La Cour des comptes dézingue le plan Marseille en grand

Info Marsactu
le 29 Fév 2024
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Marsactu a pu consulter une version provisoire du rapport d'évaluation du plan Marseille en grand, lancé à l'automne par la Cour et la chambre régionale des comptes. Les conclusions des magistrats financiers sont sévères sur le pilotage et le caractère parfois approximatif de ce plan à cinq milliards d'euros.

Emmanuel Macron a donné un discours le 27 juin au soir depuis le toit du fort Saint-Jean. (Photo : capture compte Twitter Élysée)
Emmanuel Macron a donné un discours le 27 juin au soir depuis le toit du fort Saint-Jean. (Photo : capture compte Twitter Élysée)

Emmanuel Macron a donné un discours le 27 juin au soir depuis le toit du fort Saint-Jean. (Photo : capture compte Twitter Élysée)

Le document n’est encore que provisoire. Il doit, pour être définitif, être complété par la réponse des différents partenaires du plan Marseille en grand, et, en premier lieu, celle de l’État lui-même. Marsactu a pu jeter un œil indiscret sur les quelque 134 pages qui constituent la première version du rapport que la chambre régionale et la Cour des comptes consacrent au plan Marseille en grand. Voulu par Emmanuel Macron lui-même, il rythme depuis 2021 la vie publique locale, au gré des visites du président ou de ses ministres, au premier rang desquels la secrétaire d’État Sabrina Agresti-Roubache.

Au-delà des discours, des promesses d’accélération sans précédent, des euros qui pleuvent par milliards, les magistrats financiers posent un regard froid sur le vaste plan. Au titre de leur compétence d’évaluation des politiques publiques, la Cour des comptes et la chambre ont mis Marseille en grand à leur programme. Quatre mois plus tard, leur rapport en souligne les défauts, tant dans la méthode, que dans la mise en œuvre.

Le premier de ces défauts est symptomatique de la Vᵉ République : tout part de la bouche présidentielle et du fameux discours du Pharo de septembre 2021, transcrit en annexe du rapport provisoire. Les rédacteurs indiquent que la préfecture n’a été prévenue que deux petits mois – c’est-à-dire en juillet 2021 – de la visite présidentielle et du lancement dudit plan. Du coup, comme le soulignent les magistrats financiers, “la gestation rapide“, ramassée sur un semestre, s’est faite sans “association préalable suffisante des administrations déconcentrées de l’État, des collectivités territoriales et de la population“. Le rapport pointe également l’absence d’étude préalable qui permette d’asseoir le plan, tant dans sa méthode que dans ses priorités. Mais ce n’est pas là, son seul défaut.

De quoi Marseille en grand est-il le nom ?

Est-ce un plan ou un label ? Très sérieusement, le rapport s’interroge sur la nature même de Marseille en grand, en pointant “la diversité des mesures“, qui le rapproche d’un label. “La qualification en label apparaît adaptée à un plan multithématique et multi-acteurs, dont la cohérence générale peut être difficile à appréhender“, écrivent les auteurs du rapport. Si de nouveaux projets de transports voient le jour prochainement, seront-ils labellisés Marseille en grand, ou écartés car non prévus dans le plan initial ? Une logique de label supposerait par ailleurs un cahier des charges précis et une instance chargée d’étudier cette validation, notent les auteurs.

De plus, une partie des projets de Marseille en grand existe parfois de longue date. Les magistrats rappellent avec un brin de malice que ce n’est pas la première fois que l’État se penche sur Marseille et annonce des grands plans sans précédent. En 2013, Jean-Marc Ayrault promettait trois milliards d’euros pour la seconde ville de France. On évoquait déjà la rénovation urbaine d’Air-bel et de la Castellane la desserte des quartiers Nord en métro ou en tramway et la transformation de la gare Saint-Charles en gare traversante. Autant de mesures reprises dans le plan Marseille en grand, sans évaluation concrète des ratés précédents.

