Aux abords de Marseille, le Far West des terres agricoles

Aux abords de Marseille, le Far West des terres agricoles

Dans la cour d’un village western, un cochon et une truie folâtrent, indifférents aux caquètements des poules. Un saloon vide de cow-boys se charge de poussière. Les portes battantes restent désespérément closes. Dehors, quelques chevaux en mal de cavaliers arpentent un champ attenant, naseaux fumants. Les âmes ne sont pas légion, à part quelques ouvriers et la patronne du lieu, une Calamity Jane au caractère bien trempé qui “[n’est] pas du genre à rester assise dans un canapé la clope au bec”.

Chaussée de bottes en caoutchouc maculées de boue, maquillée d’un fard à paupière violet, elle lance, comme un avertissement : “ça fait 33 ans que je vis ici, avant il n’y avait qu’un tas de pierres. La mairie n’en faisait rien. Je ne vais pas partir comme ça”. Cette reconstitution d’un village western destiné aux associations country du cru est installée de manière illégale sur les terres agricoles de Gignac-La-Nerthe. En 2011, le tribunal d’Aix-en-Provence a condamné les propriétaires et l’association Club western d’élevage et d’agriculture à détruire la loge à cochons. En revanche, il a jugé qu’il y avait prescription sur d’autres bâtiments illégaux. Depuis, un procès verbal pour infraction au code de l’urbanisme a été dressé en janvier 2014 pour de nouvelles constructions de chalets et pour l’installation de douze mobile-homes. Le village western est planté sur une des dernières plaines agricoles à proximité immédiate de Marseille. Or, les terres arables sont une denrée rare et leur conservation est un enjeu stratégique de l’aménagement local. Il y a urgence. En 20 ans, de Châteauneuf-lès-Martigues à Gignac, la plaine agricole s’est transformée en un tapis rongé par les mites.

“Fausses donations”

Ancien vice-président de la communauté urbaine (PCF) et conseiller municipal de Septèmes-les-Vallons, Patrick Magro s’est inquiété du sujet dès la création de MPM en 2000. Sa prise de conscience allait de paire avec l’évolution des documents d’urbanisme qui devaient asseoir une vision stratégique du territoire sur plusieurs décennies. En charge de la réalisation du plan d’aménagement et de développement durable, Patrick Magro a fait de la sanctuarisation des terres agricoles un enjeu central. “Les constructions illicites et les fausses donations sont vite apparues comme intolérables sur un territoire qui a tous les atouts pour être un formidable site de maraîchage péri-urbain”, estime l’élu. À l’entendre, la transgression du droit républicain sur les terres agricoles de la plaine de Châteauneuf et Gignac est une affaire ancienne et complexe. Elle tient notamment à la faiblesse des retraites des agriculteurs qui ont du mal à trouver des successeurs et préfèrent donc vendre pour un usage détourné. 

Discrètement, le maire de Gignac et son voisin de Septèmes ont saisi la procureure d’Aix et les services de l’Etat dès 2010 pour “faire le point sur les procédures un peu… encalminées”, note Patrick Magro. Depuis ces réunions tripartites, les tuyaux judiciaires se sont singulièrement décrassés et le tribunal d’Aix doit désormais gérer une cinquantaine d’affaires en cours qui incarne “la reconquête de ces terres agricoles”. Les infractions sont variées : travail dissimulé, infraction au plan d’occupation des sols, fraude fiscale, défaut de permis de construire et stockage illégal de déchets… Dans la majorité des cas, il s’agit de caravanes qui s’installent durablement sur place, ou encore d’entreprises de BTP qui utilisent les terres en friche comme lieu d’entreposage pour leurs camions ou du matériel. Parfois ceux qu’on appelle des marchands de sommeil y montent un village entier, louant à prix fort des caravanes à l’année.

