Respect des 35 heures au département : les agents opposent “le terrain” à la pointeuse

Actualité
le 8 Nov 2022
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Le récent rapport de la chambre régionale des comptes sur le conseil départemental met de nouveau en lumière le non-respect du temps de travail réglementaire dans les collectivités. Réunis devant l'hôtel du département, les agents dénoncent une méconnaissance de leurs métiers.

Les syndicats du département des Bouches-du-Rhône se réunissent pour expliquer les réalités de leurs métiers. Photo : Perrine Bontemps
Les syndicats du département des Bouches-du-Rhône se réunissent pour expliquer les réalités de leurs métiers. Photo : Perrine Bontemps

Les syndicats du département des Bouches-du-Rhône se réunissent pour expliquer les réalités de leurs métiers. Photo : Perrine Bontemps

Devant l’hôtel du département, sous un soleil automnal, les agents du département des Bouches-du-Rhône expriment leur colère. À la suite du rapport de la chambre régionale des comptes (CRC) qui a notamment pointé le temps de travail des agents de la collectivité, ils souhaitent témoigner de la réalité de leur quotidien. Pour les auteurs du rapport, seuls onze agents de la collectivité effectuent les 1607 heures annuelles pourtant prévues par la loi. Un chiffre paru dans la presse ces derniers jours, mais jugé scandaleux et loin de toute réalité pour les manifestants.

Pour la CGT et la FSU, syndicats présents sur place, il s’agit “d’inepties, relayées ensuite par les journaux”. Les personnels disent ne pas avoir eu accès à l’intégralité du texte et se sentent injustement attaqués. “Il faut arrêter de fracasser la réputation des fonctionnaires territoriaux”, s’emporte Valérie Marque, secrétaire générale de la CGT au département, assistante sociale spécialisée dans l’insertion. En réponse, les agents rassemblés autour des élues syndicales ne manquent pas de témoigner des difficultés rencontrées pour mener à bien leurs missions au quotidien. Que ce soit les agents chargés de l’aide sociale à l’enfance (ASE), ceux des collèges, les sapeurs forestiers ou les fonctionnaires des services culturels, tous se disent submergés de travail.

Des temps de travail très aléatoires

Pourtant, selon le rapport de la CRC, l’ensemble des agents du département effectuent un temps de travail en dessous des 35 heures hebdomadaires légales. Un constat qui a déjà été fait, et corrigé, non sans heurts, dans d’autres collectivités locales, notamment à la mairie de Marseille. La chambre précise que le temps de travail annuel varierait entre “1326 heures 20 et 1607 heures”. Cela, particulièrement du fait “de l’octroi de congés supplémentaires non-prévus par la réglementation”, qui font que, ramené à une durée hebdomadaire, le compte n’y est pas.

Les “jours locaux chômés”, le “jour de la présidente” ou les “congés dits de détente” viennent réduire le temps de travail annuel.

La période passée au crible s’étale entre 2013 et 2020, durant laquelle ce nombre de jours de repos bonus “accordés irrégulièrement a fluctué de 3,5 à 6,5”. “Le jour de la président(e)” s’ajoutait ainsi à des “jours locaux chômés”, en plus des huit jours fériés accordés chaque année. Des congés “dits de détente” sont aussi accordés à certains fonctionnaires départementaux, en fonction du grade et de l’ancienneté, et peuvent aller d’une à deux semaines. Pratiqués essentiellement dans les secteurs du social, du médico-social et de l’administratif, qui correspondent aux compétences du conseil départemental, ils réduisent une fois encore le temps de travail annuel de ces agents.

Du tableau excel à la réalité du terrain

Les agents venus exposer leur situation devant l’hôtel du département n’adhèrent pas à ces constats. “Tous les mois, rien qu’avec les heures qu’on n’arrive pas à récupérer, on pourrait créer des centaines de postes”, s’indigne Valérie Marque, pour la CGT. Claudine Amoros, la déléguée syndicale de la FSU et assistante sociale à l’ASE, complète : “Ce qui a été insupportable pour nous, c’est cette méconnaissance de nos métiers, ce sont des métiers où on est les derniers sur le terrain”.

