À Marseille, le temps de la démocratie est compté

À Marseille, le temps de la démocratie est compté

Cinq, voire six heures sans pause sandwich ni en-cas. C’est la durée maximale supportée par les élus pour clore un conseil municipal démarré à 8 h 30. Cela donne, mécaniquement, un certain temps de parole par groupe politique, arrêté en conférence des présidents quelques jours auparavant. Car, à la différence du maire dont les interventions ne sont pas décomptées, chaque groupe a un temps défini au prorata de son poids politiques et du nombre de délibérations prévues. Lundi, le groupe socialiste disposait ainsi de 45 minutes. Mais, quand le nombre de délibérations soumises au vote augmente, le temps consacré à chacune diminue. Avec 346 dossiers, cela lui laissait un peu moins de 8 secondes pour commenter chacun d’eux.

Or, les ordres du jour ont eu tendance à se charger au cours de la précédente mandature. Même si la progression n’est pas linéaire, les conseils municipaux dépassent désormais systématiquement les 300 délibérations.

^{Note : les séances de juillet 2009 et 2011 étaient consacrées exclusivement au stade Vélodrome. Nous n’avons pas compté les deux conseils d’avril 2014 (élection du maire puis des adjoints).}

Pour le président du groupe majoritaire Yves Moraine (UMP), le chiffre de 8 secondes de temps de parole par délibération n’a aucune signification : “90% des rapports passent à l’unanimité, ça n’en laisse plus que 20 ou 30. Sur ceux-là, l’opposition demande la parole sur une quinzaine.” À charge ensuite à chacun de s’organiser pour tenir son temps : “Il n’est que très peu de choses qui ne s’expriment très clairement en cinq minutes, ils n’étaient pas obligés d’intervenir aussi longuement et à deux sur les rythmes scolaires pour répéter la même chose que la fois précédente. Pour autant, il est vrai que le maire demande à l’administration de ne pas dépasser les 300 rapports.”

Mais son homologue socialiste Stéphane Mari se plaint du manque de bonne volonté du maire : “En conférence des présidents, j’avais demandé de sortir certains rapports du temps de parole : rythmes scolaires, Vélodrome, SNCM, au moins un des trois. Il ne l’a pas fait.” Et un rab de minutes est toujours possible lors de la séance, dont le maire est le seul maître du déroulement. “On était prêts à intervenir sur la capitale européenne du sport, les crèches, le palais omnisports Marseille grand Est et le cercle des nageurs de Marseille. Nous laisser deux minutes par rapport, ce n’était pas la mer à boire.” Le Front national, qui est passé de deux minutes lors de la précédente mandature à environ une heure, ne s’en est pas encore plaint. Précisons qu’à la communauté urbaine, c’est un socialiste, Eugène Caselli, qui a instauré en 2012 un temps de parole par groupe, las de voir l’hémicycle se vider au fil de débats interminables.

Bordeaux, onze conseils par an

Après la séance de lundi, plusieurs élus socialistes ont twitté quelques références de jurisprudence annulant des limitations de temps de parole imposées par le maire. Après la sortie prématurée des socialistes, Florence Masse en a même fait le sujet d’un billet de blog sous le titre “démocratie joue-là comme Gaudin” :

À aucun moment le code général des collectivités n’indique un temps de parole arbitraire. Des jurisprudences existent même sur ce sujet: un Maire ne peut refuser la demande de prise de parole d’un élu dans l’enceinte de l’hémicycle.

Stéphane Mari dit même réfléchir à en passer par un recours devant le tribunal administratif : “Je suis prêt à le faire, j’ose espérer qu’on trouvera un accord avant.” Le 11 juillet, les présidents de groupe sont convoqués pour réfléchir à la modification du règlement intérieur du conseil municipal, une obligation après chaque élection.

Côté socialiste on pense mettre sur la table ce système des temps de parole mais aussi, plus en amont, la fréquence réduite des séances : cinq en 2013, six en 2012 et 2011, huit en 2010 et 2009. Bien moins que la plupart des villes de plus de 200 000 habitants, Nantes exceptée (mais aucune séance ne compte plus de 100 dossiers). À cet égard, Bordeaux fait figure de métronome avec 11 conseils par an. En fin de séance, Jean-Claude Gaudin a annoncé que la prochaine séance aurait lieu “par tradition” après les sénatoriales, soit en octobre. Une demi-vérité puisque tout autant par tradition, le conseil municipal de rentrée a toujours lieu après l’ouverture de la foire, à la toute fin septembre. Cela permet à Stéphane Mari d’enfoncer le clou : “Les associations sont suspendues pendant trois mois au vote d’une subvention, cela peut poser des problèmes de trésorerie.”

A Marseille, le règlement intérieur se contente de rappeler la loi – au moins un conseil par trimestre – confiant le surplus à l’appréciation du maire. Dans le système très “présidentiel” des communes, il est aussi le seul maître de l’ordre du jour. Yves Moraine n’entend pas bouleverser le règlement intérieur, l’idée étant “essentiellement d’intégrer la dématérialisation des documents pour ne pas générer des tonnes de papier. La gauche est tellement laminée qu’elle cherche une tribune. Le travail ce n’est pas au conseil municipal qu’il se fait. C’est comme au Parlement, c’est un théâtre. Eh bien on n’est pas obligés de tout le temps jouer les acteurs. S’ils veulent travailler, ils n’ont qu’à venir en commission.” Mais contrairement à l’Assemblée ou au Sénat, le travail des commissions n’est pas public et la présence n’y est pas pointée, comme le précise d’ailleurs le règlement intérieur.