D’autres cas sont plus symboliques, même s’ils ne sont pas isolés. Fin octobre, un homme a été condamné en appel à démolir une maison de 250 m² construite illégalement dans le coin calme du chemin du Baou, sous peine de devoir payer une astreinte de 75 euros par jour. Dans ce quartier dépourvu de revêtement, l’imposante villa, toujours debout, défie les autorités de son luxe ostentatoire. L’homme a d’abord installé sa caravane sur le terrain, avant de construire sa maison sans permis. Lui se défend âprement, plaidant la bonne foi : “Cela fait 25 ans que je vis ici. J’ai fait des lettres de demandes de régularisation, car j’ai construit ma maison sur une zone d’urbanisation future. Le maire m’a dit que je voulais profiter du système, mais c’est faux. Je veux bien être sanctionné financièrement, payer le permis de construire, mais là on arrive à une situation extrême”. Le propriétaire ne semble pas prêt à détruire sa maison, dans le sillage de son père qui a lui-même bénéficié de la prescription pour la construction de sa maison en zone non constructible.

Moins de 4% de terres agricoles

“On peut être un vrai délinquant à l’urbanisme”, déclare le maire de Gignac, Christian Amiraty (PS) en rappelant qu’il reste moins de 4% de terres agricoles sur la communauté urbaine Marseille Provence métropole (d’après un document de MPM, validant ce chiffre, Gignac compte 30% d’espace agricole dans sa commune). En 2013, le sujet est d’ailleurs considéré comme suffisamment sérieux pour que la procureure d’Aix-en-Provence Dominique Moyal s’en empare personnellement. Après une visite des lieux, à l’occasion d’une réunion du CLSPD (contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance), celle-ci met en place le 22 mars 2013 un dispositif spécial, le Groupe local de traitement de la délinquance (GLTD) afin de traiter en urgence une dizaine de cibles, “les plus ancrées et les plus compliquées sur le plan judiciaire”. L’urbanisme, les déchets et l’environnement, le travail dissimulé et la santé publique avec les logements insalubres dessinent les contours du premier GLTD de ce type, mis en place par les procureurs dans des situations identifiées comme prioritaires.

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En arrière fond, plane l’ombre du grand banditisme dont certaines figures présumées habitent à proximité. Mais “si un certain nombre de familles sont implantées depuis très longtemps, dont certains membres ont fait parler d’eux dans des histoires de grande criminalité, cela n’est pas du ressort du GLTD, recadre Dominique Moyal. Quoi qu’il en soit, le sentiment d’impunité qui était total a été retourné parce que nous avons mis en place des opérations d’envergure”. Il faut comprendre des interventions avec le renfort de la police nationale, de l’Urssaf, de la Dreal (direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement), de la gendarmerie et de la police municipale. “La justice a été très réactive. En quinze mois les cibles ont été atteintes, toutes ont été jugées et condamnées”, se réjouit la magistrate qui a ainsi clos le dispositif le 27 mai 2014.

No man’s land

Mais la bataille engagée par la mairie est loin de toucher à sa fin, d’autant que la plupart des terres pourront difficilement être réutilisées à des fins agricoles. Pour certaines, notamment une longtemps transformée en décharge, la municipalité devrait engager des millions en frais de dépollution. “La reconquête coûte cher”, concède Christian Amiraty. Pascal Gillet, agriculteur et ancien élu communiste de la communauté urbaine présente également un tableau peu réjouissant, expliquant que les terres squattées ont peu de chance d’être recultivées : “Les nuisances – comme les entreprises de BTP qui installent leurs camions n’importe où – mettent en péril l’appellation de terre agricole.” En parallèle, il pointe les problèmes d’insécurité dans les zones agricoles étendues et parsemées, où les agriculteurs en activité se retrouvent isolés : “Certaines zones où il y a peu de passages deviennent des no man’s land et peuvent devenir des zones de non-droit. Il y a notamment une quantité de vols de matériel agricole très importante.” 

La traque aux infractions du code de l’urbanisme n’est que le début de l’histoire pour l’équipe municipale qui se présente comme “particulièrement déterminée” à l’instar du maire : “Nous nous battons pour sanctuariser les terres agricoles. La population augmente et, outre la nécessité de construire des logements, Il faut préserver une agriculture péri-urbaine qui doit être transmise de génération en génération.” C’est aussi l’avis de Pascal Gillet, pour qui “il faut recréer une dynamique agricole, réhabiliter les terres avec des porteurs de projets. La chambre d’agriculture a des candidats à présenter, les collectivités doivent accompagner les gens qui désirent s’installer. Une politique de long terme destinée à développer les activités doit être mise en oeuvre”.

