À Marseille, le temps de la démocratie est compté

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le 30 Juin 2014
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À Marseille, le temps de la démocratie est compté
À Marseille, le temps de la démocratie est compté

À Marseille, le temps de la démocratie est compté

Cinq, voire six heures sans pause sandwich ni en-cas. C’est la durée maximale supportée par les élus pour clore un conseil municipal démarré à 8 h 30. Cela donne, mécaniquement, un certain temps de parole par groupe politique, arrêté en conférence des présidents quelques jours auparavant. Car, à la différence du maire dont les interventions ne sont pas décomptées, chaque groupe a un temps défini au prorata de son poids politiques et du nombre de délibérations prévues. Lundi, le groupe socialiste disposait ainsi de 45 minutes. Mais, quand le nombre de délibérations soumises au vote augmente, le temps consacré à chacune diminue. Avec 346 dossiers, cela lui laissait un peu moins de 8 secondes pour commenter chacun d’eux.

Or, les ordres du jour ont eu tendance à se charger au cours de la précédente mandature. Même si la progression n’est pas linéaire, les conseils municipaux dépassent désormais systématiquement les 300 délibérations.

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Note : les séances de juillet 2009 et 2011 étaient consacrées exclusivement au stade Vélodrome. Nous n’avons pas compté les deux conseils d’avril 2014 (élection du maire puis des adjoints).

Pour le président du groupe majoritaire Yves Moraine (UMP), le chiffre de 8 secondes de temps de parole par délibération n’a aucune signification : “90% des rapports passent à l’unanimité, ça n’en laisse plus que 20 ou 30. Sur ceux-là, l’opposition demande la parole sur une quinzaine.” À charge ensuite à chacun de s’organiser pour tenir son temps : “Il n’est que très peu de choses qui ne s’expriment très clairement en cinq minutes, ils n’étaient pas obligés d’intervenir aussi longuement et à deux sur les rythmes scolaires pour répéter la même chose que la fois précédente. Pour autant, il est vrai que le maire demande à l’administration de ne pas dépasser les 300 rapports.”

Mais son homologue socialiste Stéphane Mari se plaint du manque de bonne volonté du maire : “En conférence des présidents, j’avais demandé de sortir certains rapports du temps de parole : rythmes scolaires, Vélodrome, SNCM, au moins un des trois. Il ne l’a pas fait.” Et un rab de minutes est toujours possible lors de la séance, dont le maire est le seul maître du déroulement. “On était prêts à intervenir sur la capitale européenne du sport, les crèches, le palais omnisports Marseille grand Est et le cercle des nageurs de Marseille. Nous laisser deux minutes par rapport, ce n’était pas la mer à boire.” Le Front national, qui est passé de deux minutes lors de la précédente mandature à environ une heure, ne s’en est pas encore plaint. Précisons qu’à la communauté urbaine, c’est un socialiste, Eugène Caselli, qui a instauré en 2012 un temps de parole par groupe, las de voir l’hémicycle se vider au fil de débats interminables.

Bordeaux, onze conseils par an

Après la séance de lundi, plusieurs élus socialistes ont twitté quelques références de jurisprudence annulant des limitations de temps de parole imposées par le maire. Après la sortie prématurée des socialistes, Florence Masse en a même fait le sujet d’un billet de blog sous le titre “démocratie joue-là comme Gaudin” :

À aucun moment le code général des collectivités n’indique un temps de parole arbitraire. Des jurisprudences existent même sur ce sujet: un Maire ne peut refuser la demande de prise de parole d’un élu dans l’enceinte de l’hémicycle.

Stéphane Mari dit même réfléchir à en passer par un recours devant le tribunal administratif : “Je suis prêt à le faire, j’ose espérer qu’on trouvera un accord avant.” Le 11 juillet, les présidents de groupe sont convoqués pour réfléchir à la modification du règlement intérieur du conseil municipal, une obligation après chaque élection.

Côté socialiste on pense mettre sur la table ce système des temps de parole mais aussi, plus en amont, la fréquence réduite des séances : cinq en 2013, six en 2012 et 2011, huit en 2010 et 2009. Bien moins que la plupart des villes de plus de 200 000 habitants, Nantes exceptée (mais aucune séance ne compte plus de 100 dossiers). À cet égard, Bordeaux fait figure de métronome avec 11 conseils par an. En fin de séance, Jean-Claude Gaudin a annoncé que la prochaine séance aurait lieu “par tradition” après les sénatoriales, soit en octobre. Une demi-vérité puisque tout autant par tradition, le conseil municipal de rentrée a toujours lieu après l’ouverture de la foire, à la toute fin septembre. Cela permet à Stéphane Mari d’enfoncer le clou : “Les associations sont suspendues pendant trois mois au vote d’une subvention, cela peut poser des problèmes de trésorerie.”

