Report du procès d’un capitaine de navire accusé de pollution atmosphérique

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Bref
Alice Mugnier
9 Juil 2018 0

En avril, le procureur de la république du parquet, Xavier Tarabeux présentait cette comparution comme une probable première judiciaire sur le littoral méditerranéen. Un capitaine de navire de croisière devait être jugé devant le tribunal correctionnel de Marseille ce lundi 9 juillet pour avoir enfreint les normes antipollution. Le procès a été renvoyé le lundi 8 octobre après la demande de renvoi déposée par le parquet, pour cause de journée judiciaire chargée ce lundi. Les avocats du capitaine et de la compagnie Carnival, à qui appartient l’Azura un mastodonte des mers de 300 mètres de long, ont tenté de s’opposer, en vain. “Nous souhaitons plaider immédiatement. Cette procédure en citation directe, par définition accélérée, doit être assumée par le procureur, qui nous a déjà condamnés par voie de presse” expliquent Mes Bertrand Coste et Patrick Simon.

Le capitaine risque un an de prison et 200 000 euros d’amende pour les faits d’“utilisation, par un navire en mer territoriale, de combustible dont la teneur en soufre est supérieure aux normes autorisées – pollution de l’air”. Il avait été contrôlé le 29 mars dans le port de Marseille et avait reconnu les faits quelques jours plus tard lors d’une audition dans le Var. Deux associations, France Nature Environnement (représentée par Maître Bronzani et la juriste FNE Paca Berrezaie Maroussia) et Surfrider Fondation Europe se sont constituées partie civile. Pour la porte-parole de Surfrider Antidia Citores, “il est important de suivre ce procès car c’est une première en matière de lutte contre la pollution atmosphérique“.


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