Rejets en mer d’Alteo : une vague de recours dans les tuyaux

crédit : LC

Ce mercredi 12 janvier, les membres du conseil d’administration du parc des Calanques remontent à la source de la plus importante et plus longue pollution de ses eaux. Cette délégation est invitée à visiter l’usine d’alumine d’Alteo à Gardanne. Depuis le 1er janvier, l’entreprise est autorisée à poursuivre ses rejets d’effluents liquides polluants en mer (lire notre article).

Cette visite illustre la vigilance nouvelle qui accompagne l’autorisation de poursuite des rejets. Ainsi le président du parc et adjoint marseillais à la mer (LR) Didier Réault, a écrit au préfet pour que les contrôles des effluents soient mis en place le plus vite possible. La nouvelle autorisation, délivrée pour six ans, prévoit en effet que soient mis en place un comité de surveillance et d’information et une commission de suivi de site, aux contours encore indéfinis.

Ces mesures ne suffisent pas à rassurer les opposants aux rejets. Ils ont dont décidé de prolonger leur combat en prenant appui sur les deux arrêtés préfectoraux du 28 décembre pour autoriser Alteo à poursuivre ses rejets. Ceux-ci planchent déjà sur des recours dont certains avaient été annoncés bien avant que l’autorisation ne soit officiellement donnée.

Ces recours ont reçu un soutien inattendu au plus haut sommet de l’État. Désavouée sur le dossier par le premier ministre, la ministre de l’Écologie Ségolène Royal a parlé de son espoir de “recours pour que toute la clarté soit faite” dans un entretien à l’AFP, le 29 décembre. À mots couverts, elle présente les initiatives d’associations et de riverains comme une réponse à l’ordre direct du premier ministre Manuel Valls de poursuivre les rejets.

Le premier recours a été déposé il y a quelques jours par la juriste spécialisée dans les questions d’environnement Danièle Favari. Installée dans l’Aveyron, elle a longtemps milité contre les gaz de schiste et souhaitait “marquer le coup” sur ce dossier symbolique. Elle a déposé un référé-suspension devant le tribunal administratif de Marseille, à l’encontre de l’arrêté concernant la canalisation utilisée par l’industriel. “Jusqu’ici, Péchiney et Alteo avaient une autorisation temporaire. Cette fois-ci, il s’agit d’une concession d’utilisation du domaine maritime, forme normalement réservée aux projets relevant d’un usage public ou de l’intérêt général. Ici, c’est l’intérêt d’un industriel”, argumente-t-elle, tout en se réservant la possibilité d’un second recours sur le fond du dossier.

Un recours européen ?

La médiatisation de l’affaire a également attiré les associations nationales. La Ligue de protection des oiseaux (LPO) qui, depuis peu, a élargi son intérêt aux questions de préservation de la biodiversité avec ou sans plume, a décidé d’attaquer à son tour. Le directeur général de l’association, Yves Verilhac a reçu mandat de son conseil d’administration au nom de “LPO France en lien avec LPO Paca. Il y a plusieurs pistes : européenne, administrative, pénale…”. Certaines associations locales pourraient rejoindre la LPO dans ce recours, profitant de son poids médiatique, de ses forces vives et de son habitude à porter ce genre de procédure (environ 120 recours par an).

Un autre recours commun est en préparation du côté de The Ocean Nation, association fondée par Olivier Dubuquoy, très actif depuis des années sur le dossier. “Nous avons fait des demandes de documents auprès de l’État, le recours en plein contentieux [qui porte sur l’intégralité de l’acte administratif, ndlr] devrait être déposé”, explique l’avocate Hélène Bras, qui défend notamment les eurodéputés Michèle Rivasi et José Bové dans le dossier des gaz de schiste. L’attaché parlementaire de ce dernier a ressorti pour l’occasion la possibilité pour un citoyen ou un collectif de saisir la commission des pétitions de l’Union européenne pour dénoncer une violation du droit européen par son pays. En l’occurrence, il pourrait s’agir de la convention de Barcelone concernant la protection de la Méditerranée.

Une fenêtre d’un an

Les petites structures, plus proches du terrain, ont besoin de plus de temps pour se mettre en ordre de marche sur la stratégie juridique à adopter. D’autant qu’elles sont souvent peu habituées des procédures de ce genre ni même des arrêtés. Il s’agit de “bien comprendre et analyser tout cela, explique Alain Matési, président de Collect-If. On doit avoir une réunion prochainement sur le principe d’un recours. Mais il faut aussi que l’on se fixe des objectifs en interne sur ce que l’on veut maintenant”. Un des deux arrêtés mentionne un délai d’un an pour recourir. De quoi laisser le temps de la réflexion.

Président de l’Union Calanques littoral, Henry Augier envisage “une action médiatique d’envergure et un recours en justice”. Il évoque une “action argumentée, structurée, implacable en étroite synergie et communion de pensée avec les nombreuses associations”. Pour les associatifs locaux, la première préoccupation est de parvenir à créer une forte mobilisation citoyenne le 30 janvier lors d’une manifestation organisée devant la préfecture, avec José Bové en guest star. Car si le dossier des rejets en mer a suscité beaucoup de réactions dans les médias et sur les réseaux sociaux, localement les opposants aux rejets n’ont eu que peu d’occasions de se compter.