La métropole prévoit d’augmenter la taxe d’enlèvement des déchets ménagers

Info Marsactu
le 3 Nov 2022
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Le coût de la collecte des déchets explose dans les prévisions du budget 2023. Parmi les solutions envisagées par la métropole, la hausse de la taxe sur l'enlèvement des ordures ménagères, aujourd'hui très disparate selon les communes.

Des "bilobacs" dans le cinquième arrondissement, nouvelles poubelles automatisées de la métropole. (Photo SL)
Des "bilobacs" dans le cinquième arrondissement, nouvelles poubelles automatisées de la métropole. (Photo SL)

Des "bilobacs" dans le cinquième arrondissement, nouvelles poubelles automatisées de la métropole. (Photo SL)

Le trou est béant. En 2023, il manquera autour de 50 millions d’euros à la métropole pour boucler le budget des déchets. C’est la conclusion du rapport d’orientations budgétaires 2023, confirmée par le vice-président délégué aux finances de la métropole, Didier Khelfa. En cause : la hausse du coût des matières premières, la croissance de la taxe perçue par l’État sur l’incinération et l’enfouissement, et l’augmentation de la production des déchets.

Pour combler ce trou, plusieurs solutions ont été présentées aux élus lors de la dernière conférence financière et fiscale, le 7 octobre, dont Marsactu a pu consulter le compte rendu. La plus probable est l’augmentation de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) payée par tous les propriétaires et répercutée sur les locataires. La hausse d’un point de celle-ci pourrait être appliquée sur tout le territoire métropolitain. Ce qui correspondrait sur la feuille d’impôt des contribuables à une augmentation qui va de 17 à 54 euros.

Chaque année, il faut déjà renflouer Le budget de la collecte à hauteur de 22 millions.

D’ordinaire, le budget des déchets ne se suffit déjà pas à lui-même. C’est-à-dire que les recettes, dont les impôts des habitants, ne couvrent pas toutes les dépenses de fonctionnement. Une subvention de 22 millions d’euros est donc transférée du budget principal de la métropole vers le budget annexe des déchets. “D’après nos simulations, il apparaîtrait un déficit de 50 millions. On tire la sonnette d’alarme, il faut impérativement agir sur le budget annexe“, alerte Didier Khelfa. Car si cette subvention d’équilibre explose, c’est au détriment des autres politiques publiques de la métropole.

Une production de déchets supérieure à la moyenne

D’après l’élu aux finances, c’est le prix grimpant des matières premières qui est la principale cause de cette explosion du budget. Notamment le prix du gazole. Mais ce contexte inflationniste ne doit pas faire oublier la hausse de la production de déchets. Selon le rapport annuel de la métropole, la production de déchets ménagers et assimilés était de 643,7 kilos par habitant et par an en 2021 contre 627 en 2015. Soit une hausse de 2,7%. Des chiffres qui vont à contresens de l’objectif du plan métropolitain approuvé en 2019 qui fixe une baisse de 10% d’ici à 2025. D’après un autre rapport annuel, celui de l’ancien conseil de territoire Marseille-Provence, la production d’ordures ménagères résiduelles (sans les assimilés) de la métropole est supérieure à la moyenne française en 2021 : elle se situe à 362 kilos par habitant par an, contre 249 au niveau national. Le volume à traiter est donc plus important et nécessite plus de moyens.

Un autre paramètre vient ajouter du plomb dans l’aile de la métropole : la taxe générale sur les activités polluantes, prélevée par l’État. Elle concerne l’enfouissement et l’incinération des déchets et son augmentation progressive a été votée dans le projet de loi de finances de 2019. Objectif : rendre le recyclage moins coûteux que le reste. Si l’on plaque les projections de l’association Amorce, qui regroupe des collectivités sur les thèmes de l’énergie, de l’eau et des déchets, au vu du tonnage enfoui et incinéré, l’augmentation de cette taxe avoisinerait les sept millions d’euros pour 2023 à l’échelle d’Aix-Marseille-Provence. C’est donc une pilule doublement amère pour la métropole : elle a de plus en plus de déchets à traiter, et ceux-ci sont de plus en plus taxés.

La redevance spéciale payée par les professionnels tarde à se mettre en place.

Parmi l’une des sources de financement du service de collecte métropolitain, la redevance spéciale assure une partie des recettes. Elle est payée par les professionnels qui souhaitent que leurs déchets soient pris en charge par la collectivité, sans faire appel à un prestataire privé. Sauf que la manne perçue est “en deçà des attentes” selon le rapport d’orientations budgétaires 2023. La mise en place de ce dispositif tarde à se déployer sur toutes les communes de la métropole. “Il faut réfléchir à la globaliser. Les services travaillent là-dessus. Moi, je leur demande d’accélérer les choses”, pose Didier Khelfa. À Marseille, où elle est censée s’appliquer, les restaurateurs du cours Estienne-d’Orves avaient obtenu un délai en juillet alors qu’ils jetaient jusqu’ici leurs déchets professionnels dans les bacs dédiés aux ordures ménagères.

