Les comptes de campagne de plusieurs socialistes rejetés
L'alerte avait été donnée par Le Point la semaine dernière alors même que les jugements étaient encore à l'écriture : six des huit candidats PS-EELV aux dernières municipales à Marseille ne seraient pas remboursés de leurs frais de campagne. Personne ne confirmait alors cette indiscrétion. Même si, depuis septembre, on sait que le rapporteur public de la commission nationale des comptes de campagne a averti plusieurs têtes de liste de secteur des dernières municipales qu'il allait réclamer le rejet des comptes. Les candidats s'attendaient à une telle issue, ce matin, en ouvrant leur courrier.
Patrick Mennucci et Samia Ghali ont pu pousser un ouf de soulagement de voir leurs comptes validés par la commission. "Mes comptes ont été acceptés sans problème", explique ainsi Patrick Mennucci qui, las d'attendre la lettre, a fini par demander à la commission un courriel de confirmation.
En revanche, le couperet est tombé pour Marie-Arlette Carlotti, Garo Hovsepian et Christophe Masse et pourrait très vite atteindre Eugène Caselli, Karim Zéribi et Annie Lévy-Mozziconacci. Cette dernière n'a pas encore récupéré son courrier avec accusé de réception (comme Eugène Caselli) et réagira par communiqué à ce moment-là. De son côté, l'ancienne ministre Carlotti redevenue députée s'est fendue d'un long communiqué sur son site internet après réception de la même lettre recommandée. Elle y déploie une défense construite sur un argument pivot : "Cette décision repose sur la seule faute professionnelle du cabinet d’expert comptable qui avait la mission de déposer de manière cohérente et légale les huit comptes des listes « Un Nouveau cap pour les Marseillais ». En effet, j’ai été abusée par un expert comptable en qui j’avais toute confiance au regard de sa notoriété et de son expertise", écrit-elle ainsi.
Une "faute professionnelle" du comptable ?
Toujours "tenu au secret professionnel" ce cabinet d'expertise comptable, Sofideec Baker Tilly, a en effet déposé deux fois les comptes de campagne. Or, la seconde remise censée corriger la première a été réalisée au-delà de la date butoir. Selon plusieurs candidats, la société aurait même reconnu sa faute. Et ce dans un courrier daté du 24 juin que Marie-Arlette dit avoir reçu de leur part et qu'elle cite dans son communiqué : "Nous avons dû faire face à des absences pour maladie ou hospitalisation de deux collaboratrices, dont notamment celle que nous avions – du fait de son expérience passée – décidé d’affecter aux comptes de Marseille".
D'autres candidats sont sur la même ligne de défense : "Il s'agit de la faute professionnelle énorme du comptable qui avait de mauvais vacataires et de mauvais stagiaires et c'est tombé sur nous", s'agace ainsi Christophe Masse, ancienne tête de liste dans les 11e et 12e arrondissements. Pourtant la commission ne s'est pas appuyée sur ce seul argument du dépôt hors délai puisque deux comptes ont pu être validés sur les huit présentés. "Les erreurs de l'expert-comptable étaient plus grandes chez certains que chez d'autres", justifie Patrick Mennucci pour expliquer sa position favorable.
Cela n'empêche pas les accusations de pleuvoir de toutes parts. "Si je me réjouis que le compte de campagne du secteur de Patrick Mennucci ait été validé, je ne me l’explique pas", lâche ainsi Carlotti. L'ancien maire du 13/14, Garo Hovsepian, va lui encore plus loin : "On peut se poser la question. Moi, toutes mes dépenses de campagne locale – c'est-à-dire tout ce qui a été payé par mon mandataire financier – ont été validées. Le problème, ce sont les transmissions de la campagne centrale". En effet, à Marseille, l'élection municipale est découpée en huit élections de secteur pour lesquels chaque tête de liste présente un compte autonome. Les frais de la campagne pour tout Marseille menée par la tête de liste générale doivent ensuite être reversés sur chaque compte de campagne. Selon Garo Hovsepian, c'est là que le bât a blessé. Et quand on lui demande si pour lui la faute est celle du siège de la campagne ou celle de l'expert-comptable, il lâche : "Il y a les deux dans tout ça."