Un plan sans structure ni calendrier

Engager cinq milliards d’euros d’argent public, sans dispositif contractuel précis. Parmi les reproches formulés figure l’absence de contrat clair qui puisse réunir l’ensemble des financeurs autour d’objectifs partagés. Un tel contrat existe par exemple entre l’État et les régions, sous le nom de contrat de plan État-région. Il se décline ensuite dans les territoires, selon les thématiques. En décembre 2021, l’État a tenté de construire un contrat global, mais il s’est vite heurté aux réticences des collectivités locales. Un exemple est cité : les réticences de la Ville quant au dispositif des écoles laboratoires, contestés par plusieurs syndicats.  “Par voie de conséquence, les objectifs du plan ne sont pas explicités et ne peuvent qu’être déduits de la nature des mesures proposées. Ils peuvent dès lors faire l’objet d’interprétations diverses voire concurrentes de la part des acteurs“, peut-on lire sous la plume des magistrats financiers.

Cela engendre une incertitude sur la nature même du plan qui mêle les mesures d’urgence et les projets de développement à long terme. Le rapport incite donc les différents acteurs à s’entendre autour d’une contractualisation précise, assortie d’objectifs, “pour améliorer ses chances de réussite“. Il note par ailleurs que le plan né de la parole présidentielle n’est assorti d’aucun calendrier, ce qui rend incertain son pilotage et complique son évaluation.

Enfin, un dispositif de participation citoyenne avait été mis sur pied par la préfecture, dont Marsactu avait pu consulter les premières ébauches. Mais ledit dispositif a fait long feu, du fait d’une opposition des collectivités locales, qui y voyait un doublon des dispositifs déjà existants comme les conseils citoyens.

Des moyens humains “indigents”

De fait, le plan Marseille en grand souffre de la grande faiblesse de l’État dans les territoires. La chambre et la Cour considèrent que les moyens qu’il consacre à son suivi “ne sont pas à la hauteur des enjeux” et peuvent même être “qualifiés d’indigents“. Il repose sur la seule préfecture qui dispose d’une seule personne à plein temps sur ce sujet. Et ce, alors que la nomination de Sabrina Agresti-Roubache en juillet comme secrétaire d’État à la Ville, à la citoyenneté et au plan Marseille en grand, confirmée lors du remaniement récent, a donné “une dimension gouvernementale” à ce dossier. Les auteurs du rapport appellent donc l’État à mieux se structurer dans ses recommandations pour donner au plan “une gouvernance suffisante et adaptée”, deux ans et demi après le discours du président.

L’organisation retenue apparaît lacunaire et n’apporte pas de garantie quant à la mise en œuvre effective et rapide des actions du plan“, tancent-ils encore. Et appellent donc à la nomination d’un “délégué interministériel” pour renforcer les moyens de la préfecture. Ils recommandent également la tenue de points réguliers et “publics” pour faire état de son avancement.

Des conditions préalables passées à l’as

Dans son discours du Pharo, le président Macron pose un certain nombre de conditions à l’investissement sans précédent qu’il souhaite déclencher, en complément de la Ville et de la métropole. Il y est question des fameuses “chicayas” locales – qui n’ont jamais cessé depuis – et de la nécessité de faire évoluer les institutions. La fameuse loi de décentralisation, dite 3 DS, a bien remis à plat la métropole et ses six conseils de territoire. Mais la réforme est loin d’avoir mis fin aux difficultés que le président pointait alors du doigt. Le rapport revient notamment sur les fameuses attributions de compensation, ces reversements du budget métropolitain vers les communes qui obèrent largement sa capacité d’investissement.

“Selon la chambre, le montant total des attributions de compensation a atteint 631,76 M€ en 2021, parmi lesquels 178,47 M€ sont indus. La métropole est ainsi privée, chaque année, de ressources financières significatives. Au surplus, la chambre a mis en évidence l’aspect anti-redistributif des versements indus, lesquels profitent davantage aux communes les plus favorisées sur le plan fiscal et du revenu par habitant.”

