Miloud H., licencié pour avoir critiqué Christian Estrosi et partagé le Coran

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le 17 Mai 2016
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En décembre dernier, un conseiller d'insertion du pays salonais était licencié pour ses prises de position politiques et religieuses sur Facebook. Mis à disposition auprès de la Ville de Salon, la municipalité estime que ce salarié a manqué au devoir de réserve en critiquant Christian Estrosi, élu Les républicains comme le maire, et partagé des sourates du Coran.

Le 4 décembre, Miloud H. était mis à pied par la mission locale de Salon-de-Provence. Deux jours plus tard se jouait le premier tour des élections régionales. C’est finalement le 19 décembre, la veille du second tour, qu’il apprenait la procédure de licenciement enclenchée à son encontre. La concordance des temps n’est pas qu’anecdotique : c’est pour ses prises de position que ce conseiller en insertion, en poste sur le territoire depuis 2009, a perdu son emploi.

Plus précisément, sa page Facebook personnelle a été pointée du doigt. La goutte d’eau a été, selon lui, une publication datée du 3 décembre 2015 à 7 h 16. ll y partage une vidéo du candidat d’alors à la présidence de région, Christian Estrosi (LR), dans laquelle ce dernier déclare que « L’islam n’est pas compatible avec la démocratie ». Milhoud H. y a ajouté en surtitre ce commentaire : « il n’est pas compatible avec Salon, notre jeunesse et nos quartiers ni lui ni le pen : NI NI ». 

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Dès le lendemain, une procédure de licenciement allait s’enclencher. Parmi les faits qui lui sont reprochés, celui d’avoir, à travers Christian Estrosi, attaqué le maire de Salon-de-Provence, Nicolas Isnard, colistier du maire de Nice pour les régionales.

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Extrait de la lettre de licenciement de Miloud H.

Le jour même de la publication, le directeur général des services (DGS) de la Ville de Salon interpelle par une lettre le président de la mission locale et maire de Saint-Chamas Didier Khelfa. Affecté à temps plein sur un programme en direction des quartiers prioritaires, Miloud H. est en effet mis à disposition de la mairie et travaille dans les locaux de l’Agglopole Provence (aujourd’hui fondue dans la métropole). « Cette personne (…) prend des positions sur les réseaux sociaux qui ne me semblent pas, en l’état et sous réserve des vérifications qui s’imposent, compatibles avec l’activité qu’il exerce », écrit le DGS.

Diffuser le Coran « pour discuter avec les gens »

Dès le lendemain, alors qu’elle l’informe de sa mise à pied, la mission locale mandate un huissier de justice pour procéder à des constatations sur le compte Facebook, accessible à tous, de son employé. Le procès verbal, que Marsactu s’est procuré, donne une idée claire de ce qui est reproché à Miloud H., à travers les posts sur le réseau social choisis dans la requête de la mission locale. Ce sont à la fois ses propos touchant à la politique, mais aussi ceux touchant à la religion, qui sont visés.

Les attaques contre Christian Estrosi jugé « islamophobe et mauvais gestionnaire tout ce qu’il ne faut pas pour notre région », qu’il met dans le même sac que sa rivale Marion Maréchal-Le Pen, ont ainsi été relevées par l’huissier. De même que les passages ayant trait à la foi musulmane du conseiller en insertion. Des vidéos de prêches, des sourates issues du Coran, mais aussi une traduction du Coran accompagnée de cette phrase « je demande à tous mes contacts musulmans ou pas de diffuser en masse le Coran sur les réseaux sociaux, la vérité doit triompher du mensonge ». 

« C’était vraiment pour discuter avec les gens » précise posément Miloud H, qui assure condamner régulièrement dans ses publications le terrorisme. « Depuis 2012, j’exprime sur Facebook mes opinions politiques et religieuses. La mission locale en avait connaissance et je n’y évoque pas mon travail », explique le concerné. En découvrant ces constats d’huissier et la place accordée à ses opinions religieuses, Miloud H. estime que l’affaire a pris « une tournure malsaine », ce qui l’a incité à porter l’affaire devant les prud’hommes, jugeant qu’il s’agit là de discrimination. Dans sa lettre de licenciement aussi, Miloud H. s’énerve de retrouver des citations pêle-mêle de ses publications religieuses. « Ils se sont livrés à des interprétations hasardeuses du Coran pour qualifier certaines sourates de violentes », déplore-t-il.

