Malade d’un cancer, la concierge de l’école polluée gagne en référé contre la Ville

Malade d’un cancer, la concierge de l’école polluée gagne en référé contre la Ville

La bataille était loin d’être gagnée d’avance. Pourtant la justice vient de donner raison à Michèle Rosa-Sentinella. Âgée de 57 ans, celle qui fut la concierge de l’école des Aygalades (15e) pendant près de 30 ans vient de gagner une procédure en référé face à la Ville de Marseille [lire notre article]. Elle vient d’obtenir la suspension de la décision de la mairie qui a refusé de reconnaître son cancer de la peau comme maladie professionnelle.

Depuis 1989, Michèle Rosa-Sentinella a vécu et travaillé sur des sols qui sont aujourd’hui reconnus par une étude de l’État comme fortement pollués – l’école des Aygalades a été construite sur un site au lourd passé industriel, du plomb a notamment été mesuré en grande quantité. “Je suis soulagée, en même temps, je n’ai rien inventé, et vu ma maladie et tout ce qui s’en suit, je savais qu’ils allaient comprendre”, a-t-elle dit d’une petite voix à Marsactu.

Facteur aggravant

En prenant cette décision, le vice-président du tribunal administratif ne vient pas trancher la question du lien entre cancer et pollution mais sanctionner une erreur de procédure. Comme elle l’a admis lors de l’audience, la mairie de Marseille a considéré qu’il n’était pas nécessaire de réunir sa commission de réforme censée réaliser une expertise médicale obligatoire dans ce genre de situation. Le magistrat enjoint également la Ville à réexaminer la situation de madame Rosa-Sentinella dans les 15 jours, avec une astreinte de 500 euros par jour de retard.

Le juge des référés note ainsi dans son ordonnance que le refus de la “reconnaissance de maladie professionnelle a eu pour effet de placer la requérante en position de ne percevoir que la moitié de son traitement” et poursuit en ces termes : “la situation financière de l’intéressée est substantiellement fragilisée par cette réduction de revenus ; cette situation porte une atteinte grave et immédiate à sa situation personnelle”, et “est un facteur aggravant [de la pathologie dont elle souffre]”. Lors de cette audience en référé, la mairie a plaidé “l’absence de  lien de causalité entre la décision municipale et la perte des revenus de madame Rosa-Sentinella, puisque son arrêt maladie concerne une dépression et non un cancer”. La justice a indiqué dans ce jugement qu’il convient de qualifier cette dépression de “réactionnelle”.

Première étape d’une longue bataille

Si la décision de la mairie est désormais suspendue, le combat judiciaire continue pour que celle-ci soit annulée. “Je trouve cette décision du tribunal normale. C’est une première étape dans la longue bataille que nous allons maintenant mener pour faire définitivement reconnaître sa maladie comme professionnelle, afin qu’elle puisse bénéficier de ses droits mais aussi être indemnisée, explique son avocat Pascal Luongo. Il s’agit d’une étape très importante.”

Michèle Rosa-Sentinella devrait donc être prochainement convoquée pour passer une expertise médicale. De son côté, son avocat compte bien demander à la justice une seconde expertise, technique celle-là, pour examiner les sols de l’école des Aygalades. Il espère qu’elle démontrera que l’inaction de la mairie a pu provoquer la maladie de sa cliente. “Dès 2001, le terrain a été répertorié comme site pollué dans le cadre de la loi Grenelle de l’environnement et en 2011 des analyses des sols ont été menées par le bureau de recherches géologiques et minières (BRGM). […] Mais jusqu’en 2017, rien n’a été fait !”, plaide-t-il. “On a goudronné le contour des arbres et mis des grillages, comme si les grillages arrêtaient la pollution en métaux lourds que contient la terre”.