Je suis certain qu’il y a des idées à prendre dans les collectivités qui n’ont pas cru devoir s’asseoir sur les dispositions légales pendant des décennies.

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    • one live one live

      Le problème est général dans la plupart des collectivités indépendamment de la pénibilité. Phénomène du ruissellement.

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  7. LaPlaine _ LaPlaine _

    On peut tout de même remarquer que, depuis de nombreuses années (toujours?) et tous gouvernements confondus, personne n’a souhaité porter une attention particulière à cette ville et ses (dis-) fonctionnements, trop…compliqué sans doute. Chacun au fil du temps y est venu faire des promesses financières, pour la plupart jamais tenues, la dernière en date étant celle concernant “l’immense chantier” de la gare Saint-Charles souterraine où quelques milliards avaient été évoqués… Un faux intérêt donc, un mélange de commisération et de dédain, bref “on” se pinçait toujours un peu le nez en venant ici (au propre et au figuré). Sans me faire l’avocat du diable, cette faible acuité sur les réalités de cette ville a sûrement contribué au développement frénétique d’un mode de “gestion” hors normes (c’est le cas de le dire) qui atteint aujourd’hui son apogée délirante. Gaudin a été ménagé par tous et pourtant rien ne le justifiait, quels sont ses faits d’armes politiques? Il semble que se trame aujourd’hui, dans la demi-obscurité, une opération de reconquête de ce territoire. A quelles conditions? avec qui? la décantation va commencer.

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    • Electeur du 8e Electeur du 8e

      C’est d’autant plus étrange que le poids politique de Gaudin au niveau national, y compris chez ses propres amis, est extrêmement faible, pour ne pas dire qu’il est pris pour un clown.

      J’en veux pour preuve la gestion du dossier de la L2. Chacun se souvient qu’entre les deux tours des élections municipales de 2008, Gaudin avait reçu une lettre fort opportune du président de la République de l’époque, un certain Sarkozy, contenant mille promesses dont celle-ci : “L’Etat a mis en place les crédits budgétaires et il tiendra tous ses engagements pour que cette voie soit enfin réalisée dans les meilleurs délais.” (https://www.nouvelobs.com/rue89/rue89-politique/20080614.RUE4566/marseille-que-sont-devenues-les-promesses-de-sarkozy.html)

      Résultat : le chantier n’a été ni repris, ni achevé. Il a fallu attendre le mandat municipal suivant, et un gouvernement d’un bord politique opposé à celui de Gaudin, pour qu’on passe à l’acte. Si not’bon maire était pris au sérieux, il aurait pu faire le siège du gouvernement pour qu’il se passe quelque chose entre 2008 et 2014 – mais peut-être s’est-il satisfait d’avoir été réélu, peu lui important la réalisation des promesses…

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  8. Brallaisse Brallaisse

    Ce matin dans la presse locale, deux entretiens . Concernant la revue municipale bis alias “La Provence” , Marine PUSTURINO est touchante voire émouvante de pudeur et de candeur concernant D.TIAN et les horaires des municipaux . Concernant ces derniers , elle se demande quasiment qui a mis en place le système actuel. Le fameux Monsieur “ON”, sans doute.
    Concernant la Marseillaise , GAUDIN nous donne sa vision de l’offre à la jeunesse et des efforts accomplis notamment dans les quartiers défavorisés (sic!). En bref , cinq colonnes de bla-bla de logorrhée et d’enfumage.
    Ce qui est amusant ou attristant , deux quotidiens , deux acteurs ( au sens vrai du terme) , deux générations voire trois d’écart mais avec le même fond.
    Par charité chrétienne , un conseil , évitez la mère VASSAL dans la Marseillaise si vous n’aimez pas le courant surréaliste car vous serez servis.
    Bref, la succession du brontosaure , c’est pas l’Amérique.

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    • Electeur du 8e Electeur du 8e

      Pour ce qui est de l’offre à la jeunesse et des efforts accomplis notamment dans les quartiers défavorisés, la lecture du reportage de Marsactu à la Busserine, ce matin, en dit sans doute plus que le blablabla de Gaudin. La réalité des “efforts”, c’est 9000 € de subvention municipale, et démerde toi avec ça.

      A ce niveau, ce n’est plus du cynisme, mais je ne trouve pas le mot approprié.

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    • Athena Athena

      PS : Madame Marine PUSTURINO est la fille d un cadre de FO…

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  9. Brallaisse Brallaisse

    Rappelez vous la fameuse réplique de Jean Pierre COFFE sur les mauvaises tambouilles: ” De la merde!”.
    Désolé , mais je n’ai pas autre chose en magasin , mais ……

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    • Electeur du 8e Electeur du 8e

      Voilà, c’est le mot que je cherchais. Merci.
      😉

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  10. LaPlaine _ LaPlaine _

    Pustorino…encore une “personnalité” politique que la France nous envie, une compétence toute en finesse, à l’écoute et surtout d’une grande humilité. Le genre d’acteur raté qui tous les matins devant sa glace se persuade qu’il va interpréter le rôle de sa vie mais ne fait qu’ânonner un texte qu’on lui a écrit sur un petit bout de papier.

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  11. Brallaisse Brallaisse

    Nos brillants zéros de zélus ont grosso modo supprimé la semaine d’hiver pour les fonctionnaires de la mairie. En revanche , après avoir pris leur semaine d’hiver en Israël , ensuite pour se reposer un peu quelques jours au Maroc en Avril. Le temps le permettant ils passeront ensuite début Juillet au Canada , ah j’oubliais au milieu de tout ceci le petit tour à Austin au Texas et la fin de l’année au Japon. Et si il reste de la place cette année 2 ou 3 jours à Londres.
    L’an dernier c’était entre autres Moscou et Shanghai.
    Deux remarques: les colonies de vacances de la ville sont pas mal , en revanche ces messieurs-dames je vais les croiser cet été à Toronto , mais je ne les vois que très rarement voire pas du tout au Plan d’Aoù.
    Cherchez l’erreur.

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