L’architecte du Vélodrome version 98 ne peut faire valoir ses droits sur le stade
L'ancien architecte du stade Vélodrome, conçu pour la coupe du monde 1998, estime que la nouvelle architecture du stade dénature son œuvre et réclamait 480 000 euros de dommages et intérêts à la Ville. La cour d'appel d'Aix le reconnaît bien comme auteur mais insiste sur le caractère utilitaire de l'enceinte qui autorise son propriétaire à y faire des modifications.
L’architecte du Vélodrome version 98 ne peut faire valoir ses droits sur le stade
Le post-scriptum de l’enrhumoir ou le testament d’une corolle. Il y a un an, Marsactu révélait que l’ancien architecte du stade Vélodrome, Jean-Pierre Buffi, réclamait 480 000 euros à la Ville pour atteinte à son droit moral d’auteur du stade rénové pour la coupe du monde 1998, honni par les supporteurs car ouvert à tous les vents. Il estimait que le stade rénové pour la coupe d’Europe 2016 avait pleinement “détruit son parti architectural”. Celui d’une corolle donc, ou d’une “coque de navire posée avec légèreté sur des cales par la découpe des gradins”.
Cette passe d’armes judiciaire a fini par accoucher d’une victoire à la Pyrrhus, pour faire honneur aux origines transalpines de l’architecte. En novembre dernier, il commentait ainsi l’arrêt rendu par la cour d’appel d’Aix : “Mon avocat m’a expliqué que j’avais gagné mais que j’avais perdu”. C’est effectivement en résumé le sens de l’arrêt du 23 novembre dernier, mais passé inaperçu.
“Seul concepteur des travaux”
La cour d’appel lui donne raison en reconnaissant sa qualité d’auteur de l’œuvre architecturale et “seul concepteur des travaux de transformation du stade de 1995”. Ce faisant, la cour infirme le jugement rendu par le tribunal de grande instance en 2016. Celui-ci estimait “à tort” que le Vélodrome était une œuvre collective créée à l’initiative de la Ville de Marseille et “pour laquelle il est manifestement impossible de déterminer les contributions de chacun des trois architectes ayant participé” à son réaménagement.
L’arrêt de la cour d’appel assoit donc le droit moral de l’architecte. En revanche, il écarte tout droit à des dommages et intérêts pour atteinte à ce droit. La cour condamne même l’architecte à verser 20 000 euros à la partie adverse au titre des frais de justice. En effet, si l’architecte est bien l’auteur, l’œuvre qu’il a créée a une vocation “utilitaire” et peut donc être transformée par son propriétaire.
“Il convient de relever que le Stade Vélodrome revêt un caractère utilitaire et non purement esthétique (…) la Ville de Marseille, son propriétaire était en droit d’y apporter des transformations en vue de l’adapter à sa destination et donc aux exigences de l’Euro 2016”.
“C’est là où l’expression défaite dans la victoire est assez juste, explique Kévin Messang-Blansché, doctorant à l’université Paris II qui a consacré un article à cet arrêt. La cour reconnaît le droit moral de l’architecte et en même temps souligne le caractère utilitaire d’une œuvre architecturale : une maison est faite pour y habiter, un stade de football pour y accueillir des matchs et cela passe avant le caractère esthétique”.
À ce titre, le propriétaire était tout à fait en droit d’opérer des modifications notamment pour adapter le stade à des nouvelles normes, que cela soit en terme d’accueil, de sécurité ou d’un cahier des charges sportifs, du moment qu’il respecte le droit moral de l’architecte précédent.
Une étude commandée par la Ville en 2004
C’est là où la cour s’est aventurée sur les terres peu habituelles de l’architecture de stade. En effet, Jean-Pierre Buffi estime que le nouveau Vélodrome dénature son œuvre et notamment les “bracons”, ces piliers qui soutenaient la corolle comme un navire en cale sèche et donnait, selon lui, un “sentiment de légèreté” à l’édifice. Lesdits bracons se sont fondus dans le stade agrandi.
Pour asseoir son appel, Jean-Pierre Buffi cite également une étude commandée par la Ville en 2004-2005 pour couvrir le stade. En effet, les reproches sur le stade de 1998 ont longtemps nourri les débats olympiens : la pluie, le vent, les chants qui se perdent dans l’azur… En 2008, Jean-Claude Gaudin en fait une promesse de campagne qu’il ne tiendra que bien plus tard.
En prévision de cette nouvelle promesse, Jean-Pierre Buffi planche pour le compte du maire et dessine “quatre grands systèmes arborescents” qui préservent les corolles et permettent de passer de 60 000 à 80 000 spectateurs protégés de la pluie. Au final, c’est la perspective de l’Euro 2016 qui deviendra le nouveau Graal municipal, imposant un nouveau toit, mais aussi respectant de nouvelles normes sismiques, imposant de fixer au sol toute nouvelle infrastructure. Permettant aux supporteurs de continuer à chanter “qui saute pas n’est pas Marseillais…”
Commentaires
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“qui sautent pas n’est pas Marseillais…”
Pas sûr que ça s’accorde au pluriel.
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Bonjour et merci pour la tape sur les doigts qui fourchent…
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J’aimerais bien voir le travail préparatoire de JP Buffi pour un agrandissement. Vous l’avez ?
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Au final, J P Bouffi est condamné à verser 10 000 € pour procédure et appel abusifs + 20 000 € au titre de l’article 700 à la ville de Marseille ! 30 000 à payer pour 480 000 espérés : risky business ! Coup de poker raté, il faut savoir se coucher avant le flop !
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Il est Buffi d’orgueil 😉
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20000 euros d’article 700, c’est un montant exceptionnel qui sonne comme une punition. Mais l’architecte du stade 98 s’en tire bien. La ville ne lui a pas demandé de dommages et intérêts pour les erreurs de conception d’un stade qui ne remplit son office que pendant 15 ans et nous a finalement conduits dans les griffes de Bouygues pour 30 ans (peine incompressible)
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