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Captures d’écran faites par l’huissier de la page Facebook personnelle de Miloud H. Cliquer pour agrandir.

Simple agitateur ou prosélyte ?

Toutefois, à Salon-de-Provence, le personnage n’a pas que des amis. Quelques coups de téléphone permettent d’avoir un aperçu, certes partiel, d’un personnage investi au niveau associatif et sportif, impliqué au sein de sa mosquée, mais avec quelques casseroles et brouilles à son actif qui dessinent le portrait d’un homme au caractère agitateur. « C’est quelqu’un qui parle beaucoup », résume une personnalité du monde sportif. Un comportement général clivant qui pourrait être la vraie raison de sa mise à l’écart, suggèrent certains.

La lettre de licenciement argumente en tout cas précisément les fautes graves justifiant le licenciement. Pour les publications critiquant Christian Estrosi, on lui reproche d’avoir manqué à son devoir de réserve. Des « attaques directes contre le parti politique auquel appartient le maire de Salon de Provence, candidat sur la liste conduite par monsieur Estrosi » stipule la lettre. En visant la tête de liste, il aurait du même coup atteint Nicolas Isnard. « Il l’a pris pour lui », déplore Miloud H. L’intéressé a pourtant soutenu publiquement ce dernier lorsqu’il était le candidat Les Républicains aux élections municipales de 2014. Contacté, le maire de Salon-de-Provence n’a pas souhaité commenter. « Ce n’est évidemment pas le motif principal du licenciement », souffle une source interne à la mission locale. Reste que le timing suggère que c’est tout de même la lettre du directeur général des services de la ville qui aurait enclenché le processus. « Quand je soutenais Nicolas Isnard sur ma page, on ne me disait rien ! », s’agace Miloud H.

En raison de ses publications Facebook, il est aussi accusé de prosélytisme religieux, aggravé par « le fait que (sa) mission (l’)amène à intervenir plus spécifiquement au cœur des quartiers prioritaires de Salon de Provence, mission particulièrement sensible ». Contacté, le directeur de la mission locale confirme que, bien que le professionnalisme de son salarié ne soit pas remis en cause, l’impact des prises de positions sur les usagers de la mission est le principal problème à retenir : « Oui, c’est la question centrale. Quand on est conseiller insertion avec des jeunes en difficulté, la réponse est évidente, et c’est là dessus qu’est basée notre défense ». 

« La direction l’avait alerté, il ne l’a pas pris en compte, ajoute un employé de la mission locale. Nous nous occupons de jeunes, certains peuvent être très fragiles. Bien sûr en privé on dit ce qu’on veut mais quand on commence à publier de façon ouverte certains propos, ce n’est pas possible ». L’intéressé réfute avoir reçu des alertes de la part de sa hiérarchie : « Pourquoi on m’aurait confié les programmes en lien avec la politique de la ville si on avait des inquiétudes à mon sujet ? », s’interroge-t-il.

Devoir de réserve ou pas ?

« C’est un litige classique sur la façon de comprendre le droit de réserve, la justice rendra sa décision et la mission locale prendre ses responsabilités le cas échéant », tranche le directeur de la mission locale Eric Sinoussi qui craint la mauvaise publicité que pourrait faire cette affaire sur le travail de la mission locale.

Le devoir de réserve impose aux fonctionnaires de « faire preuve de réserve et de mesure dans l’expression écrite et orale de ses opinions personnelles ». Cela les oblige à « éviter en toutes circonstances les comportements susceptibles de porter atteinte à la considération du service public par les usagers » que ce soit sur son temps de travail, ou en dehors. D’autres affaires concernant des fonctionnaires ayant manqué de retenue ou de loyauté envers leur employeur sur les réseaux sociaux sous leur véritable identité ont confirmé qu’une page Facebook ouverte peut-être considérée comme un espace public, dans lequel les employés de l’État sont tenus à la réserve pendant et en dehors de leur service.