Mais cette lutte affichée de préservation des terres agricoles reçoit les critiques de ceux – telle l’association Rencontres tsiganes – qui y voient “une volonté politique de rejet et d’expulsion du territoire communal d’une trentaine de familles de gens du voyage”. De fait, sur les communes de Gignac et Châteauneuf, des terres classées agricoles souvent abandonnées ont été achetées à des prix plus attractifs que le prix agricole, lors de tractations plus ou moins légales. Souvent, les acquéreurs sont des gens du voyage qui installent leurs caravanes sur ces terres inoccupées et qui souhaitent finalement rester sur la commune.

Faute de trouver un terrain familial à disposition, ils se replient alors sur la solution illégale  : “Certaines familles ont installé leur caravane dans un contexte de tolérance, étant souvent de “bons électeurs”. Progressivement, les familles installées se sont sédentarisées. Or les maires ont décidé d’arrêter le mitage des terres, ce que l’on peut comprendre. Mais ce que l’on dénonce, c’est une politique systématique qui s’adresse à 99 % à des familles d’origine tsigane ou gitane”, fustige Alain Fourest, le fondateur de l’association.

“Régularisation au cas par cas”

Par ailleurs, le militant estime qu’il faut faire la différence entre ceux qui enfreignent la loi de manière flagrante – en construisant une maison par exemple -, et ceux qui installent leurs caravanes plus de trois mois dans la volonté de rester. Et en dehors de cette procédure, Alain Fourest ne voit pas émerger de projet pour ramener les agriculteurs. “D’un point de vue juridique et agricole, la politique du maire n’est pas forcément absurde. Mais lui-même est dans l’illégalité depuis 25 ans, car il devrait exister une aire d’accueil de gens du voyage”. Une telle aire, qui devrait voir le jour à Gignac avec 45 places, est aujourd’hui du ressort de la communauté urbaine. Mais elle ne résoudrait pas la question de la sédentarisation. “La régularisation doit être faite au cas par cas. Pour certains, il faudrait proposer un relogement, créer des terrains familiaux au lieu d’attaquer de manière systématique les familles qui sont sur des terrains qui ne seront plus jamais agricoles,” préconise Alain Fourest. De son côté, la municipalité assume sa politique : “On ne propose pas de relogement particulier pour des gens qui sont en infraction. S’ils veulent faire des demandes, ils le peuvent, mais cela relève du droit commun.”

Attenantes au village western, apparaissent une vingtaine de caravanes, pour la plupart visiblement désertées. Des boîtes aux lettres témoignent d’un enracinement sur les lieux. D’autres sont déjà démontées. “La plupart des gens sont partis”, explique la patronne du saloon d’opérette. Son beau-frère, le propriétaire des caravanes et des mobile-homes – malade et ne recevant personne – réclame un loyer ahurissant compris entre 400 et 500 euros par mois. Si le saloon bénéficie d’une prescription et ne devrait pas être détruit, le village précaire, lui, doit disparaître. Décision du préfet, qui a délivré un arrêté d’insalubrité en mars 2014 avec interdiction d’habiter les lieux. “On nous a traités de marchands de sommeil, un mot horrible,” se lamente la gérante. Outre le procès-verbal dressé par la commune, des poursuites pénales sont aujourd’hui en cours.

Autour d’une caravane, une clôture a été montée, barrière dérisoire.  Dans son intérieur surchauffé, des mouches virevoltent autour des six membres de la famille, un jeune couple et quatre enfants. La mère aux longs cheveux noirs explique que jusqu’à présent, elle pouvait payer le loyer grâce aux aides au logement versées par la caisse d’allocations familiales. Mais aujourd’hui il est impossible pour toute la famille de rester dans ce lieu exigu. “On a fait une demande de relogement qui n’a pas été acceptée. Mais on prendra n’importe quoi, pourvu qu’on nous reloge”, lance la jeune femme, comme un appel à l’aide qui ne reçoit pas d’écho. Du côté de la ville de Gignac, on assure que le dossier est suivi par la sous-préfecture et que cette famille sera relogée. Une maîtrise d’oeuvre urbaine sociale devrait être mise sur pied pour accompagner les familles les plus précaires. Protéger la terre sans oublier les hommes, c’est l’une des difficultés de cette lente reconquête.