La métropole, 68% d’hommes et autres choses bonnes à savoir

Photo Annie Dalbéra

Depuis novembre, le nom de métropole Aix-Marseille Provence a le plus souvent été employé en combinaison avec le terme “d’imbroglio judiciaire”. Auparavant, le projet annoncé par le gouvernement en septembre 2012 a connu bien des évolutions, rendant sa lecture difficile. Au final, le squelette de cette hyperstructure politique d’un genre nouveau a été forgé par les concessions, les compromis et les déchirements. En apparence affaibli, il recèle aussi de réels enjeux démocratiques.

Les hommes (blancs de plus de 50 ans) de la métropole

240 élus, dont 163 messieurs. La métropole nouvelle ne sera pas un modèle de parité. En cause, le mode de sélection des conseillers métropolitains, qui sont tous issus des conseils municipaux des 92 communes du périmètre. Les communes moyennes et petites n’ont qu’un représentant, qui est obligatoirement le maire. Ainsi, 70 maires siègent seuls pour leur ville. Or, si la parité est imposée sur les listes municipales, le fauteuil de premier magistrat est resté l’apanage des hommes aux élections de mars 2014. Dans ce cercle des 70, Béatrice Aliphat, Patrica Fernandez-Pedinielli, Mireille Jouve, Hélène Roubaud-Lhen et Danièle Garcia font figure d’exception.

Dans les plus grandes villes, le cas est plus complexe. Il a fallu désigner parmi les représentants précédemment élus dans les intercommunalités ceux qui seront admis dans le cercle plus restreint des conseillers métropolitains. En septembre dernier, chaque groupe politique devait présenter une liste, sans obligation de parité, le nombre de conseiller attribué à chacun étant calculé en fonction de ses résultats aux élections. À Aix-en-Provence, 17 élus ont été désignés parmi les 34 anciens conseillers du pays d’Aix : neuf hommes et six femmes pour la majorité municipale de Maryse Joissains, un homme et une femme pour l’opposition. Dans d’autres communes, la configuration a été plus tranchée : à La Ciotat, quatre hommes ont été élus sur proposition de la majorité de Patrick Boré. (ajout : comme l’indique La Marseillaise, suite à la démission le 10 mars d’un des quatre conseillers métropolitains ciotadens, une femme, Nathalie Lainé, a été élue pour le remplacer).

Les instances de la métropole :

Le conseil métropolitain n’est non seulement pas paritaire, mais il n’est pas non plus représentatif d’une majorité politique précise, dans la mesure où sa composition est le fruit de 92 élections locales au suffrage universel et non pas d’une élection globale. Si la droite est majoritaire dans l’assemblée, la gauche a remporté un nombre non-négligable d’élections municipales. Archi-favori pour le poste de président, Jean-Claude Gaudin a défendu jusqu’ici une logique de consensus, au delà des stratégies partisanes.

Le président de la métropole règne sur une intercommunalité peuplée par 1,8 millions d’habitants, dotée de 7500 agents. Pour l’assister, il peut s’entourer d’un maximum de 20 vice-présidents, auxquels s’ajoutent les 6 présidents des conseils de territoire. En plus du conseil métropolitain, deux autre organes consultatifs sont prévus : la conférence métropolitaine des maires et le conseil de développement, composé de membres bénévoles issus de la société civile (milieux économiques, sociaux, culturels et associatifs). Leur mise en place effective n’est pas à l’ordre du jour de la séance de jeudi.

Les conseils de territoire

Les intercommunalités vivent encore ! Bien que fusionnées dans la métropole, elles subsistent sous la forme d’un organe de délibération autonome, le conseil de territoire. Après une concession du gouvernement, le nombre d’élus y siégeant est conservé jusqu’à 2020. Autrement dit, ceux qui siégaient dans les intercommunalités entre mars 2014 et janvier 2016 ne perdent pas leur mandat – et leurs indemnités. Avec 16 conseillers métropolitains, le pays d’Aubagne garde 62 élus dans son conseil de territoire. Les présidents des six conseils doivent être élus lors de la mise en place. Ceux qui occupaient ce siège auparavant font figure de favoris mais certains postes seront disputés, comme du côté d’Ouest Provence.

Quelles compétences ?

La métropole qui va prendre forme n’est pas le mastodonte omnipotent dont avaient pu rêver ses premiers instigateurs et que craignaient ses détracteurs. En cours de route, les nombreux aménagements obtenus du gouvernement – ou adoptés à l’initiative du sénateur Jean-Claude Gaudin – ont fait que la simplification des compétences voulue aux origines n’a plus rien de flagrant.

En théorie, les métropoles disposent de plusieurs dizaines de compétences, réparties en six familles : développement et aménagement économique, social et culturel ; urbanisme et mobilité ; habitat ; politique de la ville ; gestion de « services d’intérêt collectif » (eau, crématoriums, abattoirs, lutte contre les incendies…) ; environnement (déchet, air, bruit, énergie…).

En pratique, la métropole a la possibilité de déléguer une très grande partie de ces compétences aux conseils de territoire, qui conservent donc la quasi-totalité des responsabilités des anciennes intercommunalités. À ceci près qu’ils agiront pour le compte de la métropole et devront donc négocier le budget nécessaire à l’exercice de leurs responsabilités. Sur ces vastes champs, le conseil métropolitain gardera principalement la main sur divers schémas et plans d’ensemble – sauf les plans locaux d’urbanisme – et les transports urbains.

Mais la question du transfert de compétences ne s’arrête pas à celles des précédentes intercommunalités. Certaines communes possèdent encore la gestion de domaines aujourd’hui concernés par la métropole. Aix, par exemple, gère toujours l’eau au niveau municipal, contrairement à Marseille qui avait délégué cette compétence à MPM. Elle aura jusqu’à 2018 pour transférer ce service au conseil de territoire du pays d’Aix.

Du côté des plus gros poissons, Etat, région et département ont la possibilité de déléguer une partie de leurs responsabilités à la métropole. Après le chemin de croix nécessaire à sa mise en route, pas sûr que les élus se bousculent pour renoncer à certaines de leurs fonctions et doter la métropole de nouveaux pouvoirs.

Lisa Castelly avec Julien Vinzent