Audiences au tribunal administratif
Faute d'avoir eu accès aux documents eux-mêmes, il nous est aujourd'hui impossible de trancher entre ces deux versions. Les audiences à venir au tribunal administratif (TA) de Marseille devraient éclairer ces points. En effet, en annulant les comptes, la commission a renvoyé le dossier directement devant cette juridiction. Il lui reviendra de valider ou non la décision.
Dans un second temps, le TA devra étudier s'il y a lieu de rendre inéligibles pour un maximum de trois ans les candidats dont le compte aura été retoqué. Toute condamnation de ce type entraînerait la perte du siège de conseiller municipal pour l'élu concerné ainsi que l'impossibilité de se présenter à une autre élection le temps que durerait l'inéligibilité. S'ils veulent éviter cela, les socialistes devront convaincre les juges administratifs de leur "bonne foi" en première instance et éventuellement le conseil d'État en appel.
D'ores et déjà, les conséquences financières sont importantes pour les candidats. Frais centraux inclus, ils ont engagé des sommes pouvant aller jusqu'à 100 000 euros remboursables pour la moitié dont ils sont les premiers responsables. La semaine prochaine, le siège du parti socialiste accueille une réunion dont l'objet est justement de plancher sur les portes de sortie qui restent offertes aux candidats. L'une d'elles consisterait à passer un accord avec la banque pour geler les dettes jusqu'à la fin de la procédure judiciaire puis de demander au cabinet d'expertise comptable d'assumer la faute. "Dès lors qu'une mise en cause à caractère professionnel pourrait intervenir, il existe des assurances de responsabilité civile et professionnelle. Mais nous n'en sommes pas là", commente-t-on sobrement chez Sofideec Baker Tilly. Visiblement, les socialistes marseillais n'ont pas trouvé l'analgésique efficace pour lutter contre une gueule de bois post-municipales partie pour durer.
Commentaires
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Ils veulent gouverné la ville de Marseille et il n’arrivent même à présenter le compte dans un délais raisonnable que serait devenu Marseille si ils avaient été elus
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Il apparaît de cette affaire de rejet des comptes de campagne de six candidats ( MENNUCCI s’est sauvée) que les têtes de liste ont fait preuve de légèreté quant au respect des règles régissant le dépôt des comptes de campagne .
Lors du dépôt de chaque liste , Marseille étant divisée en huit secteurs indépendants,la Préfecture remet à chaque tête de liste ou son représentant toute la règlementation notamment celle relative à la date
butoir d’envoi ou de dépôt des comptes de campagne .
Chaque candidat a désigné un mandataire financier qui est déclaré en Préfecture avant le début de la validation de chaque liste .
Le mandataire est chargé de gérer le budget de la campagne de son candidat et le compte de campagne doit être supervisé par un expert comptable qui engage son cabinet .
Mais le candidat doit OBLIGATOIREMENT signer le document transmis à la Commission Nationale de Campagne qui , elle, vérifie que ce qui lui a été adressé est en conformité avec la règlementation..
En l’espèce il semblerait que les comptes de campagne ont été transmis hors délai et de plus représentés avec des modifications …….sans que les candidats soient avertis et aient signés l’autre version .
On peut se demander qui a demandé aux experts comptables de faire ses modifications et dans quels buts,
On peut des demander comment seul , MENNUCCI en a réchappé vu qu’il était le chef de file .
Le cas de S.GHALI n’appelle aucun commentaire car elle connaît la législation et les basses manoeuvres dont certains sont coutumiers au PS pour trucider leurs soi disant amis.
