Le capitaine d’un navire de croisière définitivement condamné pour pollution de l’air

Fumée
Bref
le 10 Mar 2023
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Les méandres judiciaires sont parfois tortueux. Ce vendredi, La Provence publie un jugement faisant état de la condamnation définitive d’un capitaine de navire de la compagnie de croisière américaine Carnival à une amende de 100 000 euros.

Celui-ci était jugé pour avoir usé d’un carburant à la teneur en soufre non autorisé, entre les 28 et 29 mars 2018, alors qu’il commandait un navire qui assurait la liaison entre Marseille et Barcelone. Après avoir fait appel, la compagnie américaine avait tenté de faire valoir ses droits devant la cour de cassation, en vain. En décembre dernier, celle-ci a rejeté son pourvoi. Elle devra assumer la charge financière de 80% de l’amende due par son officier.

Commentaires

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  1. Biglobule Biglobule

    Bravo !

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