Dans les secteurs sociaux, disent-elles encore, “on est obligés de se battre parce que les postes ne sont pas remplacés”. En protection de l’enfance, on ne peut pas laisser les enfants sur le carreau, on est donc obligés de travailler plus, jusqu’à arriver à l’épuisement”, décrit encore Claudine Amoros, dépitée.

À l’inverse, en 2020, 53 agents ont effectué plus de cent heures supplémentaires par mois.

Sur la question des heures supplémentaires, le rapport de la chambre reconnaît bien une gestion marquée par des “irrégularités” et des “incohérences” au sein du conseil départemental. Avec, dans certains cas, l’excès inverse : en 2020, 78 agents dépassaient le seuil maximum de 60 heures supplémentaires mensuelles. Et pour 53 d’entre eux, les indemnités perçues correspondaient à plus de 100 heures – même s’il s’agissait parfois d’un rattrapage des mois précédents.

Un nouveau cadre réglementaire dès janvier

La chambre estime que si de tels dépassements sont effectués, c’est que les missions assignées ne sont pas adaptées. Mais pointe aussi le fait que les professions les plus consommatrices en heures supplémentaires sont celles où le volume réglementaire est inférieur à 35 heures, les forestiers sapeurs et services généraux largement en tête. En bref, les heures supplémentaires viennent compléter des emplois du temps probablement sous-calibrés. Plus globalement, la chambre recommande d’étendre l’installation de badgeuses là où elles ne sont pas encore présentes, notamment pour les agents des collèges. Tout en s’inquiétant du “manque de fiabilité” de leur contrôle dans certains services.

Sollicité par Marsactu, le département des Bouches-du-Rhône précise qu’il “s’est conformé à la demande de la CRC et a mis en place une nouvelle réglementation sur le temps de travail de ses agents à la date du 1er janvier 2023″. La collectivité soulève tout de même un point essentiel, en précisant que cette analyse de la loi ne pourrait se limiter à un calcul aussi basique, considérant les taux de pénibilité touchant le travail de certains agents”. Une façon de reconnaître la réalité parfois dure du travail au sein d’une collectivité territoriale.

Avec Lisa Castelly

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Commentaires

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  1. Alceste. Alceste.

    Quand j’ai vu la photo de l’article et vu le discours des agents de la territoriale départementale je me suis dis que j’ allais voir des gens le regard vide,le teint blafard,les traits tirés par des efforts insoutenables au travail,une expression hagarde face à la dureté de leurs missions et des gens amaigris par la multrition avec des salaires misérables.
    Et puis j’ai agrandis la photo,et là surprise, c’était un véritable remake d’une publicité pour la crème de jour ” Bonne Mine”.
    Il faut arrêter mesdames et messieurs de la territoriale, au lieu de râler ce qui est visiblement votre activité principale,faites à minima votre travail dans des conditions qui sont plus que bonnes ,le département ressemble plus au Club Med qu’une mine de sel.

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    • Patafanari Patafanari

      Ou « Les collègues « , film de 1998 où le « terrain » était de football.

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    • RML RML

      Si vous argumentez votre raisonnement sur leur gueule sur la photo, c’est à désespérer…parce qu ils ont bonne mine sur la photo, leurs conditions de travail sont le paradis? Sérieusement ? ? On en est là ?

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  2. Lecteur Electeur Lecteur Electeur

    S’il donnela parole aux syndicat sur des déclaration de principe, Marsactu ne donne aucun témoignage d’agent sur les missions atypique en horaires. A quand une bonne enquête sur les conditions concrètes de travail des pompiers par exemple

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    • Alceste. Alceste.

      Je parlais bien évidemment des fatigués de naissance et non pas des personnes dévouées et ayant le sens du service public

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  3. polipola polipola

    “Tous les mois, rien qu’avec les heures qu’on n’arrive pas à récupérer, on pourrait créer des centaines de postes”

    Pas de doute, on est bien à Marseille.

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  4. Alceste. Alceste.

