Régionales au tribunal : coup d’épée dans l’eau à Avignon

Régionales au tribunal : coup d’épée dans l’eau à Avignon

“Dois-je vous rappeler que nous sommes dans un tribunal ?“, s’étonne la présidente suite à un échange entre deux avocats. Dans la petite salle Montesquieu du tribunal judiciaire d’Avignon, un procès teinté de politique se tient ce mercredi 16 juin, avec en toile de fond, les élections régionales. Cinq Avignonnais, dont trois élus LR ont déposé une requête contre Thierry Mariani, le prétendant RN à la présidence pour obtenir la radiation de ce dernier des listes électorales. Une procédure qui a tout d’un symbole alors que son opposant LR Renaud Muselier le présente comme un candidat hors-sol qui a abandonné ses mandats et ses engagements locaux.

L’affaire a démarré après la publication d’un article du Canard Enchaîné le 2 juin qui enquête sur la domiciliation de l’élu. Ce dernier, n’ayant pas payé sa taxe d’habitation, ne figure pas sur le rôle des contributions directes communales. Cette situation peut donc mener à une contestation de la présence de Thierry Mariani sur les listes électorales. C’est ce qu’ont fait les plaignants par l’intermédiaire de leurs avocats Sébastien Vicquenault et Xavier Cachard, lui-même élu régional et proche de Renaud Muselier.

Location touristique ou résidence réelle

Peut-être que Thierry Mariani est juste très accueillant et reçoit du monde.

Xavier Cachard, avocat

“La presse, c’est bien, mais l’huissier, c’est mieux”, énonce Xavier Cachard. Toute l’attaque s’appuie sur l’article de presse du Canard, doublée des constats d’un huissier. Des voisins interrogés ont rapporté n’avoir jamais vu le candidat du Rassemblement National dans le logement déclaré, mais plutôt des touristes pour de courtes durées. Xavier Cachard enfonce le clou : “Par jeu, on s’est amusé à réserver cet appartement“, via un site baptisé My pad Provence. Bouteille de champagne sur table et terrasse en bois : le décor est planté et tout porte à penser qu’il s’agirait plus d’une location de vacances que d’un appartement régulièrement occupé par le candidat. D’autant que la propriétaire du studio n’est autre que la tête de liste RN dans le Vaucluse, Anne-Sophie Rigault. L’avocat poursuit dans le même ton : “Peut-être que Thierry Mariani est juste très accueillant et reçoit du monde.” 

Thierry Mariani a vite cherché à régulariser sa situation, d’après l’article du Canard enchaîné, et a fourni une taxe d’habitation pour l’année 2020. “Quel homme honnête, quel citoyen modèle”, ironise Xavier Cachard. À ses yeux, payer cette taxe est une fraude puisqu’il s’agit d’un bail fictif. De l’optimisation fiscale à l’envers en somme. Dans tous les cas, cette taxe d’habitation ne suffirait pas selon lui : le Code électoral stipule qu’il faut être présent deux années consécutives sur les registres pour pouvoir être inscrit sur les listes électorales.

En défense de Thierry Mariani, Frédéric-Pierre Vos se présente à la barre. Il axe toute sa défense sur la forme de cette procédure si bien qu’au milieu du procès, il s’emporte : “Deux jours, j’ai eu seulement deux jours pour préparer ma défense”. N’ayant pas eu accès aux pièces du dossier, il estime que l’audience aurait dû être renvoyée. Seulement, à quatre jours du scrutin, le tribunal ne peut pas répondre à cette demande. Dans la foulée, la présidente ne manque pas de le rappeler à l’ordre : “Les petites passes d’armes ne m’intéressent pas“.

Une erreur de date et un débat évité

Au milieu du débat, le conseil de Thierry Mariani apporte de nouvelles pièces et provoque de nouveau, de vifs échanges avec la présidente et les deux autres avocats. Parmi celles-ci, un mail de la mairie d’Avignon indique que la publication des listes électorales a été réalisée le 31 mai et non le 2 juin comme le pensait les plaignants. Une liste électorale peut être contestée dans les sept jours calendaires, donc, jusqu’au 7 juin. Or la requête déposée par l’accusation date du 8 juin et le mail revêt donc un caractère décisif. “L’erreur est humaine“, jubile Frédéric-Pierre Vos. S’adressant au tribunal, il poursuit : “On ne vous demande pas d’être un juge d’Allemagne de l’Est pour savoir si une personne mange, dort et vit dans son appartement.” Il conclut en réclamant 1000 euros de frais de justice à la partie adverse et se rassoit derrière son bureau et sa bouteille d’eau vide.

Sans surprise, en milieu d’après-midi mercredi le tribunal a rendu sa décision et déclaré la requête irrecevable. Le principal concerné n’était pas présent à l’audience, mais à l’annonce du délibéré en fin de journée, il n’a pas attendu pour tweeter.

Depuis 1 mois, M. Muselier et son clan pourrissent la campagne électorale autour de rumeurs sur ma domiciliation, cherchant par tous les moyens à m’empêcher d’être candidat.

Aujourd’hui, le Tribunal d’Avignon a bien évidemment jugé leur requête irrecevable.🤷‍♂️

— Thierry MARIANI (@ThierryMARIANI) June 16, 2021

Si sur la forme la requête dépasse donc les délais, sur le fond, la question de la domiciliation réelle de la tête de liste du Rassemblement National n’est pas élucidée. Elle pourrait ressortir à la faveur d’un recours électoral si Thierry Mariani venait à l’emporter.