La taxe d’enlèvement des ordures reste variable selon les villes

Dans ces conditions, la métropole envisage donc d’augmenter la taxe d’enlèvement des ordures ménagères. À sa création, l’institution a hérité de situations disparates : certains habitants ne payaient aucune taxe d’enlèvement, mais tous les budgets dédiés aux déchets des anciens territoires étaient déficitaires. Alors l’harmonisation sur toutes les communes se met en place doucement. “Aujourd’hui, il y a trop de disparités entre des communes où le taux est à 9% et d’autres à 18%”, appuie Didier Khelfa. La perspective dans les années à venir est d’être autour de 14 ou 15% pour toutes les communes. L’effort ne sera pas perçu de la même manière selon son lieu de vie : quand la hausse sera indolore à Marseille où le taux est déjà élevé, à l’inverse à Martigues, le réajustement sera beaucoup plus douloureux.

Déjà en 2021, une délibération pour rééquilibrer les taux avait été votée en augmentant ceux du pays salonnais, du territoire Istres-Ouest-Provence et du pays de Martigues. Interrogé par Marsactu, le maire de Saint-Mitre-les-Remparts et conseiller métropolitain, Vincent Goyet (DVD), regrette de voir augmenter cette taxe “alors qu’on demande à tout le monde de faire des efforts“.

L’élu se questionne sur l’organisation du service et remet en question la collecte quotidienne comme c’est le cas dans le centre-ville de son village. “Mais tant que l’on ne réduit pas le volume des emballages à la source et nos habitudes de consommation, il ne faudra pas s’étonner de voir la hausse de cette taxe, pointe-t-il. Le problème, c’est que ceux qui font des efforts ne sont pas récompensés“. De quoi nourrir des débats trans-partisans lors du conseil métropolitain en décembre.

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Commentaires

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  1. Syndicat cgt Metropole AMP Syndicat cgt Metropole AMP

    Dommage que votre article ne traite pas du manque criant du recyclage des déchets (bac de tri) sur la plus grande ville de la métropole qui contribue grandement au déficit. L’organisation de certains services de collecte également. Cette thématique mériterait sans doute une plus grande enquête pour traiter de l’ensemble de ses services qui ne sont pas gérer de la même manière ce qui génère obligatoirement des dysfonctionnements. Reste à voir si la réorganisation en cours apportera enfin une véritable harmonisation des pratiques et une cohésion d’ensemble.

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    • Syol Syol

      Pour les bacs de tri, vivant dans un quartier largement doté en bacs de recyclage (Parc habité d’Euromed) je peux dire que ce n’est pas le seul problème.
      Quand je vois la quantité de déchets recyclables (en particulier cartons Amazon et équivalents) qui encombrent les bacs d’OM “normaux” dans le local poubelle de ma résidence, je dis qu’il y a aussi un problème de comportement individuel de beaucoup de personnes, partisans du moindre effort.

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    • julijo julijo

      je n’ai pas la chance d’habiter dans un quartier bien pourvu en bacs !
      pourtant dans le 12e on est plutôt bien traités… le ramassage des poubelles “vertes et grises” est quotidien et très régulier, et les “jaunes” une fois par semaine -seulement-
      mais les bacs de tri sont largement insuffisants et mal situés.
      je reste généralement soucieux d’un minimum de tri pour mes déchets perso, mais les transports obligatoires en voiture pour le verre, le carton, sont pénibles et pas forcément faisables par tous.

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    • Marie Simon Marie Simon

      d’accord avec Soyl, même avec les bacs de recyclage à coté, nombreux sont ceux qui ne ne se fatigue même pas à mettre les cartons dedans, alors imaginer que les gens vont avoir un peu de conscience pour réduire leur production de déchets tient du rêve.

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  2. MarsKaa MarsKaa

    “la production d’ordures ménagères résiduelles (sans les assimilés) de la métropole est supérieure à la moyenne française en 2021 : elle se situe à 362 kilos par habitant par an, contre 249 au niveau national. Le volume à traiter est donc plus important et nécessite plus de moyens.” Comment cela est-il calculé ? Quelles seraient les explications ? Je ne vois pas pourquoi et comment les habitants de la métropole Aix-Marseille “feraient” plus de déchets individuellement que le reste de la population. Il y a forcément un biais sur le calcul.