    RML, je ne sais pas ,j’ai vu passer des commentaires de territoriaux et de scripteurs parlant d'”esclavagisme ” ,de “maltraitance “, et même de comportements de tortionnaires produits par la direction.
    Donc je m’attendais à voir des gens exengues.
    Ce n’est visiblement pas le cas.

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  5. Manipulite Manipulite

    Les commentateurs sont sans doute des non fonctionnaires jaloux ou des gens qui ont loupé les concours d’entrée dans la fonction publique.

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    • julijo julijo

      oui, c’est aussi mon impression. frustrés de ne pas être fonctionnaires….
      on va lire bientôt : “ah ils ne pourraient pas travailler dans le privé” !! sauf que dans certains coins du “privé” c’est pire !

      il me semble que ce calcul horaire sur l’année n’est pas très significatif. il y a dans certains services départementaux des périodes de tension, et d’autres plus calmes, des postes à horaires décales, .et que dire des agents dans les collèges pendant les vacances scolaires ?
      généraliser la badgeuse me semble une bonne idée et permettrait d’affiner des statistiques.

      par ailleurs, la “journée de la présidente”, les jours locaux chômés, les jours de détente…etc. ce ne sont quand même pas les agents qui se les accordent tous seuls ? si ?
      les heures supplémentaires pléthoriques à priori, ce ne sont pas les agents qui le décident ? si ?

      mais que font les cadres ?
      que fait le service DRH ?
      fainéants ? fatigués de naissance ?

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  6. Alceste. Alceste.

    Julijo, si je comprends bien se sont Vassal, Muselier et Payan qui contraignent nos territoriaux à réduire leurs capacités effrénées de travail.
    Nos deux présidents et le maire contrarient donc les velléités de bosser de nos fonctionnaires à tel point, cela déprime ces derniers et occasionne des arrêts de travail sans jours de carence.Tant qu’à faire. Au fond d’eux mêmes ils sont contre ,mais “on” les oblige .Franchement psychologiquement cela doit être dur pour eux.Je compatis du fond du cœur.
    Alors à quand une manifestation devant l’hôtel du Département pour réclamer moins de congés, de travailler 35 heures ?
    Frustré, pas du tout, le niveau des concours de la territoriale est un peu faible par rapport à ceux réussis jeune et qui sont d’un tout autre niveau .D’ailleurs si cela était aussi élevé, la Territoriale fonctionnerait un peu mieux,ce qui est loin d’être le cas.Cher Manipulite,dites vous bien que la Territoriale n’est pas l’Inspection des Finances,HEC, ou les Ponts, les meilleurs ne sont pas avenue de Saint Just, ni à la Place d’Aix,ni à Bargemon mais ailleurs.

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    • hugo2005 hugo2005

      Ce jugement sur le niveau des concours de la Territoriale interpelle.
      Les épreuves des concours de l’Etat et de la Territoriale sont identiques, en catégorie A , niveau attaché , et en catégorie A+, INET et INSP..
      Il y a , d’ailleurs, moins de poste à pourvoir à l’INET qu’à l’INSP..
      Beaucoup de cadres territoriaux font des mobilités dans les tribunaux administratifs , les CRC ou les Ministères, ce qui laisse à supposer que leurs compétences sont reconnues.
      Donc vous avez certainement un brillant parcours universitaire et professionnel , mais cela devrait vous inciter à plus de mesure pour juger un domaine que vous ne connaissez pas.

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  7. julijo julijo

    Je crois que vos études, brallaisse, longues et pointues selon vos dires, ne vous ont pas permis d’acquérir une compréhension suffisante de certains mécanismes. A force de brandir vos lointaines probablement, réussites scolaires vous en devenez amusant. Et peut-être un poil suffisant.
    Et oui, ne vous en déplaise, mais je sais que les responsables de cette situation sont beaucoup plus sûrement vassal, muselier, et payan que le fonctionnaire territorial qui manifeste devant le conseil départemental. Et oui. (on pourrait ajouter philibert, weygand, guerini…)
    Votre formation supérieure vous a peut-être formaté dans ce sens, mais vous êtes un peu décalé, il ne faut pas chercher le lampiste, je comprends votre tentative d’humour mais ce n’est pas le sujet.
    un cadre encadre ses troupes./ à plus forte raison les élus, ce sont eux qui donnent l’impulsion.
    Merci hugo2005, de vos infos.