Or, même si la métropole a mis fin aux conseils de territoire et mis en place une nouvelle répartition des compétences de proximité, les fameuses attributions de compensation n’ont pas disparu. Et la métropole est dans l’incapacité de se réformer : la plupart des maires qui bénéficient de ces sommes siègent dans la majorité de Martine Vassal à la métropole, censée y mettre fin. Du coup, même si l’État apporte des sommes considérables aux projets de transports portés par la métropole, il n’est pas sûr que celle-ci parvienne à en assumer seule le fonctionnement. La métropole alerte déjà sur son incapacité à faire rouler plus de tramways, à moyens constants.

De nombreuses incertitudes financières

Le plan Marseille en grand a beau tomber de la bouche présidentielle, il contient toujours son lot d’incertitudes. Ainsi, des pans entiers des promesses sont soumis aux aléas budgétaires. Le projet d’écoles innovantes vanté par le président a été doté de 2,5 millions d’euros de budget, mais sans certitude de durée, ni de pérennité. De la même façon, les micro-collèges et les micro-lycées, qui proposent des dispositifs contre le décrochage scolaire, fonctionnent avec des enseignants payés en heures supplémentaires. Seuls les coordinateurs de structure ont été embauchés, avec des statuts de contractuels.

Sur le volet logement, l’enveloppe dédiée à la rénovation urbaine a bien été augmentée pour culminer à 650 millions d’euros. Mais, en s’inscrivant dans le cadre du nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU), lesdits projets sont soumis à des règles strictes qui imposent l’engagement comptable des projets avant 2026, sans possibilité de prorogation. Pour l’heure, sur les 650 millions d’euros annoncés, seuls 145 millions sont engagés. Certains projets toujours en discussion pourraient donc perdre les financements de l’Agence nationale de la rénovation urbaine s’ils ne sont pas engagés à temps.

Enfin, le rapport s’interroge sur la qualité des outils de suivi budgétaire mis en place par la préfecture. Selon les données consultées par les magistrats, un tableur unique permet de retracer les différents montants financiers, projet par projet, avec leur niveau d’engagement. Pour le soutien des hôpitaux, la ligne “réhabilitation et soutien aux hôpitaux” prévoit 799 millions de crédits alors que les annonces de l’État représentent 479 millions d’euros. “La préfecture ne dispose pas d’informations permettant d’expliquer la différence de 320 millions d’euros entre les annonces de l’État et son outil de suivi“, note le document. Quand on connaît la grande fragilité financière de l’AP-HM, un tel écart a de quoi inquiéter. Il faudra attendre quelques mois, pour pouvoir vérifier si la version définitive du texte comporte toujours les mêmes interrogations.

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Commentaires

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  1. Moaàa Moaàa

    Marseille en grand mais… pour les amis de vassal, ceux de sa majorité. De l’argent public à foison mais pour une métropole qui a pris l’eau et qui est en train de couler tel le Titanic. Ce que je comprends, c’est qu’on va attendre encore 50 ans pour des lignes de tramways et métros puisque le financement sert à arroser les maires de droites ou nouvellement Macronistes. Les promesses n’engagent que ceux qui y croient et à ceux qui se gavent sur des études de faisabilité pour des projets qui ne verront jamais le jour alors que l’argent est là, mais dans les mauvaises poches, finalement comme la gestion de la ville pendant 25 ans.

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  2. Electeur du 8e © Electeur du 8e ©

    “La métropole alerte déjà sur son incapacité à faire rouler plus de tramways. ” Sic. Ce qui n’empêche pas les maires des communes les plus favorisées de piller ses caisses.

    Heureusement, l’essentiel y est tout de même : il y a un beau logo, et quelques belles photos de Mme Agresti-Roubache.

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    • Richard Mouren Richard Mouren

      Une très bonne idée ce lien vers l’article de 2022 sur les attributions de compensation dont la carte interactive est très instructive.

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  3. leb leb

    “Tout part de la bouche présidentielle”. C’est bien là le problème, l’argent est là mais par intérêt pour la communication et comme c’est plus télégénique de faire des grandes déclarations, on ne prend pas la peine de recenser les véritables besoins à la base et de consolider des équipes compétentes pour suivre les projets et repartir de façon intelligente l’argent. Symptomatique de ce gouvernement de youtubeurs.

