Pollution : des riverains du port déposent plainte pour mise en danger de la vie d’autrui

Des bateaux de croisière dans le port de Marseille à l'été 2022. (Photo : JV)

“On ne peut pas laisser les gens mourir comme ça !”. Michèle Rauzier a l’habitude des caméras et des journalistes. Voilà plus de vingt ans qu’elle mène un combat, principalement médiatique, contre la pollution de l’air qui émane du Grand port maritime de Marseille. Âgée de 73 ans, cette riveraine de Mourepiane est aujourd’hui devant la presse pour annoncer un tournant dans ce combat : avec 24 autres particuliers, elle a déposé ce mercredi matin une plainte contre X pour, entre autres, mise en danger de la vie d’autrui.

“J’ai encore une amie qui vient de m’annoncer qu’elle avait un cancer des voies respiratoires. Alors oui, il y a des cancers de partout. Mais ce n’est pas la seule dans le quartier, et dans un si petit espace, pour autant de gens qui n’ont abusé de rien, ça fait beaucoup”, poursuit-elle. Dépôts de résidus noirs dans leurs habitations, difficultés respiratoires, apparitions de pathologies pulmonaires et cardiovasculaires, allergies, maux de tête, nuisances sonores… Pour Michèle Rauzier, le responsable n’est autre que son voisin, le Grand port maritime de Marseille, qui laisse faire les armateurs. “Je ne suis rien face à Carnival [l’un des plus gros armateurs mondiaux, ndlr] mais je veux acculer le port à prendre des décisions, à accélérer l’électrification à quai”, insiste-t-elle.

“On veut de l’air plus propre !”

Avocats, riverains et associations de défense de l’environnement ont donné une conférence de presse ce mercredi. (Photo : VA)

À ses côtés, plusieurs associations sont venues prendre part à cette action en justice, comme le collectif Stop croisières et Cap au Nord. “On veut de l’air plus propre ! Nous avons fait des manifestations, des comptes rendus de concertation, maintenant, on veut passer au cran supérieur”, lance Marie Prost-Colette, présidente de l’association Cap au Nord. “Rien ne se fait ou trop lentement. Nous voulons qu’une enquête soit menée pour recueillir des données et obtenir plus de transparence sur le port”, abonde Gwënaelle Menez pour Alternatiba, qui a aussi déposé plainte.

La plainte commune insiste sur la particularité de la pollution maritime. “Avec sa concentration en oxyde de soufre (SOx), oxyde d’azote (NOx) et particules fines”, le fuel lourd, utilisé comme carburant par les navires, est “3500 fois plus polluant que le diesel et l’essence”, peut-on y lire.

Parmi les plaignants, on retrouve des habitants de l’Estaque mais aussi du Panier.

Les auteurs du document citent également le conseil économique, social et environnemental : “Au niveau sanitaire, les SOx provoquent des maladies respiratoires, les NOx peuvent causer des décès chez l’homme en se substituant à l’oxygène dans le sang, les particules fines et composées organiques volatils sont nocifs sur le plan respiratoire.”  Pour Aurélien Leroux, l’un des avocats chargé de cette plainte, les habitants du secteur sont tout à fait légitimes à engager ces poursuites : “Il peut y avoir des atteintes à l’intégrité physique. On retrouve dans les dépositaires une majorité d’habitants de l’Estaque mais aussi du Panier qui sont directement concernés par la pollution atmosphérique”.

“Marseille cristallise de grandes inquiétudes”

Cette pollution serait, selon les plaignants et contrairement à ce que l’on entend parfois, toujours très importante dans l’atmosphère marseillaise. “Même si les teneurs en polluants dans l’air baissent, des dépassements de seuils réglementaires de qualité de l’air fixés pour la protection de la santé humaine persistent, en particulier pour l’ozone, le dioxyde d’azote et les particules fines”, écrivent les avocats en citant un rapport du ministère de la Transition écologique sur la qualité de l’air en France datant de 2021. “Or, écrivent-ils encore, ces particules et dioxydes sont particulièrement présents dans les émissions des navires.”

Et les dépositaires de rappeler les condamnations de l’État français par la cour de justice européenne, en 2019 et 2022, pour notamment le dépassement “de manière systématique et persistance” de la valeur limite pour le dioxyde d’azote. “Marseille est l’une des zones qui cristallisent les plus grandes inquiétudes”, indique même le dernier jugement.

Les mesures effectuées par des riverains laissent penser que les navires contribuent fortement aux pics de pollution.

Tandis que les mesures pour évaluer la pollution émise dans l’enceinte du port manquent – aucun capteur officiel présent à moins de deux kilomètres du port – des riverains membres de l’association Cap au Nord ont procédé eux-mêmes à des mesures, écrivent encore les dépositaires. Comme ce 27 février, où un pic de pollution a été constaté à 11 h 30, “quand le trafic routier est négligeable, mais que des navires manœuvrent”.

Écocide ?

La plainte déposée au tribunal judiciaire de Marseille va plus loin. “Nous visons également la pollution de la mer, avec notamment les infractions de mise en danger de l’environnement, et d’écocide, qui sont des nouvelles infractions du code de l’environnement”, explique Isabelle Vergnoux, également avocate. Le rejet en mer de substances nuisibles pour la flore et la faune marine est ainsi visé. “Cette pollution provient d’une part des rejets des eaux usées non traitées, d’autre part, et surtout du rejet d’eau polluée par des systèmes de nettoyage des fumées d’échappement, dits scrubbers ou épurateurs”, peut-on encore lire dans la plainte. Ces rejets d’eaux chargées en métaux lourds constituent un réel danger pour l’environnement et “tombent sous le coup de la loi pénale”, estiment les plaignants.

Si l’écocide, qui se caractérise par une action volontaire de nuire à l’environnement, risque d’être difficile à démontrer, les avocats gardent bon espoir pour les autres motifs invoqués, notamment lorsqu’ils regardent du côté de Fos-sur-Mer. En 2018, plusieurs associations et 300 riverains y ont déposé une plainte contre X, aussi pour “mise en danger de la vie d’autrui” : celle-ci fait l’objet d’une information judiciaire. La procédure marseillaise, si elle n’est pas classée sans suite, sera longue. Michèle Rauzier le sait, mais après vingt ans de combat contre les fumées des paquebots qu’elle voit depuis sa fenêtre, elle n’a plus rien à perdre.

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