Mais en l’occurrence, Miloud H. n’est pas fonctionnaire, il est mis à disposition au service de la mairie. « Selon eux, j’aurais les obligations du fonctionnaire, mais pas ses droits !, » ironise-t-il. La mission locale argumente en ce sens, via la lettre de licenciement. La direction y cite l’article V-12-2 de la convention collective nationale des missions locales, dont il dépend, qui stipule que lorsqu’il est mis à disposition un salarié doit « respecter le caractère propre de la structure ». Pour le directeur de la mission locale, exprimer aussi vertement ses opinions ne peut être compatible avec ces fonctions : « Nous sommes certes une association, mais nous avons une mission de service public, (…) nous sommes tenus à un devoir de neutralité, de laïcité et de retenue. On a largement, largement, dépassé ce cadre. C’est pour cela qu’on est au tribunal. »  

Les prud’hommes et la commission des lois

Le tribunal des prud’hommes, saisi par l’ex-salarié, devra trancher ces questions épineuses à plusieurs titres : Miloud H. est-il tenu à un devoir de réserve ? Doit-il l’exercer en dehors de ses horaires de services ? A-t-il dénigré son employeur indirect, le maire de Salon, en critiquant le candidat de son parti aux régionales ? Le plaignant demande à être réintégré. « Ils m’ont grillé sur le territoire. Je travaille dans la région depuis des années, il y a des recrutements dans le secteur et quand je candidate, des gens que pourtant je connais de longue date ne donnent pas suite », constate-t-il, désormais au chômage avec 4 enfants à charge.

Accompagné par le CIF et le CRI, deux associations de lutte contre l’islamophobie, le travailleur social se dit prêt à remuer ciel et terre. Une pétition a été mise en ligne, et rassemble à ce jour plus de 300 signatures. Monsieur H. a par ailleurs contacté le président de la commission des lois en charge du contrôle de l’état d’urgence. Dans sa lettre de licenciement, il est en effet estimé que son comportement est aggravé par sa tenue « en période d’état d’urgence ». 

Plus cocasse, il a aussi contacté Christian Estrosi. Lequel a répondu, par l’intermédiaire de son cabinet dans une lettre où il lui est indiqué que contact a été pris avec la mission locale.

La décision du conseil des prud’hommes devrait être connue cette semaine. Si la requête en nullité déposée par l’avocat n’est pas acceptée, l’affaire sera renvoyée pour être jugée sur le fond, pour discrimination.

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Commentaires

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  1. barbapapa barbapapa

    Un type qui « appelle ses frères et ses soeurs à diffuser massivement le coran », qui publie à tire larigot des vidéos de prêches, un nauséabond fou de Dieu quoi, et qui fait le malin avec les subtilités du droit et de la démocratie, doit à mon avis à minima être éloigné de la sphère publique. Je ne comprends pas que Marsactu en fasse des caisses avec cet individu.

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    • Lisa Castelly Lisa Castelly

      Bonjour, cet article ne manque pas de susciter des réactions fortes, dans un sens comme dans l’autre. En règle générale, cela indique déjà qu’il y a matière à débattre et que nous avons eu raison de l’évoquer. Ce sujet nous a intéressé car il n’est pas évident. On peut penser comme vous que cette personne n’a pas la conduite adaptée au poste qu’il occupe. Mais la direction a-t-elle réagi dans le bon timing, avec les bons outils ? Comment a-t-elle pu le laisser au contact de jeunes de quartiers sensibles aussi longtemps si elle le pensait nocif pour eux ? Quel rôle a joué la lettre du DGS de Salon : un prétexte, un déclencheur, une pression ? Aucune réponse n’est à portée de main, et peut être que certains acteurs décideront de prendre la parole pour éclaircir ces zones d’ombres à la lecture de l’article.
      Pour finir, c’est là un litige complexe que nous avons essayé d’éclairer et il relève au final d’une question de droit, quoique l’on pense des opinions des uns ou des autres. Nous vous tiendrons bien sûr informés de la décision des prud’hommes.

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  2. Ouganda Ouganda

    Après cette annus horribilis , 2015 et l’état d’urgence prolongé, sans compter la radicalisation rampante exponentielle, très inquiétante, de jeunes français et les critiques, fondées ou non, sur l’islam, etc. le moins que l’on puisse dire c’est que Miloud H a manqué de jugeote, de sens de ses responsabilités professionnelles et de respect de la laïcité. Accuser d’islamophobie quiconque parle au nom de la laïcité, de devoir de réserve et de neutralité quand on a à s’occuper d enfants et de mineurs ‘( à qui il est interdit de parler politique et religion ) c’est du terrorisme intellectuel antirépublicain, antidémocratique et totalement inconscient pour ne pas dire plus…

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  3. JL41 JL41

    Et pendant ce temps le pape, qui donnait pourtant une image plus tolérante de l’église catholique, se met à déclarer que la France devient trop laïque ! Je ne suis pas de ceux qui pensent que les religions conduisent toujours au pire, elles peuvent aussi conduire des croyants au meilleur. Mais là ça craint, que ça vienne de Salon ou du Vatican. Il faut à tout pris éviter ce type d’interférence dans la sphère publique.