A Marseille, le règlement intérieur se contente de rappeler la loi – au moins un conseil par trimestre – confiant le surplus à l’appréciation du maire. Dans le système très “présidentiel” des communes, il est aussi le seul maître de l’ordre du jour. Yves Moraine n’entend pas bouleverser le règlement intérieur, l’idée étant “essentiellement d’intégrer la dématérialisation des documents pour ne pas générer des tonnes de papier. La gauche est tellement laminée qu’elle cherche une tribune. Le travail ce n’est pas au conseil municipal qu’il se fait. C’est comme au Parlement, c’est un théâtre. Eh bien on n’est pas obligés de tout le temps jouer les acteurs. S’ils veulent travailler, ils n’ont qu’à venir en commission.” Mais contrairement à l’Assemblée ou au Sénat, le travail des commissions n’est pas public et la présence n’y est pas pointée, comme le précise d’ailleurs le règlement intérieur.

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Commentaires

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  1. lou lou

    les conseillers municipaux ont le droit d intervenir en leur nom sur chacun des dossiers.ils elles n ont qu a fairerespecter ce droit.
    par ailleurs gaudin applique de maniere moins restrictive ce que fait vauzelle a la region avec la complicite des presidents de groupe

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  2. Anonyme Anonyme

    l’opposition, qu’elle soit ps, pcf, fn ou “verte” n’avait qu’a gagner les élections!!! s’il y avait aussi moins de dissension à l’intérieur des groupes d’opposition…….. mais que voulez-vous, ce ne sont d=que des Hommes….

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  3. Electeur du 8e Electeur du 8e

    M. Moraine a une curieuse conception de la démocratie : pour lui, les séances du conseil municipal, c’est du théâtre. C’est pourtant le seul lieu où les électeurs peuvent venir assister au travail des élus : tout ce qui se passe en commission est à huis clos.

    Or la démocratie, c’est aussi le débat sur la place publique et la transparence.

    Ce n’est pas parce qu’on a été (mal) élu pour six ans qu’on a le droit de faire ce qu’on veut pendant ce laps de temps.

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  4. Anonyme Anonyme

    L equipe de Gaudin a ete élue grace à Guerini qui a trahi son camps. Triste fin!

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  5. piere piere

    très triste..
    à l’image de se qui se passe dans cette ville depuis des décennies …
    ceci, on a les élus qu’on mérite !

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  6. Mars1 Mars1

    Quand on voit l’état de cette ville, avec de plus en plus de pauvres qui mendient à chaque coin de rue, sans parler de la crasse des trottoirs, même là où des travaux ont été faits récemment (place des Capucines par exemple), et même si l’entretien n’est pas du ressort de la Ville, comment peut-on affirmer que Marseille est bien gérée?
    Quant au sens du mot “démocratie” pour M. Gaudin, il se résume à son argument favori : “c’est moi qui ai été élu, je fais ce que je veux.”

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  7. jdeharme jdeharme

    Monsieur Gaudin l’histoire ne vous retiendra pas comme un démocrate car 4 conseils municipaux par an avec plus de 300 questions à chaque fois c’est pas normal que soit traité 400 questions en quelques heurs sans débat véritable vous ne serez pas dans l’histoire celui qui a changé quoi que ce soit à Marseille Vous avez seulement chaussé les méthodes de votre prédécesseur mais tout le monde n’a pas inventé l’eau chaude et votre petit élu moraine qui ose comparer les conseils municipaux a du théâtre, quelle tristesse d’être aussi bête et pourtant ça a fait des études

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  8. Electeur du 8e Electeur du 8e

    Donc, si j’en crois un intervenant plus bas, le fait que “70 %” des rapports présentés au conseil municipal soient “techniques” justifierait la rareté des réunions de ce conseil par rapport aux pratiques en vigueur dans toutes les autres grandes villes de France.

    A titre d’exemple pris dans une autre ville gérée par la droite, le dernier procès-verbal du conseil municipal de Bordeaux : http://www.bordeaux.fr/images/ebx/fr/CM/8047/11/pieceJointeSpec/111360/file/PV_20140526.pdf?bcsi_scan_f3aa691f10152358=0&bcsi_scan_filename=PV_20140526.pdf.