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    • Alceste. Alceste.

      Vous oubliez cher ami, que vos territoriaux votent FO depuis des années ,et que le rôle de FO est du moins dans la région, de prendre le maximum pour en foutre le moins.
      Et sur ce plan là, la réussite est brillante.

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  8. Alceste. Alceste.

    Ce qui est la cas sur les deux plans.
    Mais ,car il y a un mais dans votre remarque.comment expliquez vous que nous n’ayons pas les meilleurs ?.
    On ne peut pas dire que nos zélus soient des acharnés des dossiers, l’épisode de corruption en est un triste exemple. Dans le pire des cas les zélus qui siègent ( j’adore cette expression) sont des corrompus, soit ils sont incompétents. La dépense des fonds publics est la principale activité de ces institutions, la seule garantie est d’avoir des fonctionnaires de haut niveau qui gèrent les dossiers et l’intendance et peuvent ainsi donc corriger les zélus ,du moins apporter de l’intelligence. Et malheureusement cet épisode départemental risque de se reproduire. La réflexion et le réquisitoire du procureur lors du procès en question est révélatrice: corruption ou incompétentence.
    Alors,il y a peut être une troisième voie,celle que les meilleurs se “tirent” ou bien qu’ils ne souhaitent pas venir dans le caniveau marseillais.
    Cela est fort probable d’ailleurs.
    Ce qui expliquerait la non qualité locale de la territoriale.

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  9. barbapapa barbapapa

    On le vérifie encore une fois, “travailler, c’est trop dur”

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  10. ruedelapaixmarcelpaul ruedelapaixmarcelpaul

    Brallaisse, soyez charitable. Les employés du département cumulent les heures sup sans compter à chaque élection. Il est bien normal que la présidente et cheffe naturelle leur accorde du repos jusqu’en 2026.

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    • Alceste. Alceste.

      Le problème est que moins ils en foutent plus nos impôts augmentent.
      Et moins ils en foutent plus ils rèclament des embauches et plus nos impôts augmentent. Et cette règle fonctionne aussi à la Région ,à la Ville ,à la Métropole. .
      Sans parler, notamment, des doublons ou triplons tels que les offices du tourisme, par exemple,où nous avons droit à un véritable 1000 feuilles élevé au cube.
      Rappellez vous, tout cela devait générer des économies fonctionnelles.Que nenni.
      J’aimerais connaître d’ailleurs le nombre de gens qui travaillent par exemple au niveau des différents offices du tourisme pour vendre ie même chateau d’if dans les différentes institutions. A mon humble avis ,l’ armée mexicaine ne doit avoir rien à nous envier.
      Petit mot destiné à Julijo. Mes études longues , pointues et brillantes je le précise, effectivement m’ont permis sûrement d’avoir des valeurs differentes de celles prônées par ces syndicats représentants ces employés du département entre autres.Question de valeur.
      Cette valeur s’appelle, et je vais dire un gros mot,c’est le mot travail.
      Travail,que je pourrais compléter avec les mots d’efficacité et de productivité. Notions totalement inconnues dans la sphere de la territoriale.
      L’efficacité pour ces institutions étant limitée au montant dépensé sans en évaluer l’efficacité.
      Que voulez vous quand certains se préoccupent de savoir quand ils vont pouvoir caser la journée de vacances de la présidente d’autres se preoccupent des résultats qui permettent d,’ailleurs de financer les journées de la présidence .
      Allez faites de beaux rêves.

