Le président de la SPA Marseille-Provence condamné à 10 000 € d’amende pour dépôt sauvage

Débarras
Bref
le 19 Déc 2023
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Le président de la SPA Marseille-Provence Xavier Bonnard a été condamné ce 18 décembre par le tribunal correctionnel de Marseille pour avoir déposé à deux reprises des gravats sur le domaine public, tel que l’indique l’édition du jour de La Provence. Ces dépôts sauvages lui valent une amende de 10 000 euros dont 8 000 avec sursis. Il devra également indemniser la métropole à hauteur de 3 000 euros. Sa société civile immobilière (SCI), considérée comme complice, a été condamnée à 5 000 euros d’amende avec sursis.

Xavier Bonnard a assuré devant les juges qu’il pensait déposer ces gravats sur un terrain appartenant à l’association et qu’ils auraient été placés à titre provisoire puisque destinés à combler un ancien bassin de rafraîchissement pour les animaux. Il a par ailleurs assuré qu’il connaissait l’emplacement des caméras qui ont capté les dépôts, afin de plaider de sa bonne foi. Ces arguments n’ont pas convaincu le tribunal, ni la procureure, qui avait requis des amendes de 20 000 et 25 000 euros.

Source : La Provence

Commentaires

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  1. Neomarseillais Neomarseillais

    Au fait a-t-on des nouvelles de Renaud (Chervet) ?

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  2. Sylotte Sylotte

    Beaucoup de “casseroles” pour un seul homme (:

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