Marseille n’a plus de maire, et maintenant ?

Marseille n’a plus de maire, et maintenant ?

Depuis ce mardi, Marseille n’a plus de maire. Si la suite se dessine déjà avec la préférence de Michèle Rubirola pour Benoît Payan, approuvée par son groupe majoritaire, cette situation politique rare pose plusieurs questions. Quel calendrier, quelles procédures, qui assure l’intérim ? On vous fournit les réponses.

Successeur désigné par la maire démissionnaire, Benoît Payan assure déjà son intérim. La loi prévoit en effet qu’en cas “d’empêchement”, le maire est “remplacé, dans la plénitude de ses fonctions, par un adjoint, dans l’ordre des nominations”. Ce rôle échoit donc au premier adjoint. Cela avait d’ailleurs déjà été le cas pendant près d’un mois cet automne, lors de la convalescence de Michèle Rubirola après une intervention chirurgicale. Cette “plénitude” est toutefois limitée aux affaires courantes pour éviter une carence de la gestion municipale.

La première et l’une des rares décisions qu’a à signer Benoît Payan pendant cette suppléance est la convocation du conseil municipal pour procéder à l’élection d’un nouveau maire. La loi lui donne 15 jours pour le faire, en s’y prenant six jours à l’avance. En pratique, si la maire de Marseille n’a pas fixé de calendrier dans son allocution, la convocation devrait avoir été lancée ce mardi pour une séance le 21 décembre, date initialement prévue pour le conseil “normal”.

Le déroulé sera strictement identique à la séance du 4 juillet, après le second tour des municipales. Tout conseiller municipal peut présenter sa candidature. Il faut au moins 51 voix sur 101 pour être élu, à moins que personne n’y arrive pendant les deux premiers tours. Auquel cas le candidat qui recueille le plus de voix est élu au troisième tour. Pour Benoît Payan, cette majorité devrait être moins difficile à réunir que le 4 juillet, à moins que les neuf élus du groupe de Samia Ghali, qui ne s’est pas encore exprimée, ne reviennent sur leur alliance. Les 30 adjoints seront également à nouveau désignés, cette fois-ci sur une liste.

C’est la réaction logique de certains électeurs face à une démission : puisqu’il n’y a plus de maire, il faut retourner aux urnes. C’est aussi la position défendue par l’opposition RN ainsi que LREM, au nom de la clarté démocratique. Mais, si les campagnes électorales se focalisent sur les têtes de listes puisqu’elles sont appelées à exercer les fonctions les plus centrales, ce n’est pas ce que prévoit la loi. Une élection municipale n’est pas une élection présidentielle : le maire n’est pas élu directement par les électeurs mais par le conseil municipal. De Fos à Berre en passant par La Penne-sur-Huveaune, les exemples récents de transition en cours de mandat sont d’ailleurs nombreux, à l’initiative de maires soucieux de mettre le pied à l’étrier d’une autre personnalité avant la prochaine élection. Ils sont en revanche beaucoup plus rares pour une ville de cette taille et après un mandat si court.

Le conseil municipal peut en revanche, collectivement, provoquer une nouvelle élection via une démission de ses membres. Ce cas n’est pas inédit, même s’il est d’ordinaire plutôt motivé par des conflits au sein de la majorité qu’une question morale de sincérité vis-à-vis des électeurs. On a par exemple revoté à Rognes en 2018. Dans le cas marseillais, le nombre minimum de démissionnaires – un tiers du conseil soit 34 élus – paraît atteignable pour une opposition LR et RN qui compte 45 membres. Mais l’opération est moins aisée qu’il n’y paraît car l’ensemble des personnes qui suivent sur les listes doivent, l’un après l’autre, refuser la place libérée par ceux qui les précèdent. Soit 606 personnes pour une démission complète des deux listes.