Premier procès Guérini, avant-goût des affaires à venir

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le 13 Oct 2014
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La présidente du tribunal Christine Mée vient d'achever la lecture de l'ordonnance de renvoi signée par les juges Philippon et Duchaine. Elle demande à Jean-David Ciot de se rapprocher de la barre mais son assesseure l'interrompt en lui chuchotant à l'oreille. Christine Mée baisse son regard vers le banc des prévenus : "Vous ne vous sentez pas bien ?" Jean-Noël Guérini acquiesce, l'audience est suspendue. L'assistance s'interroge sur ce coup de barre : la première de Jean-Noël Guérini au tribunal allait-elle tourner court pour raison médicale ?

Heureusement, la pastille à la menthe partage avec la barre chocolatée le pouvoir de faire repartir son homme. Cinq minutes plus tard, le président du conseil général est bien là sur son banc, jambes croisées pour écouter Jean-David Ciot. Les deux hommes comparaissent respectivement pour détournements de fonds publics et recel de ce délit. Le premier est accusé d'avoir licencié le second alors qu'il travaillait à son cabinet, fin mai 2011. Et, ce faisant, lui a permis de bénéficier de 65 529 euros de deniers publics. Or, pour l'accusation, ce licenciement est une démission déguisée offrant à l'impétrant un matelas financier avant de se présenter aux législatives un an plus tard. A la barre, le député-maire du Puy-Sainte-Réparade inaugure le jeu des questions-réponses. Il répond, presque effacé, loin du parlementaire qu'il est devenu depuis. Il incarne ses souvenirs et redevient quelques minutes ce collaborateur de cabinet, "fidèle, intègre, gros travailleur" dira Guérini, et surtout tenu à la discrétion. Celui aussi qui semble n'avoir comme avis que celui de son chef.

 

 

Ciot, un "malgré lui" ?

Comme il convient essentiellement de savoir si son licenciement ne cache pas une démission à laquelle il aurait été contraint par son ambition parlementaire, Ciot revient sur ses plans de carrière de l'époque. "Dans les Bouches-du-Rhône, il y a une discussion notamment sur la 14e circonscription. Rémy Bargès [ndlr, à l'époque directeur de cabinet] est persuadé que je dois être candidat. Mais moi, à ce moment-là, ce n'est pas mon objectif." Même le premier secrétariat de la fédération PS dont il assure alors l'interim après la démission de Guérini ne semble l'intéresser qu'à moitié : "Il faut une légitimité que j'ai plus ou moins et il faut une indépendance que j'ai plus ou moins." C'est même finalement son indécision chronique qui aurait causé son éviction : Jean-Noël Guérini aurait fixé un délai de huit jours à son collaborateur pour choisir entre le parti et son emploi. Il a finalement tranché en l'absence de réponse de Ciot. Le procureur Jean-Luc Blachon résumera la posture d'une formule : ""Qu'est-ce qui n'est pas subi par monsieur Ciot ? On à l'impression d'un «malgré lui»".

À son tour, Guérini se lève, le costume aussi gris que le sont devenus ces cheveux depuis le début de ses affaires. À ses yeux, celle du jour est de trop. "Dans ce contexte politico-judiciaire, exécrable, il fallait me faire disparaître de la scène politique locale parce que je gênais. C'est pour cela que cette affaire qui aurait dû se retrouver devant le tribunal administratif, parce que je ne m'appelle pas monsieur Dupont mais Jean-Noël Guérini, se retrouve devant le tribunal correctionnel", assène-t-il.

Aiguillé par les questions de la présidente, il entre peu à peu dans le détail des dates. Allant à l'encontre de sa réputation de faiseur de rois, il déclare qu'il n'imaginait pas une candidature de Jean-David Ciot dans la circonscription aixoise. "Ça n'était pas à moi de décider quel serait l'avenir politique de Ciot au sein du parti socialiste ! C'était à lui de décider et surtout aux militants socialistes des Bouches-du-Rhône." Une vision de la politique qui peut apparaître un peu mentholée pour qui suit la politique locale. En 2011, la gauche se cherche un candidat dans cette circonscription particulièrement favorable à la droite. Jean-Noël Guérini est en froid avec la tête de pont socialiste locale, le conseiller général de Peyrolles Alexandre Medvedowsky, au sujet du technopôle de l'Arbois. Jean-David Ciot, maire du Puy, vice-président de la communauté du pays d'Aix, peut aisément faire un candidat crédible même si ses chances de victoire sont maigres. Son avocat, Grégoire Ladouari s'évertuera pourtant à dire de lui qu'"il n'est rien. Il assure l'interim d'une fédération."

