Le cumul des mandats, grand gagnant des dernières élections

Le cumul des mandats, grand gagnant des dernières élections

La nouvelle promotion de conseillers régionaux siègera pour la première fois ce vendredi 2 juillet pour élire Renaud Muselier à la tête de l’exécutif régional. Mais sur la photo de classe, peu de nouvelles têtes : deux-tiers des nouveaux élus exerçaient déjà un autre mandat. La même scène s’observait hier pour trois-quart des élus dans l’hémicycle départemental, à l’occasion de la réélection de Martine Vassal.

On aurait pu penser de prime abord à un renouvellement du personnel politique. Seulement 43 % des élus départementaux et 38 % des élus régionaux issus du second tour de dimanche dernier siégeaient déjà dans cette même institution. Mais en réalité, les nouveaux venus ne sont pas des novices. Plus de la moitié d’entre eux avaient même déjà deux autres mandats. Ces assemblées ressemblent donc plus à des usines à cumuls qu’à des incubateurs de jeunes pousses. Parmi ces “nouveaux” élus, on trouve beaucoup de maires, dont celui de Marseille Benoît Payan, ou de présidents d’intercommunalité, Martine Vassal étant elle-même présidente de la métropole Aix-Marseille Provence.

Cumuls des mandats : que dit la loi ?

Il est interdit pour un élu de cumuler simultanément trois mandats parmi les suivants : conseiller municipal, conseiller départemental, conseiller régional, député, sénateur ou député européen. Exception à la règle, les communautés de communes, d’agglomération ou les métropoles (EPCI) ne sont pas considérées comme des collectivités locales. On peut donc être maire et président ou vice-président d’un EPCI. En revanche, un maire ne peut présider le conseil départemental ou régional.

La majorité municipale marseillaise en force

Et le phénomène n’épargne aucune formation politique. La liste de Martine Vassal fait office de championne en termes de triple cumul. Le triptyque conseiller départemental, maire et conseiller métropolitain concerne en effet 22 élus sur les 32 que compte sa liste Provence unie.

Mais dans l’opposition départementale, l’union de la gauche et des écologistes n’est pas en reste. Dans ses rangs, neuf élus sur dix cumulent au moins deux mandats et six élus en cumulent trois. Dans le sillage de Benoît Payan, on retrouve notamment la maire-adjointe Samia Ghali, trois adjoints et deux maires de secteurs. Le RN quant à lui n’a fait que deux sièges, mais avec un record : Sandrine D’Angio. L’élue est conseillère départementale, conseillère régionale, mais aussi conseillère municipale et conseillère métropolitaine. Elle devra donc abandonner ces deux derniers mandats (voir encadré plus haut).

Les élus RN cumulent tout autant que les autres

Malgré son discours anti-système, le Rassemblement national n’échappe d’ailleurs pas à cette pratique au conseil régional. Le parti de Marine Le Pen rejoint LR dans la proportion d’élus en situation d’au moins deux cumuls. Près de la moitié ont même trois mandats. Parmi eux se trouve David Rachline, le maire de Fréjus, qui fait son retour au conseil régional après un passage au Sénat entre 2014 et 2017.

Du côté de la liste de Renaud Muselier, 48 élus sur 84 cumulent trois mandats. Parmi les plus capés, par l’importante des collectivités gérées par ailleurs, on retrouve Christian Estrosi maire de Nice et président de métropole ainsi que David Gehant, maire de Forcalquier et président de communauté de commune.

Politiquement, ces cumuls sont globalement assumés. Lors de la campagne, Renaud Muselier, comme Martine Vassal, ont mis en avant des listes constituées d’élus “ancrés” et “expérimentés”. “Les gens des communes concernées votent pour leur maire, estime Didier Réault (LR), membre des listes Vassal, et lui-même siégeant au conseil municipal, au conseil métropolitain et au département. Un peu partout en France, les maires sont aussi conseillers départementaux. C’est un couple qui marche bien comme avant le couple député-maire.”

Une stratégie d’ancrage territorial que suit aussi le Rassemblement National, concentrée sur des troupes moins nombreuses. Les élus municipaux RN ont en effet fourni la majorité du bataillon de la liste de Thierry Mariani pour les régionales. “Le principe dans cette assemblée, c’est que chacun représente son territoire” assure Franck Allisio, délégué départemental RN pour les Bouches-du-Rhône. Le cumul des mandats a donc des beaux jours devant lui.