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    • Syol Syol

      Une explication que j’ai entendue (et je ne sais pas ce qu’elle vaut), est que ce chiffre élevé vient du fait qu’on divise la quantité d’ordures collectée par le nombre d’habitants “officiels”.
      Et que, comme on aurait plus d’habitants “non officiels” que la moyenne nationale (ça c’est crédible), on arriverait à ce chiffre plus élevé, même si la production réelle par habitant était la même qu’ailleurs.

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    • julijo julijo

      Syol, c’est qui les habitants “non officiels” ??

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    • MarsKaa MarsKaa

      Ah ! ça aussi pour certains ce serait “la faute à …” l’immigration !

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    • ruedelapaixmarcelpaul ruedelapaixmarcelpaul

      Syol, par “habitants non officiels” vous voulez dire les commerçants et restaurateurs qui ont l’obligation de faire appel à des structures privées de ramassage / recyclage, mais par m’enfoutisme suqattent les bennes à ordures publiques et les font déborder. Loin de vous l’idée d’une population marseillaise qui serait le double du recensement INSEE en raison de gros vilains migrants.

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    • Syol Syol

      Les habitants non officiels ce sont ceux qui ne sont pas recensés. Je ne parle pas de “faute” mais d’une raison avancée pour expliquer un chiffre (moyenne de déchets par habitant) qui ne représenterait pas la réalité des choses, du fait de chiffres erronés sur le nombre d’habitants.
      L’utilisation abusive par les restaurateurs et commerçants peut en effet aussi être une explication du chiffre, par rapport à d’autres ville où ces entreprises sont plus respectueuses de la loi.

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  3. polipola polipola

    le problème criant, c’est qu’on continue à produire du déchet, encore et encore. c’est juste déprimant. si chacun faisait un petit effort pour consommer moins d’emballages, peut-être qu’il y aurait aussi moins de trajet « en voiture » à faire aux bennes. Mais je n’ai pas l’impression que beaucoup de monde s’en soucie.

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    • ruedelapaixmarcelpaul ruedelapaixmarcelpaul

      Pour faire un effort, l’esprit responsable et citoyen ne suffit pas. L’exemple doit venir d’en haut. Le recyclage systématisé, on l’attend encore…

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    • Andre Andre

      Le problème réside aussi dans l’excès d’emballages lié à la grande distribution et aux circuits longs.
      Difficile de s’extraire du système, un système qu’il faudrait corriger mais que nos dirigeants, adeptes d’une mondialisation dérégulée ne veulent surtout pas modifier.
      On peut toutefois commencer par recycler les emballages mais, je le constatedans mon quartier, tous ne le font pas…

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    • Syol Syol

      Le fait qu’il y ait trop d’emballages, indéniable, n’explique pas la moyenne de déchets par habitant plus forte à Marseille qu’ailleurs, car ce constat s’applique partout en France.

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  4. Malleus Maleficarum Malleus Maleficarum

    Le coût n’a pas explosé. Mais avec la loi 3DS et la réorganisation à l’échelle métropolitaine du dispositif de collecte des déchets (redéfinition des secteurs, des effectifs et des budgets), MAMP se retrouve contrainte logistiquement d’uniformiser son service… et donc d’uniformiser les taxes. En gros, chacun va devoir payer ce qu’il doit, plus possible de faire soit une ristourne soit un arrangement (on met 2 fois trop de personnel et de moyens par exemple, pour avoir un budget disproportionné) sur un secteur (coucou les Aixois) ou l’autre (hello les Istréens).

    Après, qu’il y ait un problème combiné de mauvaises pratiques de chacun d’entre nous sur sa production de déchets ou de TRES mauvaises pratiques en ce qui concerne l’exploitation du service de collecte, c’est pas une info : plutôt une lapalissade…

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  5. Andre Andre

    Je ne sais pas si c’est la “faute” de l’immigration ( MK, il faudrait peut-être cesser de moraliser les débats façon police de la pensée) et voir les problèmes en face.
    Quand vous avez visité dans le 3me des logements insalubres pour votre boulot, vous êtes bien obligé de constater l’entassement des occupants.
    Il s’agit aussi certainement d’une addition de causes, les marseillais ne pratiquant pas suffisamment à mon avis le tri sélectif, et ce malgré le nombre de conteneurs individuels collectifs.