Les autres affaires Guérini omniprésentes

En face, le procureur Blachon peine à construire le raisonnement d'une démission déguisée en juteux licenciement. Mais il est persuadé d'être "en présence d'un effacement momentané de la frontière entre la satisfaction d'exercer la responsabilité politique d'un pouvoir et la simple jouissance de l'exercice de ce pouvoir". Avant de s'attacher à montrer les éléments concordants qui vont le conduire à réclamer pour les deux politiques six mois de prison avec sursis, un an d'inéligibilité et 15 000 euros d'amende. Il pointe "les insuffisances : absence de motif, absence de préavis notamment au regard du souci de monsieur Ciot de préserver sa situation personnelle. […] Monsieur Ciot a accepté de subir ce licenciement. Pourquoi ? Aucune raison qu'il accepte de subir. La raison, c'est pour qu'il puisse se présenter à l'élection législative."

"Oui, dans ce dossier, on n'a pas de preuve écrite comme souvent en matière de probité publique", concède pourtant le procureur. La fin de la phrase sonne alors comme un avertissement en vue des futurs dossiers Guérini, ceux des marchés publics, qui atterriront eux aussi au tribunal correctionnel. Les défenses de Ciot et Guérini s'engouffrent dans cette faiblesse relative. Les avocats de Jean-David Ciot, Gaëtan Di Marino et Grégoire Ladouari s'attachent à désarticuler avec précision la procédure. Ils dénoncent "une lecture à rebours de ce dossier" dans lequel "l'élection de Jean-David Ciot arrive comme une bénédiction pour l'accusation" qui aurait selon eux relu tout le dossier à cette aune.

L'argumentaire sert tout autant la défense de Jean-Noël Guérini. Ses avocats, payés par le conseil général au titre de la protection fonctionnelle, peuvent alors se lancer dans un propos plus général. Tour à tour, Dominique Mattei et Hervé Temime vont démonter les instructions contre Guérini, d'abord en jetant le discrédit sur le principal témoin de l'accusation, l'ancien directeur de cabinet Rémy Bargès, un des rares anciens du conseil général à avoir osé parler du fonctionnement du bateau bleu. Guérini avait déjà préparé le terrain en ce sens le décrivant comme "un grand menteur, un sous-marin [qui] en tant que directeur de cabinet me déclarait sa fidélité absolue [et qui] quand je tournais la tête faisait tout pour me détruire". "Ces propos sont méprisables de la part d’un élu qui a érigé le mensonge en système de pouvoir et de défense", a réagi l'intéressé dans un communiqué en fin de journée.

A son tour, le juge Duchaîne en prend pour son grade. Tournant le dos à un parterre soudain fourni en avocats, le bâtonnier Mattei, en défense de Jean-Noël Guérini, raille les "deux autres dossiers sommeillant dans les couloirs de l'instruction" et "un magistrat qui se comporte en notaire du conseil général, qui a investigué sur un dossier qui date de 2003 et qui fait qu'on vient s'expliquer sur une affaire prud'hommale". Le jugement que rendra Christine Mée le 8 décembre donnera le ton des mois qui vont précéder son retour devant le tribunal. Une condamnation ne changerait que peu de choses au climat comme à la situation personnelle de Guérini qui utilisera toutes les voies de recours pour prouver son innocence. Une relaxe en revanche laisserait planer un doute sur l'instruction de Charles Duchaine et permettrait au président du conseil général de fanfaronner, au moins jusqu'aux élections départementales de mars 2015.

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Commentaires

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  1. Anonyme Anonyme

    la réponse de Barges est sanglante et résume visiblement bien la situation. bravo Monsieur!

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  2. EVITA EVITA

    En plein débat sur l’assurance chomage, quelle est la position du Monsieur Macron Emmanuel Ministre de l’Economie ?

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  3. Trésorier Trésorier

    M. Rémy B

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  4. Trésorier Trésorier

    Je pense que l’accusation aura beaucoup de mal à prouver ce qu’elle avance.

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  5. Anonyme Anonyme

    il n’y a visiblement rien à prouver, les faits semblent évidents: l’absence de préavis et de motif au licenciement parle suffisamment. comment réprimander après les gens qui sont réellement dans la galère les combines et comment lutter après contre les arnaques aux allocations chômage ou familiales?

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  6. Anonyme Anonyme

    Le procureur Blachon est persuadéd’être:” En présence momentanée,d’un effacemennt,etc,etc…”.
    Ou sommes nous là? Dans une salle d’audience, ou chez Freud.

