Cirques avec animaux : le maire de Marseille coincé au stade du vœu symbolique

Le maire de Marseille souhaiterait interdire les cirques avec animaux. (Photo : Patrice Langlois / Flickr)

Les animaux sur les réseaux sociaux, ça marche. Ce n’est un secret pour personne. Encore moins pour Benoît Payan. Depuis qu’il est maire de Marseille – et même avant –, ce dernier a communiqué à plusieurs reprises sur ce thème. “À Marseille, les animaux sauvages dans les cirques, c’est non”, écrivait-il sur Twitter au début du mois de novembre à l’occasion de la venue d’un cirque “100 % humain” dans la ville. Ou encore, en juillet 2020, au-dessus d’une triste vidéo d’un rhinocéros en captivité : “Ces images sont insupportables. À Marseille, nous allons interdire les cirques avec des animaux.”

Ces images sont insoutenables. À Marseille nous allons interdire les cirques avec des animaux. https://t.co/2s2upKGsJ4

— Benoît Payan (@BenoitPayan) July 26, 2020

Les propos récoltent des milliers de likes, mais ne relèvent pas vraiment de la compétence du maire. En effet, une mairie ne peut interdire sur son territoire ce qui est autorisé nationalement. Ainsi, les cirques qui présentent des animaux sauvages peuvent toujours venir à Marseille légalement. C’est le cas par exemple du cirque Muller, actuellement installé à la Valentine (11e). D’autant plus que celui-ci se trouve sur un terrain privé avec, explique son directeur, l’accord du propriétaire, le Géant Casino. S’il a beaucoup fait parler de lui ces derniers jours, il devrait, en théorie, pouvoir y rester jusqu’au 5 décembre.

Un “souhait” voté au conseil municipal

“Les mairies renoncent à les inviter, mais n’ont pas le droit d’interdire qu’ils viennent sans invitation”, explique-t-on du côté de la préfecture. “Si nous prenons un arrêté municipal pour l’interdire, il serait effectivement attaquable”, concède Christine Juste, l’adjointe chargée de l’environnement. En juillet 2020, la mairie de Marseille a bien pris une délibération contre la présence des cirques avec des animaux sauvages. Portée par Benoît Payan, alors premier adjoint, elle ne comporte qu’un “vœu symbolique”. Le texte indique que “le conseil municipal émet le souhait d’une réglementation nationale interdisant la présence d’animaux sauvages dans les cirques et de privilégier les cirques sans animaux.” Mais aussi que la Ville sollicitera “des contrôles systématiques pour tous les cirques avec animaux qui s’installeront sur la commune.”

En 2019, le tribunal administratif de Nancy a rendu un jugement au sujet d’un vœu symbolique similaire émis par la commune de Vandœuvre-lès-Nancy. Contestée par la Fédération des cirques de traditions et de propriétaires d’animaux de spectacle, la délibération n’a pas été annulée, car elle “se borne à émettre des vœux et à prendre une position sur une question ne relevant pas de sa compétence mais n’a ni pour objet, ni pour effet d’interdire l’installation desdits cirques et spectacles sur son territoire.”

Le vœu symbolique ne permet pas de lancer des actions juridiques, mais ça envoie tout de même un message aux cirques.

Alexandra Morette, association Code animal

“Le vœu symbolique ne permet pas de lancer des actions juridiques, mais ça envoie tout de même un message aux cirques”, défend Alexandra Morette, militante de l’association de défense des animaux Code animal qui agit en faveur de ces prises de position. En tout, 438 communes y ont eu recours en France. “Avec ce vœu symbolique, nous proposons aux villes de prendre position et de demander au gouvernement de l’interdire nationalement, poursuit-elle. Mais les mairies ne peuvent pas l’interdire elles-mêmes, sauf s’il y a un trouble à l’ordre public.” 

Zéro demande

Selon la mairie de Marseille, aucune demande n’a, depuis ce vœu, été faite pour l’installation de cirques sauvages sur l’espace public. Il faut dire que le “message envoyé” et surtout le flou qui règne autour, a bien fonctionné. “Nous ne déposons plus de demande sur les terrains publics car la mairie les refuse systématiquement”, explique Hugo Vargas, directeur de tournée du cirque Benzini, actuellement installé sur un terrain privé aux Caillols, avec des “animaux exotiques”*. “Le but est de dissuader, et cela a des effets induits, commente Christine Juste. Si on était amenés à refuser, on pourrait être attaqués et on perdrait. Mais les cirques, qui ne restent pas longtemps, ne prendront pas la peine et le temps d’attaquer en justice.“ L’élue reconnait que, pour les cirques installés sur des terrains privés, ses services sont “démunis”. Mais elle compte bien solliciter la préfecture pour effectuer tous les contrôles sanitaires et vérifier le bon traitement des animaux.

“Le préfet pourra alors intervenir s’il y a un problème. Les cirques doivent se remettre en question et on fera en sorte que ceux qui ont encore des animaux sauvages ne s’installent plus ici”, complète Lydia Frentzel, élue en charge de la cause animale. Du côté des services de l’État, on reconnaît toutefois que, souvent, “le temps de réagir, ils ont déjà plié bagage”. La Ville prévoit en tout cas d’envoyer une commission sécurité. Elle aura pour but de vérifier les mesures préventives contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Quant aux effets du vœu symbolique, c’est du côté du Parlement qu’il faut se tourner, alors que la loi sur la maltraitance animale est en discussion. Une commission mixte paritaire doit arbitrer entre la version de l’Assemblée nationale, qui souhaite une interdiction progressive des animaux dans les cirques et celle du Sénat, qui s’est contentée d’adopter une liste d’animaux dont la possession serait interdite.

*Ajout de la citation du directeur tournée du cirque Benzini le 23/11/2021 à 12H