    66 délibérations, dont la plupart sont également “techniques”… Mais il est connu que Bordeaux est une ville nettement moins bien gérée que Marseille…

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  9. Gepetto Gepetto

    Pourquoi ce titre provocant ?
    J’ai assisté à une séance de MPM, à l’époque Caselli, et le temps de parole était aussi limité.
    Les socialo communistes sont habitues à parler pour ne rien dire. Et voir leur temps de parole réduit à la portion congrue les désespère. Mais que de soit disant journaliste en rajoute je trouve cela choquant

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  10. cani cani

    6 heures de travail pour un élu, sans pose repas !!!
    c’est ce que je fais chaque jour, non pardon, le me trompe dans mon cas, c’est 8 heures !!!

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  11. jdeharme jdeharme

    À Marseille, le temps de la démocratie est compté et pendant que certains comptent le temps de la démocratie c’est ballot mais certains oublient de compter des factures
    Bygmalion n’est pas la seule agence en communication événementielle à avoir travaillé sur la campagne de Nicolas Sarkozy. Une autre entreprise, restée discrète jusqu’à maintenant, a participé à l’organisation des trois plus grands meetings de la campagne : Villepinte (11 mars 2012), Concorde (15 avril 2012) et Trocadéro (1er mai 2012).

    L’agence Publics a meilleure réputation que la société de Bastien Millot et de Guy Alves, les proches de Jean-François Copé.

    Dans ses bureaux, situés dans le VIIIe arrondissement de Paris, son président, Gérard Askinazi, se défend d’être un très proche de Nicolas Sarkozy, qui l’a décoré de la Légion d’honneur en 2009. Inquiet d’être mêlé aux turpitudes de l’UMP, il met en avant ses nombreuses autres collaborations.

    Sur son site vitrine, Publics affirme en effet avoir participé à l’élaboration des trois meetings « grand format » de la campagne. A Rue89, son président détaille les montants facturés (hors taxes) :

    900 501,67 euros pour la Concorde ;
    568 561,87 euros pour le Trocadéro ;
    et « environ 1,3 million » pour Villepinte.

    Problème : ce dernier montant n’a pas été déclaré dans le compte de campagne, selon la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP).

    http://rue89.nouvelobs.com/2014/07/02/derriere-bygmalion-lagence-publics-facture-perdue-nature-253219

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  12. jdeharme jdeharme

    À Marseille, le temps de la démocratie est compté et pendant que certains comptent le temps de la démocratie c’est ballot mais certains oublient de compter des factures
    Bygmalion n’est pas la seule agence en communication événementielle à avoir travaillé sur la campagne de Nicolas Sarkozy. Une autre entreprise, restée discrète jusqu’à maintenant, a participé à l’organisation des trois plus grands meetings de la campagne : Villepinte (11 mars 2012), Concorde (15 avril 2012) et Trocadéro (1er mai 2012).

    L’agence Publics a meilleure réputation que la société de Bastien Millot et de Guy Alves, les proches de Jean-François Copé.

    Dans ses bureaux, situés dans le VIIIe arrondissement de Paris, son président, Gérard Askinazi, se défend d’être un très proche de Nicolas Sarkozy, qui l’a décoré de la Légion d’honneur en 2009. Inquiet d’être mêlé aux turpitudes de l’UMP, il met en avant ses nombreuses autres collaborations.

    Sur son site vitrine, Publics affirme en effet avoir participé à l’élaboration des trois meetings « grand format » de la campagne. A Rue89, son président détaille les montants facturés (hors taxes) :

    900 501,67 euros pour la Concorde ;
    568 561,87 euros pour le Trocadéro ;
    et « environ 1,3 million » pour Villepinte.

    Problème : ce dernier montant n’a pas été déclaré dans le compte de campagne, selon la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP).

    http://rue89.nouvelobs.com/2014/07/02/derriere-bygmalion-lagence-publics-facture-perdue-nature-253219

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  13. Girouette de Marseille Girouette de Marseille

    Devant tant d’idrolatie de nos umpitres à la gloire de papy Gaudin ,j’attends avec gourmandise le dossier pour la construction d’un mausolée sur la canebière à la gloire de votre maire vénérée …

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  14. Le mensonge de Mr Moraine Le mensonge de Mr Moraine

    en réponse aux ‘MENSONGES’ de Mr Moraine qui affirme ” estimant qu’il y a entre cinq et douze conseils municipaux par an ”

    Heu! 2013 : 5 CONSEILS MUNICIPAL ,C­onseil municipal du­ 11 février 2013­,du­ 25 mars 2013­, du­ 17 juin 2013, du 7 octobre 2013,du 9 décembre 2013 …

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