Si j’étais à la place de ces six têtes de liste , outre une action en justice contre le cabinet d’expertise comptable , qui peut ne pas aboutir et ne dédouanera certainement pas les recalés devant le Tribunal
Administratif de Marseille toujours très rigoureux sur la violation de la règle électorale , je déposerais plainte contre X devant M.Le Procureur de la République en résidence à Marseille .
Ce tragique vaudeville qui doit faire sourire et le droite républicaine et le FN mérite bien l’ouverture d’une information judiciaire .
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Il apparaît de cette affaire de rejet des comptes de campagne de six candidats ( MENNUCCI s’est sauvée) que les têtes de liste ont fait preuve de légèreté quant au respect des règles régissant le dépôt des comptes de campagne .
Lors du dépôt de chaque liste , Marseille étant divisée en huit secteurs indépendants,la Préfecture remet à chaque tête de liste ou son représentant toute la règlementation notamment celle relative à la date
butoir d’envoi ou de dépôt des comptes de campagne .
Chaque candidat a désigné un mandataire financier qui est déclaré en Préfecture avant le début de la validation de chaque liste .
Le mandataire est chargé de gérer le budget de la campagne de son candidat et le compte de campagne doit être supervisé par un expert comptable qui engage son cabinet .
Mais le candidat doit OBLIGATOIREMENT signer le document transmis à la Commission Nationale de Campagne qui , elle, vérifie que ce qui lui a été adressé est en conformité avec la règlementation..
En l’espèce il semblerait que les comptes de campagne ont été transmis hors délai et de plus représentés avec des modifications …….sans que les candidats soient avertis et aient signés l’autre version .
On peut se demander qui a demandé aux experts comptables de faire ses modifications et dans quels buts,
On peut des demander comment seul , MENNUCCI en a réchappé vu qu’il était le chef de file .
Le cas de S.GHALI n’appelle aucun commentaire car elle connaît la législation et les basses manoeuvres dont certains sont coutumiers au PS pour trucider leurs soi disant amis.
Si j’étais à la place de ces six têtes de liste , outre une action en justice contre le cabinet d’expertise comptable , qui peut ne pas aboutir et ne dédouanera certainement pas les recalés devant le Tribunal
Administratif de Marseille toujours très rigoureux sur la violation de la règle électorale , je déposerais plainte contre X devant M.Le Procureur de la République en résidence à Marseille .
Ce tragique vaudeville qui doit faire sourire et le droite républicaine et le FN mérite bien l’ouverture d’une information judiciaire .
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Bien fait ! L’incompétence au grand jour
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et bien voici la preuve que menucci etait le seul competent pour gerer marseille et que ghali a toute sa place dans sa mairie
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Au moins une bonne nouvelle pour les cinq candidats socialistes des municipales de mars et l’écologiste Karim Zéribi, dont les comptes ont été rejetés par la commission nationale des comptes de campagne.
Le secrétaire national aux fédérations PS Christophe Borgel vient d’assurer à Patrick Mennucci que le parti prendrait à sa charge les sommes non remboursées aux candidats. En attendant que jouent éventuellement les assurances.
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cette campagne aura été un calvaire jusqu’au bout. Non seulement le résultat a été catastrophique mais en plus les 3/4 des candidats sont décapités. Je ne sais pas qui a dirigé cette campagne mais c’est une catastrophe, un amateurisme qui a des conséquences désastreuses. cette équipe aura réussi a déglinguer le PS pour longtemps.
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Triste fin pour ces élus.
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Il ne manquait plus que ça. Un vrai naufrage. Mennucci et son équipe se seront vraiment plantés jusqu’au bout. Un fiasco sur toute le ligne
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Mais comment est il possible de voir autant d incapables,comment Zeribi va t il sortir un nouveau numéro de menteur pour nous expliquer la chose?
Le PS va payer que pour les siens,Zeribi va faire t il faire un emprunt?