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  7. mp mp

    C’est quoi la marque de la barre chocolatée ?

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  8. Triste et furieux Triste et furieux

    Bonjour. La peine semble très légère, surtout la toute petite amende et l’inéligibilité bien trop courte.
    Le juge va t-il suivre ?

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  9. greg13 greg13

    Absence de préavis et de motif de licenciement …. tout est dit

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  10. ALAIN PERSIA ALAIN PERSIA

    Je tiens à manifester mon soutien le plus sincère à R.BARGES pour son courage .
    Je suis scandalisé par les accusations faites à son encontre par le Président du CG .
    Etant corse moi même de par ma mère , j’ai toujours vu les corses assumer leurs responsabilités et : ou jamais se défausser et/ ou fuir ses responsabilité sur un subordonné qui plus est totalement innocent iii

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  11. Anonyme Anonyme

    Ce qui serait maintenant juste et légitime, ce serait que tous les élus qui ont voté pour lui aux sénatoriales il y a 15 jours le disent et l’assument haut et fort devant leur population. N’y a t il pas un moyen de savoir quels sont les maires de gauche et de droite qui ont voté pour lui?

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  12. NO PASSARAN NO PASSARAN

    Une fois licencié, JD Ciot a-t-il cherché du travail ? Avec ses relations, il pouvait pas trouver un petit job dans une agglo ou une société d’économie mixte ??? Il a rien cherché du tout : juste préparé sa campagne et fait tourner la Fédé PS 13 sur le compte des Assedic…

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  13. NO PASSARAN NO PASSARAN

    Une fois licencié, JD Ciot a-t-il cherché du travail ? Avec ses relations, il pouvait pas trouver un petit job dans une agglo ou une société d’économie mixte ??? Il a rien cherché du tout : juste préparé sa campagne et fait tourner la Fédé PS 13 sur le compte de Pôle emploi…

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  14. J'ai comme un doute J'ai comme un doute

    Si j’ai bien tout compris l’accusation repose sur deux choses.
    D’une part sur une dénonciation anonyme dont le contenu s’est révélé partiellement faux : accusations d’emplois fictifs dans une structure dépendante du CG.
    D’autre part sur les allégations d’un individu qui se trouve être mis en examen dans les volets dits “mafieux” des affaires Guerini …
    De même, nous nous trouvons là dans une affaire pour laquelle la gendarmerie, ayant procédé à l’enquête, avait conclu à un classement sans suites, ce qui signifie que le parquet seul a pris la responsabilité des suites pénales.
    Et pour finir, il est demandé une peine d’inéligibilité pour CIOT, alors qu’il s’agit d’un délit qui aurait été commis en dehors de ses mandats électoraux.

    Bref, beaucoup d’interrogations sur les fondements de l’affaire. Si je pense que GUERINI doit, à un moment ou à un autre, être condamné, eu égard à son abus de position dominante pour faciliter les affaires de son frère, je trouve ce cas là particulièrement tiré par les cheveux d’un point de vue purement juridique.
    Après, on peut toujours disserter sur la moralité des élus, leur devoir d’exemplarité, il n’en reste pas moins qu’on ne peut pas condamner quelqu’un au pénal sans un délit prouvé et avéré, et juste sur des considérations morales, ce malgré le nombre grandissant de procureurs improvisés qui commentent cet article …

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  15. Anonyme Anonyme

    je ne vois pas où il y a un doute: un licenciement sans motif, sans préavis, sans recherche d’emploi ensuite mais par contre suivi d’une candidature à des élections… le tout alors que son contrat de travail avait été renouvelé 2 mois avant…Si ça, ça ressemble pas à une démission???

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  16. Anonyme Anonyme

    Comment lutter ensuite contre les petits fraudeurs aux alloc avec des exemples pareils?

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  17. Anonyme Anonyme

    Bonjour l’image des socialistes dans le département des bouches du Rhone: comment voulez-vous qu’ils gagnent les cantonales avec un premier secrétaire fédéral dans un tel état et un président du conseil général PS déguisé aussi mal en point. Il ne faut quand même pas prendre les électeurs pour ce qu’ils ne sont pas

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  18. Anonyme Anonyme

    Monsieur Leforestier,
    Pouvez-vous nous en dire plus sur cette histoire de galerie d’Aix qui serait fermée par le conseil général? Est-ce vrai? est-ce que la compagne de M. Barges y travaille vraiment?
    merci

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  19. Anonyme Anonyme

    c’est quand même incroyable! La Provence explique aujourd’hui qu’ il a fallu que la direction du PS à Paris recadre M. Ciot pour lui dire qu’il devait prendre ses distances avec M.Guérini. Pourquoi M. Ciot s’entête encore à vouloir entrainer le PS avec Guérini? Paris a raison de dire que cette complicité politique doit cesser