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  4. Syol Syol

    “La métropole alerte déjà sur son incapacité à faire rouler plus de tramways. ” Sic aussi.
    On peut ajouter l’abandon du plan bus 2025 qui était censé se faire “à moyens constants”, ce qui était parfaitement impossible. Mais alors pourquoi l’avoir lancé : incompétence ?

    “En 2013, Jean-Marc Ayrault promettait trois milliards d’euros pour la seconde ville de France. On évoquait déjà la rénovation urbaine d’Air-bel et de la Castellane la desserte des quartiers Nord en métro ou en tramway et la transformation de la gare Saint-Charles en gare traversante. Autant de mesures reprises dans le plan Marseille en grand, sans évaluation concrète des ratés précédents.”
    Donc on parle, on parle, mais on ne voit pas les choses avancer.
    Comment s’étonner que les citoyens ne fassent plus confiance aux politiques ?

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    • Richard Mouren Richard Mouren

      Allez, zou! on va revenir au petit père Queuille: “La politique, ce n’est pas de résoudre les problèmes, c’est de faire taire ceux qui les posent.” Ce plan “Marseille en grand” me semble bien être fait de ce bois-là.

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    • Electeur du 8e © Electeur du 8e ©

      Je ne sais pas si le “plan bus” est abandonné. Ce serait une très mauvaise surprise. Ce qui est en revanche certain, c’est qu’il semble entré dans un long tunnel : pas de son, pas d’image.

      Mais en matière de mobilité, ici, l’essentiel n’est pas de faire, mais de com-mu-ni-quer. Il n’y a qu’à regarder en ce moment les panneaux publicitaires, sur les trottoirs et dans le métro, qui nous rappellent, au cas où on l’aurait oublié, que c’est la métropole qui “développe” les transports.

      On peut aussi se souvenir de la très belle plaquette en couleur qui annonçait le fameux “plan vélo” 2019-2024 – dont le taux de réalisation doit actuellement, en 2024, avoisiner les 10 %.

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    • MarsKaa MarsKaa

      L’envie me démange, à chaque fois que je les vois, de taguer ces affiches promotionnelles à bon compte de la métropole. Mettre la phrase au négatif, ou ajouter des phrases cyniques sur la fermeture du métro à 21h, le refus d’installer des ascenseurs à la station Castellane, les quartiers non desservis etc…

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  5. julijo julijo

    finalement c’est du pipeau, comme d’habitude.
    discours du pr : septembre 2021. lancement du plan.
    deux ans et demi plus tard : un flou déplaisant pointé par la cour des comptes.
    une seule certitude, agresti roubache fait des annonces tonitruantes et de belles photos.

    finalement, à part faire du bruit pour propulser “son” candidat à la mairie de marseille, aucun autre objectif pour le pr.
    on peut remarquer que pour résoudre la crise agricole, macron fait la même chose : des annonces tonitruantes, et de belles photos.

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    • Patafanari Patafanari

      Il ne peut pas être partout. Il a quand même pris son parachute pour sauter sur Marioupol.

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  6. Mireille Urbain Mireille Urbain