D ailleurs depuis la perte de son siege Europeen il serait engagé………..par la sncf,comme quoi on trouve toujours une solution pour les siens et ce type de citoyen…..
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Quelle misère! une hécatombe… s’ils sont inéligibles, il ne restera plus beaucoup de socialistes. Le candidat du 13-14 a raison: comment on a pu laisser des gens aussi incapables et incompétents gérer cette campagne et faire prendre de tels risques à tout le monde
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Tu parles, anonyme de 23h21,
Moi, j’aimerai pas être à la place de Mennucci qui est quand même comptable de tout ce carnaval et qui a mis avec son équipe tous ces petits camarades dans la m….
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Le plus grave c est l inegibilité pour tous ces élus. Et selon les raisons des rejets des comptes, le risque est réel car le TA juge en droit et non en opportunité. Quant aux centaines de milliers d euros dus, pas dur que le PS puisse payer
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Je me marre ….
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il était temps que la sois disant presse et TV en parle,pour d autre bien sur cela fait la une,quand a dire que certains soit validé,il y a eu une sois disant equipe soudé,ne riez pas,que le PS a financé,alors pour moi toutes les listes sont touchées.
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et en plus j apprend sur le site internet du MONDE que celle qui devez sauvez et faire chavirer,notre senateur maire brillament réelu ,a tricher elle aussi,mais bien sur c est le comptable,lexpert comptable a t elle dit.
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Cette histoire “sent l’embrouille”. Que seuls M Menucci, le patron de la campagne et le candidat principal qui devait forcément valider la ventilation des dépenses et Mme Ghali seule à la tête d’une liste réélue soient épargnés est vraiment suspect. L’annonce si rapide du PS qui vient payer les dettes ressemble à un couvercle sur une marmite peu ragoûtante qu’on veut nous faire passer pour une faute professionnelle d’un cabinet comptable. C’te blague !!! Mesdames et messieurs de Marsactu, comptez vous investiguer davantage ? ces comptes sont ils publics et accessibles ? comment en savoir plus ?
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@manu je ne doute pas un instant que @marsactu ne se procure pas les 2 comptes et parvienne à nous expliquer les dessous des éléments de langage fournis par le leader incontesté, Mennuci.
Quand à monsieur Borgel, il continue aux ordres de l’élysée à soutenir le soldat combattant contre la “peste “guérininienne à n’importe quel prix…
s’il vous plait monsieur @leforestier parlait des amis de mennuci, de leurs petits arrangements et autres magouilles dignes de celles de l’UMP : Bouissou,pégase,lefevre,deboiseson,boton et consorts!
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Alors là, c est le pompon! La cerise sur le gateau. Mais est ce quelqu un a réellement dirigé cette campagne? Affligeant d improvisation et de manque de sérieux de cette équipe
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Oui bon, l’invalidation des comptes de campagne çà arrive aux meilleurs et au plus haut niveau et c’est la collectivité qui a payeé
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Pour la remise hors date, c’est facile de trouver dans le comptable le responsable,
mais le tribunal devra examiner le pourquoi de la nécessité de faire une deuxième version des comptes….
Là, pas sur que ceux qui incriminent les stagiaires et les vacataires (quelle élégance !!) sortent blanc comme neige
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Blum vient de sauter aussi auusi fort a droite qu ‘a gauche
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L histoire des pieds nickelés continue!Avec MENUCI qui a un talent fou pour passer entre les gouttes et faire pleuvoir à coté sur ses colistiers!
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Pour éteindre l’incendie qui ridiculise et atteint le PS au niveau national, C.BORGEL avec “la complicité ” de MENNUCCI vient de déclarer que c’est le parti qui remboursera les têtes de liste.
Le financement public des partis politiques doit il servir à payer les bavures d’un parti? La question mérite d’être posée !
MIC du 6ième soulève dans ces colonnes un élément qui ne passera pas inaperçu chez les juges rigoureux du Tribunal Administratif et au Conseil d’Etat .
