[Carte] La taxe des ordures ménagères augmente de 18 à 121 euros par an dans la métropole

Les poubelles de Martigues sont toujours saturées ce vendredi 8 octobre au matin. (Photo SL)

La décision se profile depuis le mois d’octobre. C’est désormais acté. Réunis dans l’hémicycle du Pharo ce jeudi 19 janvier, les élus métropolitains ont adopté l’augmentation de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM). L’impact moyen oscillera selon les communes entre 18 euros, comme à Cadolive, et 121 euros, pour Septèmes-les-Vallons. Si l’inflation n’est pas sans incidence sur ces montants, pour la plupart elle est surtout due à la décision de relever le barème pour renflouer le budget correspondant.

La hausse des prix de l’énergie, l’augmentation de la taxe d’enfouissement et d’incinération de l’État et la production toujours croissante des déchets par habitant ont fait grimper le coût du service public. Si bien qu’à la fin de l’année 2022, la métropole présentait un déficit d’environ 60 millions d’euros sur son budget consacré aux poubelles, comme l’a révélé Marsactu.

Lors de l’élaboration de leur pacte financier et fiscal, les élus métropolitains et les cadres de la métropole évoquaient alors plusieurs solutions pour boucher ce trou béant. “Pour le couvrir, il y a eu des efforts de gestion supplémentaires pour 23 millions et l’augmentation de la TEOM pour un produit attendu de 36 millions. On espère qu’en fin 2023, on ait bien un budget qui ne fasse plus appel à une subvention d’équilibre“, explique Didier Khelfa le vice-président en charge du budget.

L’espoir du maire de Saint-Chamas est celui d’un retour à la normale. Théoriquement, le budget des déchets s’autofinance. La taxe que les habitants paient doit servir à assurer le service public. Sauf que depuis des années, une partie du budget principal de la métropole est réaffectée au budget annexe “déchets”, à hauteur de 22 millions d’euros. Une enveloppe en moins pour les investissements de la métropole dans d’autres domaines comme les transports, le logement ou l’environnement.

Des différences historiques

Cette hausse de la taxe s’inscrit dans le processus d’harmonisation des communes de la métropole. Et si l’impact est aussi brutal pour les habitants, c’est parce que ce lissage patauge depuis la création de la métropole. Avant la grande fusion de 2016, les anciennes intercommunalité avaient chacune leur propre taux de TEOM. Selon les territoires, en 2022 ce pourcentage s’étalait entre 9,5 et 18,1 %.

En ramenant d’un seul coup l’ensemble des communes au taux unique de 14 %, la mesure a forcément des impacts variables en fonction du taux de départ. Pour Aix, par exemple, qui était au taux de 10,6 %, cela représente un bond d’un tiers, hors impact de l’inflation (+ 5 %). L’impact réel pour chacun dépendra ensuite du logement ou du bureau imposé, en particulier de sa surface. Pour calculer le montant de la TEOM on multiplie en effet le taux par la valeur locative. Un Aixois payant 100 euros de taxe pour un studio paiera ainsi 139. Pour un autre contribuable qui paie 300 euros pour une villa, il faudra compter 416 euros.

Une harmonisation à marche forcée

Face à ces grands écarts de taux, ce n'est que lors des deux dernières années que les élus ont entamé une harmonisation. Elle a concerné quatre des six territoires, mais seul celui du pays d'Aubagne avait atteint le taux de 14 % aujourd'hui visé. "Cette augmentation aurait pu être progressive si on s'y était pris plus tôt. Sauf qu'il y avait la réticence de certains territoires, pose Didier Khelfa. Je rappelle que le budget unique déchet est effectif depuis l'année passée", précise-t-il.

L'historique de l'harmonisation, extrait du budget 2023 de la métropole. Le taux Aixois n'a pas bougé alors que Martigues s'était progressivement rapprochée des 14 %.

La nouvelle a été accueillie avec quelques grincements de dents. La seule ville de Marseille garde le taux le plus élevé à 18 %. Sophie Camard (Printemps Marseillais), a pris la parole pour dire s'abstenir au vote dudit rapport. Elle aurait préféré voir le taux de la ville centre baisser. "L’harmonisation peut se faire dans les deux sens", pointe-t-elle. Mais, vu sa population, une baisse aurait déséquilibré à elle seule le budget. "On a préféré y aller par pallier jusqu'à l'harmonisation en 2026. Sinon, les taux des autres communes auraient dépassé 15 %", lui répond Didier Khelfa. Comprendre, la pilule passera mieux en deux fois. Au passage, les difficultés budgétaires globales amènent donc à abandonner l'adaptation du taux en fonction du service rendu, en particulier la fréquence de passage.

Martine Vassal n'a pas laissé s'exprimer la majorité aixoise de Sophie Joissains (UDI), estimant qu'elle avait monopolisé la parole sur le débat précédent de la fiscalité. "La ville d’Aix est en train de s’isoler, c’est bien dommage", déclare la présidente de la métropole.

Pour avoir élaboré le budget, le vice-président a tout de même reçu les applaudissements de la majorité de l'hémicycle. Vincent Goyet, le maire de Saint-Mitre-les-Remparts, l'a même félicité sur les réseaux sociaux. Tout en précisant : "Un énorme travail demeure pour optimiser la collecte, lutter contre l’incivisme, et diminuer notre production de déchets (donc changer nos habitudes de consommation)". Si les élus ont bouclé le budget des déchets, demeure la question de société.