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  11. Félix WEYGAND Félix WEYGAND

    De fait cet article et les commentaires qu’il a généré ne permet pas d’y voir clair. De mon expérience de cette institution (j’

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    • Félix WEYGAND Félix WEYGAND

      ai cessé d’y siéger il y a 7 ans, les choses ont pu changer).
      1°) Les professions sociales et médico-sociales, sont sur le terrain au contact de populations en grande difficulté et difficiles à cotoyer. C’est dur de recruter (au sortir des écoles d’assistantes sociales, d’infirmiers d’éducateurs, pas vraiment des concours administratifs de la fonction publique territoriale) et une fois que les personnes sont recrutées c’est dur de les garder. D’autres services “de terrain”, y compris administratifs mais aussi très techniques, marchent bien et certainement avec une productivité raisonnable dans uen très grande diversité de métiers complexes : routes, collèges, pensions de l’APA et du RSA, laboratoire départemental, etc. si le service public, SDIS, n’était pas rendu dans ces fonctions là on s’en apercevrait vite !
      2°) Il y avait en revanche, clairement des jobs, des lieux et des catégories de personnels où la rapport temps passé / activité est dérisoire, pour ne rien dire des bureaux où les fonctionnaires venaient à tour de rôle, celui qui est d’astreinte pointant pour ses collègues. En général c’était sévèrement réprimé quand ils se faisaient chopper, mais leur absence de production passait inaperçue ce qui en dit long sur l’importance du boulot qui leur était confié…
      3°) Enfin, les fonctionnaires départementaux font l’objet (aujourd’hui comme hier) d’une gestion clientéliste de la part de la présidente (hier le président), ils sont un vivier d’électeurs et d’agents électoraux. De ce que j’en entends ce travers c’est très gravement accentué sous la droite qui a transposé là les habitudes acquises pendant les 25 années de non-administration de Marseille sous Gaudin. Quoi qu’on en pense, sous la présidence de gauche, la direction générale des services tenait l’administration d’une main très ferme et le clientélisme auprès du personnel était limité.

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    • julijo julijo

      très bon éclairage, commentaire très utile.
      qui correspond à ma légère connaissance du sujet.

      votre 2° me conforte, dans ma certitude, que ces personnels, n’étaient pas encadrés et encore moins motivés par la fonction qui est-était la leur.

      pour ce qui me concerne et il m’est plaisant de faire la comparaison, dans le privé, dans une banque plus précisément, j’ai connu des personnels qui arrivaient le matin avec un pull et un sac, posaient tout sur leur bureau et repartaient….. l’air très affairé ; on ne les voyaient plus de la journée !

      ce rapport de la crc est fort intéressant, il s’agit de deniers publics, il faudrait vraiment “assainir” cette situation, mais ça ne devrait donner à personne le droit de dénigrer les agents./

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    • barbapapa barbapapa

      Oui, c’est effectivement les échos qui arrivent de ci de là, des personnels au contact de la misère sociale qui font du burn-out, des personnels qui bossent bien, et aussi des “planqués” “amis de” qui sont là pour la paye et la sécu mais le travail ce n’est pas leur truc

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  12. Alceste. Alceste.

    Felix , comme vous y allez , sous Guérini la moitié de la Balagne a été embauchée. Et si vous parlez de clientèlisme , rappellez vous les conditions de sa dernière éléction au Sénat, le ban et l’arrière ban des élus “grands élécteurs de la région lui ont bien renvoyé l’ascenseur.
    Julijo , je connais aussi cette banque et cela est peut être la même d’ailleurs, à l’époque on y rentrait soit parce que vous étiez bon au Foot-Ball ou parce que vous ne pouviez entrer au Conseil Général, et puis j’aime bien savoir ce que l’on fait de mes impots surtout quand le service rendu au public est couteux ( missions redondantes comme le tourisme) ou bien quand les missions sont déficiantes sans parler des territoriaux que l’on ne voit même pas et pourtant payés., souvenez vous du petit cousin de Vassal et il n’est pas le seul.

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    • Félix WEYGAND Félix WEYGAND

      Brallaisse, je me mêle pas de disputes internes aux nations insulaires !
      Mais on peut être arrosé par la source de Zilia ou naître au départ du GR20 tout en étant un agent exemplaire du service public 😉

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  13. Alceste. Alceste.

    Vous validez donc la préférence nationale,étonnant vu votre parcours politique 🤣

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