À la barre du tribunal, la SPA Marseille-Provence et ses dissidents dos-à-dos

Le refuge de la SPA Marseille-Provence, situé à la Valentine.

Après des mois et même des années de tensions, tout un petit monde habitué aux passes d’armes sur les réseaux sociaux est réuni dans une étroite salle d’audience du tribunal de grande instance. La SPA Marseille-Provence et son président Xavier Bonnard étaient assignés mardi par deux membres déniant sa légitimité à la tête de l’association et accusant sa gestion d’être “opaque” (lire notre enquête sur la crise à la SPA). Chaque camp est venu en groupe, une douzaine de personnes de chaque côté, assez pour remplir les bancs disponibles.

La procédure du jour est atypique : il s’agit d’une “audience à jour fixe”, soit une audience qui examine le fond de l’affaire, mais dans un court délai pour des raisons d’urgence. Chaque avocat dépose donc ses conclusions écrites et a l’occasion de les développer à l’audience, mais chacun à son tour et sans débat contradictoire.

“Président fantoche”

Les deux requérants, Jean-Marie Marquet, ex-trésorier de l’association, et Véronique Scarica, ex-adhérente, sont défendus par Patrick Itey. Au cours de sa plaidoirie, il donne la couleur : “le but de notre action est de sauver cette association. […] Monsieur Bonnard a fait la preuve de sa totale incapacité à gérer cette association, en tout cas pour les animaux et leur bien-être”. Sont évoquées les accusations concernant l’arrivée de Xavier Bonnard à la tête de l’association, d’abord “coopté” en 2015 pour siéger à son conseil d’administration, bien qu’il n’ait, “jamais été membre” auparavant. Élu président en 2016, il ne pouvait alors pas justifier de trois années d’ancienneté comme le prévoient les statuts, accuse Me Itey. Une situation floue qui a valu à la structure locale d’être radiée de la confédération nationale des SPA, faute d’avoir pu rendre des comptes sur la question.

Aux yeux des plaignants Xavier Bonnard serait ainsi un “président fantoche”, et la SPA Marseille-Provence devenue “[sa] chose”. “Tout est opaque”, assure l’avocat, qui développe les interrogations de ses clients sur l’utilisation d’argent liquide récolté au cours de lotos et événements. “Tout est à l’avenant”, s’indigne froidement Me Itey, qui estime que la “sécurité des animaux” est en jeu. Il demande la nomination d’un administrateur provisoire afin d’organiser de nouvelles élections, ainsi que la tenue d’un audit comptable, et d’une expertise vétérinaire.

Des accusations “lamentables” pour la SPA

Au premier rang du public, entouré de ses soutiens, Xavier Bonnard fronce puis hausse les sourcils, manifeste sa stupéfaction en entendant les faits qui lui sont reprochés, quand bien même les conclusions de Me Itey lui aient été communiquées depuis plusieurs semaines. L’avocat de la SPA, Jérôme Ferraro, est sur la même ligne : décrédibiliser les accusations, fruit selon lui “d’un délire dans lequel sont parties trois ou quatre personnes”. Et de s’étrangler à l’évocation des articles “sortis d’on ne sait où” parus ces jours ci dans Marsactu et La Marseillaise. “Ils considèrent que M. Bonnard serait un usurpateur”, raille-t-il avant de désigner le président et ses soutiens : “l’usurpateur est quand même très bien entouré !”. 

Sur le fond, Me Ferraro juge “lamentable que l’on demande de mettre quasiment la SPA sous tutelle”. Il tourne aussi au ridicule les accusations de malversation : “on a l’impression que mon client se balade avec le liquide et le chéquier de la SPA”. Au sujet des liquidités, l’avocat déclare au juge avoir versé au dossier “tous les relevés”. “On ne peut pas faire mieux”, souffle-t-il sur le ton de l’exaspération.

La SPA insiste surtout dans sa défense sur la non-recevabilité de l’assignation, au motif que les deux requérants ne seraient plus adhérents, et donc pas fondés à assigner l’association. Sur ce point les deux avocats bataillent ferme. D’accusations en contre-accusations, le refuge pour animaux a décidément tout d’un nid de vipères.

Du “n’importe quoi” pour la juge

Au cours de l’heure d’audience, la juge reste impassible. Elle indique toutefois à l’ouverture de l’audience qu’elle a déjà croisé l’association au tribunal, puisqu’elle a ordonné en avril dernier la réintégration d’une membre du conseil d’administration exclue par Xavier Bonnard en 2017, car la procédure d’exclusion n’avait pas été respectée.

Un peu plus tard, elle répond à Me Ferraro, qui s’étonnait de la tenue d’une procédure d’urgence pour cette affaire : “j’ai accepté l’audience à jour fixe parce que ça devenait n’importe quoi et qu’il fallait une décision dans cette affaire”. Impossible néanmoins de savoir envers quel camp son agacement est le plus grand. Elle rendra sa décision le 15 octobre prochain. À la sortie du tribunal, les opposants à Xavier Bonnard affichent le soulagement d’avoir vu leur griefs entendus par la justice, et montrent un certain optimisme. Les soutiens de l’actuel président aussi.