La justice suspend l’autorisation du musée subaquatique au large des Catalans

Plouf
Bref
le 18 Avr 2019
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La justice vient de couler le musée subaquatique. Alors que son ouverture au large des Catalans était prévue pour le 8 juin, le tribunal administratif a décidé de mettre un coup d’arrêt au projet qui fait des vagues depuis plusieurs mois (lire notre article). Plus précisément, la justice vient de suspendre l’arrêté autorisant l’association Les Amis du musée subaquatique de Marseille à utiliser des dépendances du domaine public maritime pour une durée de 15 ans.

Les raisons mises en avant par le tribunal sont un manque de publicité suffisante pour s’assurer de « l’absence de toute autre manifestation d’intérêt concurrente » pour occuper cet espace. Aussi, la justice estime que le dossier d’enquête publique n’est pas assez fourni soulignant le manque d’une « note de présentation du projet envisagé (…) pour permettre au public de donner un avis éclairé ».

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Commentaires

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  1. Khambalia Khambalia

    Suggestion de correction à l’auteur de l’article : l’arrêté est suspendu, et non annulé comme vous l’écrivez.
    L’ordonnance rendue aujourd’hui est une ordonnance de référé, dont l’objet est de suspendre ou non l’acte attaqué, en attendant le jugement définitif (dans plusieurs mois) qui décidera si l’acte est annulé.

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  2. Tarama Tarama

    Krr krr krr

    Ce truc est vaseux.

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  3. MarsKaa MarsKaa

    Il y a des magistrats qui font leur boulot, (et des journalistes 😉 ). Refuser, et mettre à jour, les manquements et les abus de cetains, les petits arrangements entre « amis »… allez, ce n est que le debut, y a du boulot ! On va y arriver…

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