J’ajouterai es qualité de juriste qu’un expert comptable établit les comptes et que son client en l’espèce la tête de liste signe les états financiers que l’expert lui a remis .
Ici il faut savoir pourquoi de nouveaux comptes modifiés ont été transmis à la Commission chargée des vérifications et sur l’ordre de qui .
L’expert comptable qui est celui du PS au niveau national reconnaît des fautes sans doute pour ” arranger ” Solferino mais cela n’exonèrera pas les candidats devant le Tribunal Administratif qyui juge l’application de la règle administrative .
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Si le parti paye pour une faute des candidats ne nous sommes nous pas dans “l’abus d’argent d’autrui”, un chef d’entreprise serait accusé ,si son entreprise payait son amende, cela deviendrait un ABS (abus de bien social).
Finalement il y a quelque temps l’actualité nous informait qu’un trésorier payeur n’allait pas payer de ses deniers une erreur qualifiée (alors que la loi de disait),les candidats du ps de leur coté vont se faire “sponsoriser financièrement” par le parti, il s reste les pauvres chefs d’entreprise et les pauvres citoyens qui n’échappent à rien.
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Encore une fois le ridicule ne tue pas. Borgel qui vient sauver les candidats malheureux en leur assurant que leur fric perso leur sera remboursé…..Merci à Alain Persia qui montre une fois de plus par ses commentaires la véracité de ce parti infâme et tricheur.
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une fois de plus le ps marseillais est dans l embrouille,ça leur va bien,quel est le bilan de la ministre pour Marseille,nous a t elle aidé ??
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Poilant
Du travail d’orfèvre. Mennucci a perdu, mais il a fait le ménage. Bien vu. Du travail d’artiste. Ça rappelle l’histoire du scorpion et de l’âne qui veulent traverser la rivière. Le scorpion pique une fois l’obstacle franchi.
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cela fait tout de même un très beau score : 75% !!
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Il manque plusieurs informations essentielles dans cet article : qui est à l’origine de cette diversion d’une double remise des comptes de campagne, n’est-ce pas Menucci qui valide ces remises successives, ou la seconde s’est-elle faite à son insu ? Tout le monde n’a semble-t-il pas été consulté ou informé de cette seconde remise ? Est-ce hors de portée du journaliste de donner ou de chercher cette information ?
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Et les mêmes veulent se représenter en 2015.. Rien ne les arrêtera ??
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Démission collective de cette bande de malfaisant !!!
Dehors Messieurs, Dames… DEHORS
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Une bien bonne chose c’est que Zéribi ramasse comme les autres. Vouloir être le caid marseillais de la politique pour chuter aussi minable ciao le coucou girouette
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Comment s appelait le directeur de campagne ? Apres un carnage comme ca, il faut qu il arrete la politique !
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Philippe LEGER l’homme qui a un avis sur tout même quand il n’a aucun élément qui lui permette d’avoir un avis il condamne par avance avec philippe léger la justice est vraiment vite vu bien vu au tamis de ses propres idées
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Le PS ne remboursera rien aux élus dont les comptes de campagne ont été rejetés : http://www.lepoint.fr/politique/marseille-comptes-de-campagne-rejetes-le-ps-ne-paiera-pas-04-12-2014-1886934_20.php
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Quelle avarice, de la part de la maison mère! A défaut, et si je peux me permettre une suggestion, Cambaceres pourrait-il payer, à ses affidés marseillais, un site et son forum, pour qu’ils puissent y polémiquer en roue libre? Nous savons qu’à force de se décomposer sans plus se recomposer, le P””S”” n’est plus vraiment une famille. Mais c’est quand même pas une raison pour aller laver son linge sale chez les voisins; surtout avec l’année électorale qui s’annonce; ça va être hémoglobine à la une sur ce forum,ressaisissez vous!
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