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  20. Anonyme Anonyme

    C’est moi ou les commentateurs ont des mémoires d’amibes? Cela fait des mois qui Guerini est entré en guerre contre Ciot, qu’il lui tape dessus à longueur de déclaration dans la presse au sujet des Sénatoriales et des Cantonales. Elle devait être bonne l’ambiance lundi entre les 2!
    Ceci dit, c’est une affaire de merde, il n’y a rien dans le dossier, l’instruction a été faite en dépit du bon sens et repose sur le seul témoignage d’un mis en examen pour des faits super graves, Rémy Barges.
    Pourquoi ils ne sont pas allés interroger Solférino pour savoir si à l’époque des faits on évoquait Ciot pour la 14ème?
    Pourquoi ils n’ont aucune écoute téléphonique sur le sujet?
    Ciot et Barges étaient si intimes que Ciot n’en aurait parlé qu’à Barges, son grand ami, son confident?
    C’est bidon.
    le vrai détournement de fonds publics dans cette affaire, c’est les moyens collossaux qui ont été déployés pour ne rien trouver, ne rien prouver. Comme si la justice avait trop d’argent et pouvait se le permettre. Le vrai scandale est là. Pas ailleurs.
    Il paraît que le Proc a plus ou moins dit qui était l’auteur de la lettre anonyme calomnieuse, c’est vrai?

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  21. Anonyme Anonyme

    Guérini et Ciot en guerre? vous voulez rire. Tout le monde sait que c’est de pure facade. Ce n’est pas pour rien que Paris a été obligé de le recadrer.
    Quant à Barges, heureusement qu’il est là pour dire la vérité.

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  22. Anonyme Anonyme

    ca c est vrai, heureusement qu il y a eu Barges au milieu de ces petits arrangements entre amis. Sinon, ni vu ni connu

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  23. Anonyme Anonyme

    la Vérité est une notion particulièrement relative et à géométrie variable.
    Bargès, c’est bien celui qui fait détruire son ordinateur la veille d’une perquisition, c’est ça?

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  24. Anonyme Anonyme

    C’est quoi cette histoire d’ordinateurs? M. Barges a détruit des ordinateurs? Quelqu’un lui a demandé de le faire? qu’est-ce qu’il y avait dedans pour qu’on en arrive à les détruire? Bizarre cette histoire

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  25. Anonyme Anonyme

    Continuez M. Persia à dire des vérités

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  26. Anonyme Anonyme

    Vous avez raison, la vérité est à géométrie variable: les mêmes qui disent aujourd’hui que Barges est ” le plus grand des menteurs” seront les memes qui diront dans quelques temps qu’ il dit la vérité.,, les juges vont bien rigoler

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  27. Anonyme Anonyme

    Alors M. Leforestier, toujours pas d’infos sur ce qui se passe dans la galerie d’art d’Aix?

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  28. Tresorier Tresorier

    Ce qui est choquant dans cette affaire, c’est que :

    – M. Guerini ait ete reconduit president du CG 13 (avec des voix de droite) malgre ses multiples mises en examen;
    – n’ait ete vire du PS 13 que fort tardivement (dans les faits, c’est lui qui est parti avant que d’etre vire) ;
    – nos elus l’aient recemment reelu brillament senateurs avec deux de ses “<>” (je n’ose pas dire complices) ;
    – ce monsieur gere les milliards du CG 13 et du SDIS 13 !!!

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  29. Trésorier Trésorier

    Jean Nono a encore des défenseurs sur ce forum. Hilarant !!!

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  30. ALAIN PERSIA ALAIN PERSIA

    En réponse au texte de Citoyen Excédé , un anonyme qui n’ose pas dévoiler son identité ( peut être est -il en service commandé? )Je tiens à lui dire qu’il ne lui appartient pas de juger mes commentaires et que grâce à MARSACTU toutes les opinions se retrouvent sur ce site .
    Ce citoyen Excédé précise que comme je n’ai aucun mandat électif , je devrais me taire! Bel exemple d’ une vision de la démocratie !
    Quant à ma réputation , de quel droit vous imposez vous en juge voire procureur?
    Ayez le courage de dévoiler votre nom et les lecteurs découvrent une imposture . Quel est votre patron ? Quel est votre emploi?
    Quant à moi rassurez vous j’ai un emploi, je n’ai jamais eu besoin de cirer les pompes d’un élu pour gagner ma vie !!!

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