    “Les discours ont perdu la France”, une phrase attribuée à De Gaulle mais qui a été énoncée de différentes manières au cours du temps. Le seul mérite de ce “Marseille en grand” quoi que ce veuille signifier dans la tête de celui qui a inventé ce “label” est que, pour une fois, des crédits financiers ont suivi le discours. N’importe comment; sans étude préalable, sans concertation, en désordre, sans mise en oeuvre des moyens de contrôles… et que, comme toujours l’argent public contribue à abonder les budgets des plus riches.
    Dans la réalité, Marseille continue à tenter de faire malgré les bâtons dans les roues venant de plusieurs acteurs et pas seulement de la métropole, ne parvient pas à effacer une trentaine a minima d’années de carence et la municipalité en place qui compte son lot d’amateurs des politiques publiques ne tire aucun avantage de ce “label” face à la population et aux agents territoriaux.
    Ce serait plutôt le contraire, les Marseillais non conscients des contraintes légales, administratives et de la situation financière de la commune, attendant des changements radicaux dès le résultat connu des élections municipales et un miracle en une seule mandature du maire alors qu’il en faudra au mieux 2 et sans doute 3 pour commencer à voir “le bout du tunnel”. A condition que la droite ou l’extrême droite ne s’installe pas à l’Hôtel de Ville.
    Si Macron souhaite ardemment remplacer le Printemps Marseillais par ses séides ou ceux du RN, il a choisi la bonne méthode et, par-dessus tout, la “bonne communication”.

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    • Alceste. Alceste.

      Non pas 18 années de Payan , non pas cela Mireille Urbain !. Ou alors il va falloir changer la devise de la Ville, cela donnera d’ailleurs à Benoit de poser une plaque commémorative de plus, et passer de ” la ville brille par ses hauts faits ” en ” “Toi qui entre ici abandonne toute espérance”.

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    • MarsKaa MarsKaa

      On a bien eu 24 ans de Gaudin… et combien de Vassal déjà ? L’espérance ce sont eux qui l’ont tuée.

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    • Mireille Urbain Mireille Urbain

      Je n’ai jamais dit que je souhaitais que Payan reste 18 ans. Mais qu’il était impossible de redresser une situation qui dure depuis des décennies en 6 ans. Le problème central est que les Français dont les Marseillais attendent toujours l”homme providentiel, le messie qui viendra les sauver. Sans doute d’eux-mêmes!

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  7. Avé Avé

    Victime d’une grossière opération de communication qui couvre (et couve) les égoïsmes locaux et les petits arrangements, Marseille et les marseillais continueront à être les dindons de la farce. Et après, les politiques en responsabilité veulent que les électeurs n’aillent pas voter pour le premier populiste ou démagogue venu. Mais quels arguments auront-ils à opposer à ceux qui manifesteront leur ras-le-bol et leur préférence pour la manière forte ?

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    • MarsKaa MarsKaa

      La “préférence pour la manière forte” ?? Pour faire quoi ? Qu’ont à proposer concrètement les partisans de la “manière forte” pour améliorer l’état de la ville de Marseille et le fonctionnement de la métropole ? Qui peut croire que le RN local ou R! ont des solutions qui vont améliorer la gestion des déchets, la rénovation des immeubles, le fonctionnement des transports en commun… ?

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  8. vékiya vékiya

    Du moment que l’on en parle aux JTv les communicants sont heureux, la suite ils s’en tapent.

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  9. Thierry A Thierry A

    Revenons sur la décentralisation-corruption.

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  10. Alceste. Alceste.

    Marskaa, vous tapez totalement à côté, je n’ai jamais rien attendu de la gaudinie, j’avais quelques espérances avec le PM , mais force est de constater que ses dernières sont plus que décevantes. Triste constat,mais cela est la réalité.

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  11. Marc13016 Marc13016

    Tout est peut être dans le mot du Président, les “Chicayas” locales. Monsieur le directeur nous demande d’être sage et d’arrêter de nous disputer, sinon il donnera pas les milliards … Mais s’agit il vraiment de simples “chicanes” ? Je crains que le mal soit plus profond : une désorganisation de la gouvernance, qui paralyse les projets.
    Si la cours des comptes pouvait faire des suggestions -politiquement avisées et techniquement réalisables- ça serait tout aussi utile que d’éplucher des dysfonctionnements qui ne sont que les fruits d’une désorganisation territoriale.
    La création d’un “Ministère de Marseille” récemment n’est sûrement pas la bonne approche : trop éphémère, il faut jouer sur des décennies, pas des bouts de quinquennats.

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    • Richard Mouren Richard Mouren

      Houlà!

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    • Marc13016 Marc13016

      Dur Dur en effet. Mais bon, c’est la copine de Brigitte, alors …

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