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  6. ruedelapaixmarcelpaul ruedelapaixmarcelpaul

    Nous avons à faire à une grande première : un VP de la Métropole anticipe ! Comme quoi on peut être élu de droite sans appartenir à l’héritage des chiapacans de la Gaudinie.
    Espérons que l’alerte de Khelfa ne sonne pas comme une prophétie de Cassandre auprès de ses collègues Moraine, Millon, Giberti, Mouren et leur “cheffe naturelle”. Car nos pieds nickelés de Marseille et du sud-est du département ont laissé faire pendant des décennies : tri sélectif et recyclage au point mort, combines quasi mafieuse concernant le retraitement (cf Alexandre Guerini, dont les affaires ont subsisté bien après la chute de Monsieur le Pdt du CG13) et suroccupation des infrastructures publiques d’ordures ménagères par les commerçants et restaurateurs.
    Après tant de gabegie et de faute à la pluie, il est temps de payer l’addition. Heureusement nous allons payer, manquerait plus que nos chers élus fassent amende honorable.

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  7. naa naa

    Cagettes, boites de conserve, futs de bières en plastique, cartons d’emballages.. Cours Julien les poubelles débordent TOUS les jours et les commerces y sont pour beaucoup!!!

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  8. Electeur du 8e © Electeur du 8e ©

    Il y a plusieurs problèmes cumulés à Marseille.

    D’une part, l’absence quasi totale d’information et de communication sur le tri de la part de la métropole, doublée d’un je-m’en-foutisme généralisé : même quand on habite dans les “beaux quartiers”, ou supposés tels, on voit tous les jours que leurs habitants mettent absolument n’importe quoi dans les poubelles, ne vont jamais à la déchetterie, n’appellent jamais “Allo Mairie”. C’est plus facile de mettre des appareils électro-ménagers dans la poubelle, allons-y gaiement.

    D’autre part, le manque de points de dépôt sur la voie publique, surtout depuis qu’on a remplacé la colonne “papier” et la colonne “emballages carton, plastique et métal” par une seule colonne commune : une seule colonne au lieu de deux, c’est 50 % de volume de déchets en moins, mais apparemment personne n’avait prévu qu’elle serait par conséquent fréquemment saturée.

    Enfin, l’absence totale de poubelles dans certains immeubles d’habitation (si, si, ça existe dans ma rue) comme chez certains commerçants. Il s’ensuit une absence totale de tri : tout est déposé au mieux dans les poubelles des immeubles voisins, et au pire directement sur le trottoir.

    A une époque où l’on commence à prendre conscience – du moins l’espère-t-on – de la nécessité d’économiser des ressources naturelles, je ne sais pas ce qu’il faut faire pour maîtriser la production insensée de déchets ménagers qui caractérise la métropole, et Marseille en particulier. Il faudra probablement en arriver un jour à taxer chacun en fonction du volume produit individuellement.

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  9. Pascal L Pascal L

    Quasiment chaque commune de 15 – 20 000 habitants dispose d’une déchetterie équivalente à celle que je connais aux Aygalades et avec une amplitude d’ouverture supérieure (ouvert le dimanche matin par exemple).
    A Marseille il y en a 3 , peut-être même seulement 2 ouvertes au public et pour 800 000 habitants.
    Résultat, comme pour les transports en commun ou les pistes cyclables : pas de service pas d’usage.

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  10. GingerPoco GingerPoco

    C’est juste honteux.

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  11. PATRICK BOX PATRICK BOX

    Bosco
    Aujourdhui on constate quil y a plus de contenant que de contenu dans les produits alimentaires Bien souvent les bacs papiers et cartons sont débordants et ils ne sont ramassés que partiellement Sur le BD Longchamp par exemple il ny a pas de bac de tri ni de poubelles dailleurs ce qui oblige les résidents à se rendre dans les ruelles adjacentes déjà fort encombrées par les bacs Sur le BD de la Liberation la cest carrément la jungles surtout le week-end ou tout le monde vide ses caves de se que l’on appelle les encombrants Fut un temps Eugene avait mis sur pied la police des poubelles?

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    • MarsKaa MarsKaa

      Il y a des villes qui ont fixé un jour pour les encombrants (“le dernier dimanche du mois” par exemple), ce qui permet d’éviter les dépôts les autres jours. Tout le monde n’a pas l’espace de stockage chez soi, ou une voiture, ou le temps, pour aller jeter ses encombrants dans une decheterie plus ou moins lointaine, plus ou moins ouverte comme le souligne Pascal L.
      L’enlèvement à la demande par allo mairie n’est pas le plus efficace…

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  12. MarsKaa MarsKaa

    A la lecture de ces quelques commentaires on se rend compte à quel point ce service de ramassage des ordures est deficient et inégal sur le territoire, à l’échelle deja de la ville de Marseille.
    J’ai des conteneurs en bas de chez moi (3 dans ma toute petite rue ) et des bacs de tri à 5 endroits dans un rayon de moins de 5 min à pieds.
    Et une decheterie à moins de 10 min en voiture (hors heures de pointe). J’ai de la chance.

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