    Il reste que de condamner l’auteur de ces faits sur la seule base de son compte Facebook et non sur des faits concrets et publics dans l’exercice de son activité, où le prosélytisme nuirait à l’efficacité des missions de placement des demandeurs d’emploi qui lui sont confiées, risque d’être argumenté aux Prudhommes comme abusif.

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  4. LePalmipede LePalmipede

    Au vu des éléments de l’article, ce monsieur ressemble à tout sauf à un travailleur social….le ciment de notre société est la laïcité, dès lors qu’il fait du prosélytisme pour une religion quelconque c’est une attaque directe à ce principe fondateur. Un travailleur social DOIT se battre pour la laïcité surtout en ces temps tourmentés et je suis inquiet de voir que ce monsieur a réussi à recueillir 300 signatures de soutien. Bien sûr, il convient de regarder de près qui sont ces signataires , et il est intéressant également de voir les associations sollicitées pour le soutenir, CIF et CRI. Le combat s’oriente donc non pas sur le terrain d’une faute professionnelle liée à un statut de travail mais sur celui de la guerre de religion, avec un islam politisé. Reste à souhaiter que ce genre de « travailleur social » soit une minorité car bonjour les dégâts auprès de la jeunesse.

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  5. Blaah Blaah

    Tout ce bordel pour recadrer une grande gueule qui s’est mis à mordre la main qui le nourrissait… La fonction publique territoriale vraie.

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  6. julijo julijo

    Il est très pénible de s’apercevoir que de plus en plus, lorsqu’on est laïque, et qu’on parle de ces sujets, on est rapidement taxé d’islamophobie.
    C’est déroutant, d’autant qu’on ne le fait pas forcément « contre » une religion, parfois au contraire c’est pour que toutes s’expriment de la même façon.
    Donc, parfois, on a un peu honte d’être athée…. et si on est laîque militant, soucieux…on devient vite « mécréant »….
    Par les temps qui courent, le moins qu’on puisse dire, c’est que ce pauvre homme est bien maladroit . ( quelle insertion peut il réellement conseiller efficacement ?) Circonstance aggravante pour moi, pourquoi est-il défendu par des assoc. de lutte contre l’islamophobie ???? et non par un syndicat, ce qui semble à vue de nez plus logique. Je doute que les prud’hommes soient naïfs à ce point…

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  7. Annie Annie

    mais quand les êtres humains pourront-ils vivre sans dieux!…

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  8. Bertrand JORDAN Bertrand JORDAN

    Malgré la sympathie que semble éprouver le journaliste pour Miloud H, il me semble moi aussi que ce dernier a dépassé les bornes et que son licenciement est justifié. La liberté d’expression a des limites et la laïcité impose un minimum de réserve qui me semble bien absent dans ce cas.

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    • Lisa Castelly Lisa Castelly

      Bonjour, je regrette que l’article vous ait donné une impression de partialité. Chaque partie ne manque pas d’arguments, et il nous semblait intéressant de les présenter. Toutefois, la direction de la mission locale ne souhaite pas développer les raisons ayant mené à ce licenciement, ce qui peut donner une impression de déséquilibre et que je regrette. Les prud’hommes trancheront le litige, nous vous en tiendrons informés.

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  9. Bertrand JORDAN Bertrand JORDAN

    Merci à Lisa d’avoir répondu à mon commentaire, j’apprécie, cela montre que vous vous efforcez vraiment à l’objectivité… Bon courage et bonne continuation.

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  10. MarsKaa MarsKaa

    moi je trouve cela inquiétant…cette histoire de « reserve » des fonctionnaires..le motif de ce licenciement. Il y a quelque chose qui me dérange, au delà de la personne et de ses idées. Un fonctionnaire ne doit pas, sur SA page facebook faire part de ses opinions ? ni dans l’espace public (une terrase de café ?).
    Pourtant des employés de mairie, des territoriaux, qui critiquent le maire, le CG ou la région, il y en a un paquet.
    Des fonctionnaires qui participent à des manifestations religieuses, et qui postent (sur LEUR page facebook) des photos ou messages religieux aussi.
    c’est donc interdit ?

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